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Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 26 avril 2024 2
Document publié le Vendredi 26 avril 2024 par la commune de Beaucaire.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 26 avril 2024 2)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Lt
ü
MAIRIE DE
BEAUCAIRE
Conseil Municipal de Beaucaire
Récapitulatif des délibérations examinées
le 26 avril 2024 à 10h45
En application de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N°24.032 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 mars 2024 - Approuvée
N°24.033 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2024 - Approuvée
N°24.034 - Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Approuvée
N°24.035 - Modification du tableau des effectifs — Création de trois postes de brigadiers chefs principaux à temps
complet - Approuvée
N°24.036 - Modification du tableau des effectifs — Création d’un poste d’adjoint d'animation à temps complet et d’un
poste d'ingénieur à temps non complet - Approuvée
N°24.037 - Création de postes de vacataires — Conservatoire à rayonnement communal - Jurys pour les auditions -
Approuvée
N°24.038 - Création d’un poste de vacataire — Crèche municipale du 1° août 2024 au 31 juillet 2026 - Approuvée
N°24.039 - Création de postes temporaires pour besoins saisonniers à compter de l’année 2024 - Approuvée
N°24.040 - Modalités de recours à des stagiaires BAFA - Approuvée
N°24.041 - Commune de Beaucaire — Modalités de réalisation des heures supplémentaires et de compensation de ces
heures - Approuvée
N°24.042 - Lancement d'enquête publique de déclassement du domaine public communal - Rue Persil (dont notamment
la parcelle AH119) - Approuvée
N°24.043 - Ravalements de façades en centre ancien — Attribution de subventions - Approuvée
N°24.044 - Amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique —
Convention de servitudes ENEDIS / Commune de Beaucaire sur parcelles cadastrées section BC n°20, 165 et section BD
n°67, 51 - Approuvée
N°24.045 - Amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique —
Convention de servitudes ENEDIS / Commune de Beaucaire sur parcelle cadastrée section BC n°20 - Approuvée
N°24.046 - Amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du réseau électrique de distribution publique —
Convention de servitudes ENEDIS / Commune de Beaucaire sur parcelles cadastrées section BC n°115 et 138 - Approuvée
N°24.047 - Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique — État / Commune de Beaucaire
pour l’école primaire Garrigues Planes et attribution d’une subvention municipale exceptionnelle 2024 à l'association
Stade Laïque de l’école Garrigues Planes - Approuvée
N°24.048 - Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique — État / Commune de Beaucaire
pour l’école maternelle Puech Cabrier et attribution d’une subvention municipale exceptionnelle 2024 à l'association
sportive et culturelle de l’école maternelle Puech Cabrier - Approuvée
N°24.049 - Convention cadre préfigurative à « l'engagement quartiers 2030 » pour les quartiers prioritaires « centre
ancien » et la « Moulinelle » de la ville de Beaucaire — État / Commune de Beaucaire - Approuvée
N°24.050 - Subventions de fonctionnement 2024 -— Classes découvertes et sorties éducatives — Répartition - Approuvée
N°24.051 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association sportive école Puech Cabrier - Approuvée
N°24.052 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association sportive du collège Elsa Triolet de Beaucaire - Approuvée
N°24.053 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association « Les Voltigeurs du Bélice » - Approuvée N°24.054 - Subvention exceptionnelle 2024 — Association sportive B3S Beaucaire Sport Santé Solidarité — Olympiades de
Beaucaire - Approuvée
N°24.055 - Subvention exceptionnelle 2024 — Participation de Marillon LUCCHESI au WCOPA, Championnat du monde
des arts de performance - Approuvée
N°24.056 - Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres — Année 2024 — Commune de
Beaucaire / CCBTA / Fondation d’entreprise CLARA du groupe SACPA - Approuvée
N°24.057 - Concours de photographie des Estivales — Fixation des prix à compter de 2024 et approbation du règlement
- Approuvée
N°24.058 - Convention de partenariat / Mairie de Beaucaire - France Bleu Gard Lozère - Approuvée
N°24.059 - Organismes extérieurs — Représentation municipale — Nouvelles désignations au SIVU de la piscine de
Beaucaire-Tarascon - Approuvée
N°24.060 - Compte-rendu des décisions de gestion (20) - Approuvée
Max SOULIER Julien SANCHEZ
Secrétaire de séance Maire de Beaucaire