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Compte-Rendu - CM Avis 19 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Méréville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM Avis 19 juin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
L
L-
z
2
HRTEMENT
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DU
MÉRÉVILLOIS
PHARES
Place de l'Hôtel de Ville - Méréville - 91660 LE MÉRÉVILLOIS
AVIS
Le
Conseil
municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Le
Jeudi
19
Juin
2025
à
20
heures
00
Salle
du
Conseil
—
Mairie
- Méréville
ORDRE
DU
JOUR
Finances :
1.
Décision
modificative
n°1
BP
COMMUNE
2.
Subvention
exceptionnelle
à
l'UNC
Affaires
Scolaires :
3.
Approbation
des
tarifs
de
restauration
scolaire
pour
l’année
scolaire
2025/2026
4.
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la
restauration
scolaire
Affaires
générales
:
5.
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'une
salle
communale
avec
la
société
ECE
EVASION
6.
Approbation
de
la
convention
de
reversement
de
la
part
communale
de
taxe
d'aménagement
perçue
sur
les
zones
d'activités
intercommunales
au
profit
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
l'Étampois
Sud
Essonne
Urbanisme
:
7.
Dénomination
du
centre
de
secours
8.
Autorisation
de
passage
d’une
canalisation
d'eaux
usées
sous
voirie
communale,
chemin
de
la
Bretonnière
Questions
diverses