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Procès Verbal - PV CM 12 MAI 2023
Procès Verbal - PV CM 6 SEPTEMBRE
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS
Procès Verbal - PV conseil municipal 7 Sept 2023
Procès Verbal - PV 3 MARS 2023
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 MARS 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1, place
Amouroux
63320
MONTAIGUT-LE-BLANC PUY-DE-DÔME
Tél.
Mairie
: 04
73
96
70
05
Camping
: 04
73
96
75
07
E-mail
: mairie.montaigutleblanc @gmail.com
Sita
: montaiqut-le-blanc.{r
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 mars
2023
PRESENTS : Julien
GUILLAUME,
Marie-Pierre
AMOUROUX,
Michel
SAUVADET,
Maurice
LEVET,
Karine
CHAMBEAUD,
Rémi
CHOLLEY,
Jérémie
JACQUART,
Christelle
MONIER,
Philippe
MOUGEL,
Marilyne
NAMYST.
PROCURATIONS
: Fabienne
BEAUGER
a donné
procuration
à Julien
GUILLAUME
Karine
BOURDE
a donné
procuration
à Philippe
MOUGEL
ABSENT
: Laurent
RETAILLEAU
Secrétaire
de
séance
: Karine
CHAMBEAUD
REDEFINITION
DU
MARCHE
DU
MERCREDI
MATIN
Le
Maire
expose
qu’après
le départ
d’un
stand
de
fruits
et
légumes,
il ne
reste
plus
au
marché
hebdomadaire
que
des
stands
bio
ou
de
producteurs
locaux.
Il
propose
donc
au
conseil
que
le
marché
devienne
exclusivement
un
«
marché
bio
et
de
producteurs
locaux
»,
et
que
les
stands
bios
soient
clairement
affichés
comme
tels
pour
permettre
le mélange
des
stands,
quels
qu’ils
soient.
Afin
de
renforcer
la variété
des
produits
proposés,
il propose
également
que
le marché
accueille
un
ou
deux
stands
supplémentaires
non
bios.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
des
membres
présents
que
le marché
du
mercredi
matin
soit
exclusivement
un
marché
de
produits
bio
ou
locaux,
réservés
aux
professionnels.
Il confie
au
Maire
le soin
d'adapter
le règlement
intérieur
en
ce
sens.
PROJET
DE
NOUVELLE
ECOLE
Le
Maire
expose
qu'après
plusieurs
réunions,
la commission
Nouvelle
école
a affiné
le coût
des
projets
: 3,1
millions
€
HT
dans
le cadre
d’une
rénovation
complète
de
l’école
actuelle
(hors
trottoirs
et accès
routier,
et auquel
s'ajoute
le coût
de
location
de
locaux
temporaires
type
Algeco
durant
les travaux,
de
0,2
à 0,4
million
€)
et 3,5
millions
€
HT
pour
la construction
d’un
bâtiment
neuf
(auquel
s’ajoute
le coût
d’achat
du
terrain
d’environ
0,2
million
€).
Il a
fait
part
de
ces
estimations
aux
représentants
des
différentes
collectivités
(Département,
Région,
Etat)
pour
débattre
avec
eux
des
subventions
envisageables.
Les subventions
proposées
par
le Département,
la Région
et l'Etat
ne
permettre
d'atteindre
qu’un
taux
global
de
subvention
de
39%
maximum,
largement
insuffisant.
Toutefois,
le
nouveau
plan
de
subventions
européennes
tout
juste
lancé
propose
des
subventions
de
60
%
pour
la construction
de
nouveau
bâtiments
publics
(dont
les
écoles),
mais
pas
pour
la
rénovation
de
bâtiments
existants.
Le
Maire
propose
donc
au
conseil
de
trancher
en
faveur
du
projet
de
construction
d’un
nouveau
bâtiment
scolaire.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à la majorité
(10
pour
2 contres)
de
retenir
le projet
de
construction
d’un
nouveau
bâtiment
scolaire
et demande
au
Maire
de
lancer
le projet
en
ce
sens.
TRAVAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC
RD
996
TERRITOIRE
ENERGIE
(SIEG)
Dans
le cadre
du
projet
de
rénovation
de
la traverse
de
bourg,
le Maire a
sollicité
du
Sieg
une
estimation
des
travaux
d'éclairage
public
à
mener
à cette
occasion
le
long
de
la
RD
996.
L’estimatif
des
dépenses
s'élève
à 1 900
€
HT.
Le
territoire
énergie
du
Puy-de-Dôme
prend
en
charge
50%
du
devis
soit 950.00
€.
