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Procès Verbal - PV CM 6 SEPTEMBRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 6 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1, place
Amouroux
63420
MONTAIGUT-LE-BLANC PUY-DE-DÔME
Tél,
Mairie
: 04
73
96
70 05
Camping
: 04
73
96
75 07
E-mail
: mairie.montalgutleblanc@gmail.
com
Site
: montaiqut-le-blanc.fr
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
SEPTEMBRE
2024
PRESENTS:
Julien
GUILLAUME,
Marie-Pierre
AMOUROUX,
Maurice
LEVET,
Karine
CHAMBEAUD,
Jérémie
JACQUART,
Christelle
MONIER,
Philippe
MOUGEL,
Marilyne
Namyst.
PROCURATIONS
: Michel
SAUVADET
a donné
procuration
à Jérémie
JACQUART
Fabienne
BEAUGER
a donné
procuration
à Julien
GUILLAUME
ABSENTS
: Karine
BOURDE,
Rémi
CHOLLEY
Secrétaire
de
séance
: Marie-Pierre
AMOUROUX
Ouverture
de
la séance
à 20H00
REPRISE
DU
CAMPING
Le
maire
rappelle
que
le gestionnaire
actuel
du
camping
mettra
fin
à son
contrat
au
1°
octobre.
Il
propose
au
Conseil
de
saisir
l'opportunité
d’un
changement
de
gérant
pour
limiter
l'ouverture
des
espaces
nus
du
camping
aux
mois
de
juillet
et
août,
et
que
le
camping
redevienne
accessible
aux
habitants
les
dix
autres
mois
de
l’année
(soit
de
septembre
à juin),
pour
offrir
ainsi
un
véritable
parc
municipal.
Il fait
part
également
de
son
souci
d'ouvrir
davantage
le camping
sur
la
rivière,
devenue
presque
invisible
à cause
de
la végétation,
alors
que
celle-ci
est
peu
accessible
par
ailleurs.
Concernant
un
repreneur
potentiel,
le
groupe
FRERY,
spécialisé
dans
les
campings
nature,
a
été
conseillé
par
les
gérants
actuels.
Le
maire
a
contacté
son
directeur
et
celui-ci
est
venu
visiter
le
camping
fin
juillet.
Il a
estimé
que
le terrain
était
beau
et
intéressant
mais
que
les
chalets
devront
être
restaurés
et qu'un
gros
travail
d'élagage
est
à prévoir,
ce
qui
impliquerait
selon
lui
un
montant
de
la
redevance
annuelle
revu
à la baisse.
En
cas
de
nouvelle
délégation
de
gestion,
le
maire
rappelle
qu’une
remise
sur
le
premier
loyer
annuel
sera
nécessaire,
comme
cela
a été
appliqué
à chaque
fois.
Rémi
CHOLLEY,
conseiller
municipal
impliqué
dans
le
tourisme,
s’est
dit
convaincu
du
potentiel
du
camping
et
de
l'intérêt
de
la
commune
à
en
reprendre
à
moyen
terme
la
gestion
directe.
Après
plusieurs
visites,
il a
évalué
à
9
000€
le
montant
des
dépenses
nécessaires
pour
la
remise
en
état
des
chalets,
celui
du
fond
étant
particulièrement
abimé.
Le
maire
détaille
un
autre
modèle
de
gestion
possible
: gestion
intégrale
des
chalets
confiés
à
une
agence
immobilière,
gestion
minimale
des
espaces
nus
en
juillet
et août
par
des
salariés
municipaux
en
CDD
de
quatre
mois
(pour
assurer
la remise
en
état),
et mise
en
location
à l’année
l'appartement
dédié
jusqu'ici
au
gérant
du
camping.
Pour
vérifier
la
faisabilité
de
ce
modèle,
il
explique
avoir
contacté
des
agences
immobilières
du
secteur
: l’une
d'elles
serait
intéressée
contre
une
redevance
de
25%
des
loyers.
Une
autre
estimera
le
loyer
annuel
de
l'appartement.
