Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 17 avril 2026 a 9h30
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 12 av
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees du conse
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 20 ma
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 27 ma
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 26 av
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 26 av
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 22 de
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 17 avril 2026 a 10h45
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees 1 1
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees du conseil municipal du 17 avril 2026 a 9h30
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaucaire.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees du conseil municipal du 17 avril 2026 a 9h30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Économie et finances,
MAIRIE DE
BEAUCAIRE Conseil Municipal de Beaucaire
Récapitulatif des délibérations examinées
le 17 avril 2026 à 09h30
En application de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N°26.027 | Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières pour l'année 2025 Approuvée
État annuel des indemnités des élus pour l'année 2025 - L.2123-24-1-1 du N°26.028 Approuvée CGCT
. M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de :
N°26.029 fonctionnement et d'investissement AARAUMES
N°26.030 Modification de | autorisation de programme et see de paiement n° 2019- Approuvée
001 - Restructuration, réhabilitation et extension de l'école Nationale
N°26.031 | Budget Principal Ville - Approbation du compte de gestion 2025 Approuvée
N°26.032 | Budget Annexe du Service de l'Eau - Approbation du compte de gestion 2025 | Approuvée
N°26.022 Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Approbation du compte de Annee
gestion 2025
N°26.034 | Budget Principal Ville - Approbation du compte administratif 2025 Approuvée
N°26.035 | Budget Annexe du Service de l'Eau - Approbation du compte administratif 2025 | Approuvée
o Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Approbation du compte : : A
N26 nu 22e REPARES N°26.037 | Budget principal Ville - Affectation du résultat 2025 Approuvée N°26.038 | Budget Annexe du Service de l'Eau - Affectation du résultat 2025 Approuvée
N°26.039 | Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Affectation du résultat 2025 Approuvée
N°26.040 | Budget Primitif 2026 - Taux d'imposition - Approbation Approuvée
N°26.041 | Budget Primitif Principal Ville 2026 - Approbation Approuvée
N°26.042 | Budget Primitif Annexe du Service de l'Eau - Approbation Approuvée
N°26.043 | Budget Primitif Annexe du Service de l'Assainissement 2026 - Approbation Approuvée
Mireille FOUGASSE
Secrétaire de séance
Marie-France
Présidéhte de séance pour
les délibérations n°26.034 à
26.036
MAIRIE DE BEAUCAIRE
Place Georges Clemenceau - BP 134 - 30302 BEAUCAIRE Cedex
Téléphone : 04 66 59 10 06 Télécopie : 04 66 59 30 40 - beaucaire.fr
Nelson CHAUDON
Maire de Beaucaire