Le
reste
à charge
pour
la Commune
est
de
50
%,
soit
950.00
€. Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE
à l’unanimité
(12
pour)
d'accepter
ces
conditions
financières
pour
les travaux
d'éclairage
le
long
de
la
RD
996. CHOIX
DU
DEVIS
DE
REMPLACEMENT
DU
LINER
DE
LA
PISCINE
Le
Maire
soumet
au
conseil
municipal
trois
devis
différents
pour
le
changement
du
liner
de
la
piscine
municipale,
plus
que
jamais
urgente.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
(12
pour)
de
retenir
le devis
le
moins
élevé,
celui
de
l’entreprise
Etancheurs
Auvergnats,
d’un
montant
de
33
282.50
€
HT
soit
39
939.00
€ TTC.
Le
conseil
autorise
le Maire
de
signer
le devis
et à déposer
les différentes
demandes
de
subventions
possibles,
celle
de
la
Région
étant
déjà
acquise.
REVISION
DU
TARIF
DES
ENTREES
A
LA
PISCINE
MUNICIPALE
Le
Maire
propose
de
revoir
les
tarifs
de
la
piscine
qui
n’ont
pas
changé
depuis
quinze
ans.
Il rappelle
les
tarifs
en
vigueur :
-
Gratuit
pour
les enfants
de
moins
de
3 ans.
-__
Tickets
à
l'unité
: 2
€
pour
les
habitants
de
la
commune,
3
€
pour
les
extérieurs.
-
Cartes
de
10
tickets
: 18
€
pour
les
habitants
de
la commune,
27
€
pour
les
extérieurs.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
maintenir
les tarifs
habitants
inchangés
pour
2023
et
d'augmenter
les
tarifs
pour
les
extérieurs
à 4€
l’entrée
et
32
€
la
carte
de
dix
entrées.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FIC
2023
AMENAGEMENT
ESPACE
PUBLIC
DES
GRANGES
Le
Maire
présente
l'estimation
des
travaux
d'aménagement
de
l’espace
public
des
«
Granges
»
à
Montaigut-le-
Haut
: 51
559.50
€
HT
(61
871.40
€
TTC).
Il rappelle
que
le
projet
sera
financé
à 37%
par
la
Région
dans
le cadre
des
Petites
cités
de
caractère.
Il propose
de
demander
également
une
subvention
départementale
FIC
de
40%
au
titre
de
l’année
2023.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à l’unanimité
la réalisation
de
ces
travaux
pour
le montant
exposé
et autorise
le
Maire
à
déposer
auprès
du
Conseil
départemental
la
demande
de
subvention
FIC
au
titre
de
l'exercice
2023
à
hauteur
de
40%
pour
un
montant
de
travaux
d'investissement
de
51
559.50
€
HT.
DEMANDE
DU
FONDS
DE
CONCOURS
API
POUR
LES
TRAVAUX
DE
LA
MAM
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
solliciter
le
fonds
de
concours
d’Agglo
Pays
d'Issoire
pour
le
financement
du
chantier
de
la
maison
d’assistants
maternels
route
d’Olloix.
Il
propose
de
solliciter
le
maximum
possible,
soit
la
moitié
de
la
part
communale,
ce
qui
donnerait
le
plan
de
financement
suivant
:
Montant
total
HT
des
travaux
104
932.34
€
Subvention
DETR
2021
31
620.00
€
Subvention
LEADER
47
970.04
€
Fonds
de
concours
demandés
4355.53
€
Commune
20
986.77
€ (20%)
Ces
travaux
sont
terminés
et
la
maison
d’assistantes
maternelles
a ouvert
le 16
août
2022.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
solliciter
les
fonds
de
concours
de
l’Agglo
Pays
d’Issoire
pour
les
travaux
d'aménagement
de
la
maison
d’assistantes
maternelles.
DEMANDE
DE
PLUI
(Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal)
Le
Maire
rappelle
que
la commune
ne
dispose
que
d’une
carte
communale,
qui
ne
permet
pas
de
définir
des
règles
de
restauration
ni d’affecter
des
zones
précises
à certaines
activités.
Un
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
le permettrait,
mais
la
loi
n’autorise
plus
que
des
PLU
intercommunaux
(PLUI).
Le
Maire
regrette
qu’Agglo
Pays
d’Issoire
n’ait
toujours
pas
lancé
de
démarches
en
ce
sens
et
propose
au
conseil
d’interpeler
API
pour
solliciter
le lancement
d’un
PLUI
englobant
Montaigut-le-Banc.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
cette
proposition
et
charge
le maire
des
démarches
nécessaires
auprès
d’Agglo
Pays
d’Issoire. CHOIX
DU
LOGO
COMMUNAL
Après
un
premier
vote
il y
a trois
mois,
le
Maire
soumet
à nouveau
au
conseil
municipal
les
deux
projets
de
logo
qui
n'avaient
pu
être
départagés
(6
voix
chacun).
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
le
projet
de
logo
représentant
la
silhouette
de
Montaigut-Le-Blanc
avec
six
étoiles
par
7
voix,
2
voix
se
portant
sur
l’autre
proposition.
3 conseillers
municipaux
choisissent
de
s’abstenir.
Le
dessin
et
la
typographie
du
logo
doivent
encore
être
affinés.