Le
maire
propose
au
Conseil
de
reporter
à
sa
prochaine
réunion
le
vote
d’un
nouveau
modèle
d'exploitation
du
camping,
pour
laisser
à chacun
le temps
d'analyser
la situation. Par
ailleurs,
le
maire
expose
au
Conseil
que
le
gérant
actuel
du
camping
lui
a communiqué
la
liste
du
matériel
qui
sera
à
vendre
à
l'issue
de
la
résiliation
de
la
convention.
Il fait
part
de
la
liste
et
propose
de
se
limiter
aux
deux
pièces
indispensables,
la
machine
à
laver
et
le
sèche-linge
professionnels,
achetés
d'occasion
pour
1 800
€ il y a deux
ans.
Le gérant
actuel
propose
leur cession
pour
un
montant
total
de
1 500
€.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
DECIDE
à
l'unanimité
de
donner
tous
pouvoirs
au
maire
pour
acquérir
ces
deux
pièces
au
nom
de
la
commune
pour
un
montant
total
de
1
500
€.
COMPOSITION
DU
JURY
POUR
LA
NOUVELLE
ECOLE
Le
maire
rappelle
qu'un
appel
d'offres
municipal
pour
la construction
d'une
nouvelle
école
est
en
cours,
Le
choix
des
projets
nécessite
la
constitution
d'un
jury
composé
de
quatre
membres
du
Conseil
municipal
et
de
deux
représentants
professionnels,
ainsi
qu'éventuellement
de
personnalités
extérieures.
Julien
Guillaume,
Marie-Pierre
Amouroux,
Philippe
Mougel,
Karine
Chambeaud
sont
candidats
comme
membres
titulaires
du
jury.
Marilyne
Namyst
et
Rémi
Cholley
sont
candidats
comme
membres
suppléants.
Le
maire
explique
que
Benjamin
Revire
et Sarah
Tapissier,
tous
deux
architectes
installés
à
Saint-Julien,
se
sont
portés
volontaires
pour
contribuer
bénévolement
au
jury.
Plusieurs
élus
municipaux
proposent
de
solliciter
également
Dominique
Désirée,
architecte
du
CAUE,
ainsi
que
Nicolas
Nuger
au
titre
de
personnalité
extérieure,
celui-ci
s'étant
impliqué
dans
le
projet
depuis
le début.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
la
composition
du
jury
de
désignation
du
projet
pour
la construction
de
nouvelle
école
comme
suit
:
Membres
titulaires
en
tant
qu'élus
municipaux
: Julien
Guillaume
(président
du
jury),
Marie-Pierre
Amouroux,
Karine
Chambeaud
et
Philippe
Mougel
(Membres
suppléants
: Rémi
Cholley
et
Marilyne
Namyst).
Membres
titulaires
en
tant
que
représentants
professionnels
: Benjamin
Revire
et
Dominique
Désirée
(Membre
suppléante
: Sarah
Tapissier).
Membre
titulaire
en
tant
que
personnalité
extérieure
: Nicolas
Nuger.
Le
conseil
municipal
décide
également
à l'unanimité
que
le jury
sera
réuni
une
première
fois
le 8
novembre
à
14h
pour
sélectionner
au
moins
trois
candidatures
parmi
tous
celles
reçues,
puis
le
29
janvier
2025
à 13h
pour
le choix
final
du
projet
retenu.
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
LES
P'TITES
BOUILLES
D'LA
COUZE
Le
maire,
Julien
Guillaume,
indique
au
Conseil
que
l'association
de
parents
d'élèves
LES
P'TITES
BOUILLES
D'LA
COUZE
sollicite
la
subvention
annuelle
que
la
commune
accorde
aux
associations.
L'association
a
fourni
ses
statuts,
comptes
et
bilans
financiers.
Conformément
au
nouveau
règlement
mis
en
place
concernant
le
montant
des
sommes
allouées
et
eu
égard
aux
nombreux
évènements
publics
organisés
sur
la
Commune
(et
dont
le
Conseil
salue
l'organisation),
le
maire
propose
d'allouer
à
l'association
une
subvention
de
250
€.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
DECIDE
à l’unanimité
d'allouer
une
subvention
de
250
€ à
l'association
de
parents
d'élèves
LES
P'TITES
BOUILLES
D'LA
COUZE.
