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Compte-Rendu - CM 6 MAI 2022
Document publié le Vendredi 6 mai 2022 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 6 MAI 2022)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Éducation,
A
Mairie
de
SALE
MONTAIGUT LE BLANC
EL 4 C]
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
6
Mai
2022
PRESENTS
:
Julien
GUILLAUME,
Michel
SAUVADET,
Marie-Pierre
AMOUROUX,
Maurice
LEVET,
Fabienne
BEAUGER,
Karine
CHAMBEAUD,
Rémi
CHOLLEY,
Christelle
MONIER,
Jérémie
JACQUART,
Philippe
MOUGEL
REPRESENTES
: Marilyne
NAMYST
a donné
procuration
à
Christelle
MONIER
ABSENTS
: Corinne
AUREYRE,
Laurent
RETAILLEAU.
Karine
CHAMBEAUD
est
élue
secrétaire
de
séance.
VOTE
DE
DELIBERATIONS
MODIFICATIVES
DU
BUDGET
PRIMITIF
Julien
GUILLAUME
expose
qu’une
opération
engagée,
doit
être
ajoutée
au
budget
primitif
2022
: Ordinateur
et
logiciel
secrétariat
pour
un
montant
de
4
191.36
€.
Cette
dépense
avait
déjà
fait
l’objet
d’un
vote
positif
en
séance
le 28
février
2022
et
doit
être
reprise
au
budget
primitif
2022.
VOTE
: votée
à
l'unanimité
des
membres
présents
Article
001
reprise
des
résultats
: la
somme
de
56
654.73
€ a
été
comptée
2 fois,
et
doit
être
réduite
de
cette
somme.
En
conséquence,
l'emprunt
prévu
pour
équilibre
doit
être
augmenté
de
56
652.73
€
à
l’article
1641.
VOTE :
votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
Ecritures
d’amortissements
: - 0.04
€
au
compte
1641
et
+ 0.04
€ au
compte
040
VOTE
: à
l'unanimité.
OSSUAIRE
DE
CIMETIERE
DE
REIGNAT
Le
maire
propose
la
création
d’un
ossuaire
au
cimetière
de
Reignat
et
présente
plusieurs
devis.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
(soit
12
pour),
de 1 réaliser
un
ossuaire
non
bâti
au
cimetière
de
Reignat
et
d'accepter
le
devis
de
3 720
€
des
pompes
funèbres
TARDIF.
INSTAURATION
D'UN
QUOTIENT
FAMILIAL
POUR
TARIF
DE
LA
CANTINE
Le
maire
expose
que
le tarif
des
repas
de
cantine
est
actuellement
le
même
pour
toutes
les
familles
soit
3.80
€.
Ce
tarif
correspond
rigoureusement
au
prix
du
repas
payé
au
prestataire,
qui
ne
prend
pas
en
compte
les
frais
de
chauffage
de
la
cantine
et
le
salaire
des
employés
pour
la distribution
des
repas
et
la surveillance
des
enfants,
soit
3.00
€
de
frais
supplémentaires
non
facturés
aux
parents.
De
nombreuses
communes
ont
instauré
un
tarif
variable
selon
la
situation
financière
des
parents
soit
en
fonction
du
quotient
familial
CAF,
soit
en
fonction
de
l’avis
d'imposition.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE
à
l'unanimité
d'instaurer
un
tarif
qui
prenne
en
compte
le
quotient
familial
CAF
à
compter
du
1°
septembre
2022,
jour
de
la
rentrée. Les
tarifs
seront
différenciés
en
3 tarifs.
Le
tarif
à 0.70
€
d'écart
(soit
3.10
€,
3.80£€
et
4.50
€)
est
adopté
par
9 voix
sur
12,
les
3
autres
voix
portant
sur
des
tarifs
à 0.50
€ d'écart.
Un
tarif
unique
pour
les
«
extérieurs
»
(les
élèves
n’habitant
pas
la
commune)
est
instauré
à
4.60
€
à
l'unanimité
qui
intègre
les
frais
de
fonctionnement
du
service
de
restauration.
