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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 01 27 Tableau Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 27 JANVIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept janvier, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, M. LOIZON, Mme OUVRARD, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, M. LIBERMANN, Mme RICHARD, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : Mme THÉRET (pouvoir à Mme JUAN), M. GUÉRIN, M. DESACHÉ (pouvoir à Mme VACHEDOR), Mme RICO (pouvoir à M. BOST), Mme BOUDOT, M. d’EU (pouvoir à Mme RICHARD), M. LEFEVRE.
Etaient absents : Mme BRUNET, Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Patricia LETORT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 21 janvier 2026
Date de l’affichage : 21 janvier 2026
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2026-JAN-27/N°01 Fonctionnement des assemblées Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°02 Fonctionnement des assemblées Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°03 Décisions budgétaires Débat d’orientations budgétaires 2026 APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°04 Exercice des mandats locaux Etat récapitulatif des indemnités perçues en 2025 par les élus siégeant au Conseil Municipal APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°05
Actes relatifs au droit
d’occupation et
d’utilisation des sols
Convention de servitudes entre la Ville de Sainte-Maure-de-Touraine et
Réseau de Transport d’Électricité (RTE) APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°06 Aliénations Cession de véhicules et engins roulants APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°07 Désignation des représentants Désignation des délégués au sein du syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°08 Intercommunalité Syndicat Intercommunal Cavités 37 : Adhésion de la commune Cheillé et retrait de la commune de Cigogné APPROUVÉE
DEL-2026-JAN-27/N°09 Exercice des mandats locaux Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses délégations APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 30 JANVIER 2026