DELIBERATION
MODIFICATIVE
DE
BUDGET
Le
maire
indique
au
Conseil
qu'il
avait
négocié
avec
TERRITOIRE
D'ENERGIE
(ex
SIEG)
le
report
en
2025
du
paiement
des
travaux
d'enfouissement
de
réseaux
réalisés
route
des
Moulins
entre
la
Visade
et l’Escargot.
La somme
correspondante
n'a
donc
pas
été
prévue
au
budget
2024.
Malgré
cet
accord,
deux
factures
viennent
d’être
reçues
pour
ce
chantier.
Le
maire
propose
néanmoins
de
les
régler
dès
maintenant
: non
seulement
la
Commune
dispose
de
la trésorerie
nécessaire
pour
cela, mais
surtout
le
règlement
de
ces
factures
permettrait
d'atteindre
le plancher
de
dépenses
(le
quart
du
montant
total
allouable)
qui
déclencherait
le
versement
de
près
de
70
000
€
de
subventions
attribuées
par
les
Petites
cités
de
caractère.
Le
maire
propose
au
Conseil
de
procéder
sans
attendre
au
règlement
des
deux
factures
du
SIEG
d'un
montant
total
de
35
540
€.
Pour
cela,
il
propose
de
réduire
l'opération
Traverse
de
bourg
de
la
section
d'investissement
de
la somme
de
35
540
€ et d'affecter
ce
montant
à l'opération
SIEG.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
prélever
la
somme
de
35
540
€
de
l'opération
Traverse
de
bourg
et de
l'affecter
à l'opération
SIEG.
FONDS
DE
SOLIDARITE
DU
DEPARTEMENT
Le
maire
expose
au
Conseil
que
le
Département
a mis
en
place
un
fonds
de
solidarité
pour
venir
en
aide
aux
personnes
en
difficulté
pour
le
règlement
de
leurs
dettes
portant
sur
les
dépenses
énergétiques.
Ce
fonds
est
financé
par
le
Département
mais
également
par
les
contributeurs
volontaires
(dont
les
communes).
Le
Département
sollicite
donc,
sur
la
base
du
volontariat,
une
aide
de
la
part
de
la
commune,
indiquant
par
ailleurs
que
leur
intervention
a permis
de
soutenir
deux
foyers
de
la
commune
pour
un
montant
total
de
505
€.
Le
Maire
propose
de
voter
le principe
de
la participation
de
la commune
au
fonds
de
solidarité
et de
fixer
le montant
de
cette
participation
à 200
€.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
la
majorité
(une
abstention
: Christelle
Monier)
la
participation
de
la
Commune
au
Fonds
de
Solidarité
et
adopte
à
la
majorité
(une
abstention
:
Christelle
Monier)
le montant
de
cette
participation
à 200
€.
REMBOURSEMENT
D'ACHAT
DE
FLEURS
Le
maire
expose
au
Conseil
que
Marie-Pierre
AMOUROUX
a
dû
faire
l'avance
de
101,90
€
pour
l'achat
de
deux
bouquets
de
fleurs
offerts
au
nom
de
la
Commune
pour
le
départ
en
retraite
de
Nathalie
GUILLAUME,
enseignante
à
l'école
communale,
et
pour
le
départ
de
Marie-Claire
GOUTAGNY,
employée
communale
intervenant
à l'école.
Il propose
donc
que
cette
somme
lui
soit
remboursée
par
la
commune.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
DECIDE
à
neuf
voix
pour
et
une
abstention
(Marie-Pierre
AMOUROUX)
de
rembourser
à
Marie-Pierre
AMOUROUX
la
somme
totale
de
101,90
€.
CONVENTION
AVEC
LE
CLUB
RETRAITE
SPORTIVE
DU
PAYS
DE
MONTAIGUT
Le
Maire
propose
au
Conseil
de
solliciter
le
club
de
randonnée
pour
procéder
à
l'entretien
des
chemins
de
randonnée
de
la commune
deux
fois
par
an,
moyennant
le
versement
d'une
somme
de
200
€.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
approuve
à
l’unanimité
cette
proposition
et
donne
tous
pouvoirs
au
maire
pour
conclure
cet
accord
pour
le
montant
proposé,
DEDOMMAGEMENT
POUR
LES
DEFIBRILLATEURS
Le
maire
rappelle
qu'une
somme
forfaitaire
de
80 € par
an
est
actuellement
versée
aux
propriétaires
des
compteurs
électriques
sur
lesquels
sont
branchés
les
défibrillateurs
de
la commune.