LIGNE
DE
TRESORERIE
Le
maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
commune
a
dû
payer
déjà
la
moitié
des
factures
du
chantier
de
la
Maison
d’assistantes
maternelles,
soit
près
de
50
000
euros,
alors
que
l'essentiel
des
subventions
ne
pourra
être
versé
à
la
commune
que
plusieurs
mois
après
la fin
des
travaux.
Dans
l'attente
de
ce
versement,
il propose
de
contracter
une
ligne
de
trésorerie
de
70
000
euros
et
présente
la
proposition
de
la
Caisse
d’Épargne
(taux
fixe
à
0.65
%,
frais
d'engagement
140
€,
pas
de
frais
de
dossier).
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
le principe
d’une
ligne
de
trésorerie
de
70
000
euros
et
retient
la
proposition
de
la
Caisse
d’Épargne.
ACHAT
DES
RIDEAUX
POUR
L’ECOLE
Le
maire
expose
au
conseil
qu’il
a
dû
effectuer
l’achat
de
rideaux
isolants
pour
l’école
primaire
avec
sa
carte
bancaire
personnelle.
En
effet,
le
modèle
adapté
et
choisi
par
les
enseignantes
se
trouvait
exclusivement
disponible
en
ligne,
donc
payable
avec
carte
bancaire.
Julien
GUILLAUME
présente
les
factures
et
justificatifs
de
son
paiement
de
378.00
€
auprès
de
LA
REDOUTE
pour
ces
rideaux
occultants.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
rembourser
à
Julien
GUILLAUME
la
somme
de
378.00
€
pour
l'achat
en
ligne
de
ces
rideaux. QUESTIONS
DIVERSES
Le
composteur
partagé,
installé
au
bourg
de
Montaigut,
est
très
utilisé.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
solliciter
un
deuxième
composteur
partagé
au
bourg
de
Saint-Julien,
où
les
utilisateurs
sont
les
plus
nombreux
après
ceux
de
Montaigut.
La
difficulté
à assurer
les
permanences
dans
les
deux
bureaux
de
vote
de
la commune
est
évoquée.
Le
conseil
DECIDE
toutefois
à
l'unanimité
le
maintien
du
bureau
de
vote
de
Reignat
en
raison
de
l’éloignement
du
village,
de
la
sinuosité
de
la
route
qui
le
relie
à
Montaigut,
et
par
souci
de
ne
pas
augmenter
l’abstention.
Une
association
de
défense
des
animaux
a
demandé
à
rencontrer
le
maire
pour
lui
expliquer
que
le
statut
de
nuisibilité
du
renard
serait
réexaminé
à
l’automne
par
le
préfet
du
Puy-de-Dôme,
qu’elle
va
lui
demander
un
statut
moins
sévère,
et
qu’elle
encourage
les
communes
du
département
à
voter
une
délibération
pour
soutenir
sa
démarche.
Le
maire
expose
les avis
qu’il
a sollicités
auprès
d'agriculteurs
des
différents
hameaux
de
la commune
(avis
partagés)
et
de
sociétés
de
chasse
(avis
négatifs).
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
se
positionner
sur
ce
sujet,
ne
s’estimant
pas
légitime
pour
cela.
Le
maire
a
échangé
avec
l'association
InSite
qui
aide
les
communes
à
accueillir
des
services
civiques
pour
la
réalisation
de
chantier,
et
propose
au
conseil
de
rencontrer
sa
représentante
à
la
prochaine
réunion.
Réunion
de
la
Commission
Nouvelle
école
prévue
le 31
mai
à
19h.
Le
maire
propose
au
conseil
d'organiser
une
inauguration
du
four
à
pain
de
Reignat
prévu
samedi
18
juin
à
11
H
30,
avec
les
deux
associations
ayant
contribué.
Le
conseil
souhaite
que
tous
les
habitants
de
la
commune
soient
conviés.
Déchetterie :
le
début
des
travaux
est
retardé
à
début
juin.
Arbre
des
naissances
le
15
octobre
2022
à
11
heures.
Sur
proposition
de
Marilyne
Namyst,
la
Municipalité
organisera
dorénavant
une
cérémonie
d’accueil
des
nouveaux
habitants.
Elle
sera
organisée
le
15
octobre
2022,
dans
la foulée
de
celle
de
l’arbre
des
naissances. La
secrétaire,
Karine
CHAMBEAUD