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Conseil Municipal - CM 2026 06 09 Tableau Délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2026 06 09 Tableau Délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 9 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-six, le neuf juin, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame Annaïck RICHARD, Maire.
Etaient présents : Mme RICHARD, M. L’HERMINE, Mme NONET, M. PAGEARD, Mme BERNADET, M. PRIVARD, Mme MARIN, M. ISOARD, M. PASQUIER, Mme DEPLAIX, Mme NABINEAU, Mme GENDRE-VILLERET, M. ODET, M. HARDION, M. BRAULT, Mme MARIAU, Mme ARRAULT, M. BEZAULT, Mme AUBINEAU, Mme DURAND, M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. RICO.
Etaient excusés : M. Le NORMAND de FLAGHAC, M. BOST (pouvoir à M. CHAMPIGNY), Mme BOISQUILLON (pouvoir à Mme VACHEDOR), Mme JUAN (pouvoir à M. RICO).
Etaient absents : /
Mme Karine MARIAU et M. Michel CHAMPIGNY sont désignés comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 3 juin 2026
Date de l’affichage : 3 juin 2026
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU CONSEIL
DEL-2026-JUIN-09/N°01 Fonctionnement des assemblées Conseil municipal : approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°02 Fonctionnement des assemblées Conseil municipal : adoption du règlement intérieur APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°03 Désignation des représentants Désignation du correspondant défense APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°04 Décisions budgétaires Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Sainte-Maure-de-Touraine APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°05 Fonctionnement des assemblées Désignation d’un Président de séance pour l’adoption des Comptes Financiers Uniques 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°06 Décisions budgétaires Approbation du compte financier unique du budget principal pour l’exercice 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°07 Décisions budgétaires Affectation des résultats de l’exercice 2025 du budget principal APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°08 Décisions budgétaires Approbation du compte financier unique du budget annexe du service des logements sociaux pour l’exercice 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°09 Décisions budgétaires Affectation des résultats de l’exercice 2025 du budget annexe du service des logements sociaux APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°10 Décisions budgétaires Approbation du compte financier unique du budget annexe du service de l’eau potable pour l’exercice 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°11 Décisions budgétaires Approbation du compte financier unique du budget annexe du service de l’assainissement pour l’exercice 2025 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°12 Décisions budgétaires Budget principal - décision budgétaire modificative n°1-2026 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°13 Subventions Subventions aux associations pour l’année 2026 APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°14
Personnels titulaires et
stagiaires de la fonction
publique territoriale
Création d’un comité social territorial et fixation de sa composition dans le cadre des élections professionnelles 2026 APPROUVÉE
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Personnels titulaires et
stagiaires de la fonction
publique territoriale
Adhésion aux missions et services facultatifs du pôle emploi public du centre de gestion d’Indre-et-Loire APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°16 Maîtrise d’œuvre Lancement d’un marché public de maitrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de la piscine municipale APPROUVÉE DEL-2026-JUIN-09/N°17 Subventions Renouvellement de la convention avec l’association « groupement d’employeurs des clubs sportifs de Sainte-Maure-de-Touraine » APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°18 Autres actes de gestion du domaine public Adoption d’une convention de partenariat entre la ville et les associations sportives APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°19 Aliénations Vente de logements conventionnes a l’APL sis 8 et 10, rue de la petite gare, 10, route des Archambault et 19, rue du stade APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°20 Voirie Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et d’éclairage public du 4 au 16, route du Louroux APPROUVÉE
DEL-2026-JUIN-09/N°21 Fonctionnement des assemblées Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses délégations APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 12 JUIN 2026