Or
les
tarifs
d'électricité
ont
augmenté
depuis
deux
ans,
dans
des
proportions
variables
selon
le
fournisseur
d'électricité
de
chacun.
Il
propose
donc
de
modifier
les
conventions
pour
prévoir
un
dédommagement
annuel
calculé
à partir
de
la consommation
maximale
d’un
défibrillateur
et selon
le tarif
payé
par
chaque
habitant.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
DECIDE
à l’unanimité
de
modifier
les
conventions
en
ce
sens. QUESTIONS
DIVERSES
MATERIEL
DU
BAR
HOTEL
La
proposition
de
rachat
du
matériel
du
bar
hôtel
par
la
Municipalité
pour
3
700
€ sera
soumise
au
tribunal
le 17
septembre
prochain.
En
cas
d'acceptation,
il n'y aura
plus
aucune
objection
à la clôture
de
la
liquidation
de
la
société.
Le
maire
rappelle
que
c’est
l'objectif
du
rachat
du
matériel
par
la
commune,
afin
de
permettre
enfin
la
reprise
de
l'établissement.
RACHAT
ANTICIPE
DES
MURS
DU
BAR
HOTEL
Une
dernière
vérification
de
la validité
de
la
licence
IV
est
encore
en
cours
par
le
notaire
mais
une
signature
peut
être
envisagée
à compter
du
15
octobre
prochain.
JOURNEES
DU
PATRIMOINE
La
découverte
du
site
des
caves
de
Saint-Julien
sera
au
programme
pour
la
première
fois
des
journées
du
patrimoine,
le
week-end
du
21
et
22
septembre.
Le
samedi
après-midi,
le
maire
fera
visiter
le site
des
caves
de
Saint-Julien
toutes
les
heures,
passant
le relai
au
bout
d’une
demi-heure
à Thomas
Bernard,
habitant
de
Saint-Julien
et ancien
président
de
Chauve-Souris
Auvergne.
L'autre
partenaire
est
Mons
Acutus,
en
charge
de
l’accueil
et
des
éventuelles
visites
complémentaires.
La
publicité
de
l'événement
a été volontairement
limitée
pour
ne
pas
attirer
trop
de
visiteurs
en
raison
de
l’aspect
exigu
des
caves.
ETUDIANTS DE L'ECOLE
D'ARCHITECTURE
Les
étudiants
de
l'école
d'architecture
de
Clermont-Ferrand
séjourneront
à Montaigut
dans
le cadre
de
leur
projet
d'étude
à
compter
du
16
septembre.
La
Municipalité
leur
offrira
un
apéritif
de
bienvenue
le
mardi
soir
pour
permettre
des
échanges
entre
élus
et
étudiants,
et
ces
derniers
organiseront
à
leur
tour
un
temps
d'échange
avec
les
habitants
le jeudi
à
19h
en
salle
des
fêtes
de
Montaigut. POINT
TOURISME
A
LA
POSTE
Le
point
tourisme
nouvellement
installé
à
la
mairie
a
attiré
un
bon
nombre
de
vacanciers
en
villégiature
dans
le camping.
DEVIATIONS
ET
ROUTES
SECONDAIRES
PENDANT
LES
TRAVAUX
DE
LA
TRAVERSE
DE
BOURG
Après
débats
sur
les
déviations
possibles
pour
les
habitants
de
la
commune
durant
les
travaux
de
réfection
du
centre
bourg
en
2025,
le
Conseil
décide
la
création
en
octobre
d’un
groupe
de
travail
réunissant
divers
habitants
concernés
et
impactés
par
ces
travaux
pour
étudier
les
chemins
et
alternatives
permettant
de
limiter
les désagréments
causés
par
le chantier.
La
séance
est
close
à minuit.
La
secrétaire
de
séance,
Marie-Pierre
Amouroux