API
RANDO
Le
Maire
explique
avoir
proposé
la
candidature
de
Montaigut-le-Blanc
pour
organiser
l'API
Rando.
Cette
candidature
a
été
retenue
et
Montaigut-Le-Blanc
l’accueillera
le
11
juin.
Deux
circuits
de
7
km
et
15
km
devront
être
proposés,
ce
qui
demande
de
mobiliser
15
à 20
bénévoles
pour
organiser
cette
randonnée.
Les
bénéfices
de
l’API
Rando
sont
toujours
versés
à
une
association
de
la
commune
d’accueil.
Le
Maire
propose
de
retenir
Mons
Acutus,
l'association
du
patrimoine
de
la
commune,
en
soulignant
qu'il
s’agit
d’une
des
rares
associations
à agir
sur
l’ensemble
du
territoire,
et
pour
des
biens
municipaux.
Philippe
Mougel,
conseiller
municipal
et
président
de
Mons
Acutus,
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
(11
voix
pour)
que
les
bénéfices
de
l’API
Rando
seront
versés
à l’association
Mons
Acutus.
ASSOCIATIONS Le
Maire
explique
avoir
reçu
une
nouvelle
habitante
de
la
commune
souhaitant
donner
des
cours
de
yoga
et
recherchant
un
lieu
adapté.
Il lui
a proposé
de
créer
une
association
afin
de
pouvoir
profiter
d’une
salle
communale.
Un
appel
lancé
sur
le
Facebook
communal
a
permis
de
mobiliser
plus
de
trente
personnes
intéressées.
Une
association
s’est
créée
et
va
organiser
2
à
3
cours
hebdomadaires.
Pour
limiter
les
dépenses,
le
Maire
propose
de
mettre
à
leur
disposition
le
préau
de
l’école,
chauffé
toute
la
semaine.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
mettre
le
préau
de
l’école
à disposition
de
cette
association
3h
par
semaine.
Le
Maire
explique
que
le
Président
de
la
société
de
chasse
de
Montaigut
sollicite
la
commune
pour
un
local
avec
eau
et
électricité
qui
leur
soit
dédié,
l'actuel
n’en
disposant
pas.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
estime
ne
pas
disposer
d’un
tel
local
et
ne
souhaite
pas
en
construire
un
par
souci
d'équité
de
traitement
des
différentes
associations
de
la
commune
mais
propose
à la
société
de
chasse
de
Montaigut
de
disposer
gratuitement
de
la
salle
des
fêtes
pour
ses
repas
et
autres
manifestations.
Comme
convenu
l’an
passé,
l'Association
REIGNAT
AVENIR
a versé
un
don
de
625
euros
pour
assumer
25%
du
coût
de
la
restauration
du
four
à pain
de
Reignat
réalisé
l’an
passé.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
ce
don
à
l’unanimité.
REIGNAT
AVENIR
sollicite
l'installation
de
l’électricité
au
four
à pain
de
Reignat,
ce
qui
facilitera
l’organisation
de
sa
fête
annuelle
par
la
même
occasion.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
financer
l'installation
du
compteur,
la
consommation
restant
à la
charge
du
comité
des
fêtes,
comme
pour
le
four
à
pain
de
Saint-Julien.
MISE
A
DISPOSITION
DU
MATERIEL
ET
DES
BIENS
MOBILIERS
ET
IMMOBILIERS
LIÉS
AUX
COMPETENCES
EAU
ET
ASSAINISSEMENT Le
Maire
rappelle
que
depuis
le
1%
janvier
2020,
Agglo
Pays
d’Issoire
est
dotée
des
compétences
« eau
»
et
« assainissement
des
eaux
usées
».
Il soumet
le
procès-verbal
de
mise
à disposition
à Agglo
Pays
d’Issoire
des
biens
mobiliers,
immobiliers
et/ou
des
réseaux
communaux
affectés
au
transfert
des
compétences
«
eau
»,
« assainissement
des
eaux
usées
» et
« gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
».
Le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
d’autoriser
le
Maire
à
signer
le
présent
procès-verbal
de
mise
à
disposition
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à ce
dossier. ADHESION
AU
CDG
63
POUR
MISSION
DE
MEDIATION
Dans
le
cadre
de
la
fonction
publique
territoriale,
le
Maire
propose
l’adhésion
de
la
Commune
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
proposée
par
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-
Dôme.
Cette
mission
est destinée
à parvenir
à un
accord
en
vue
de
la résolution
amiable
lors d’un
éventuel
différent
avec
un
où
des
agents.
Le
tarif de
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
est
fixé
à 60
euros
par
heure
de
médiation.
En
adhérant
à cette
mission,
la collectivité
prend
acte,
dans
le cadre
de
la
médiation
préalable
obligatoire,
que
les
recours
formés
contre
les
décisions
individuelles
listées
sont,
sous
peine
d’irrecevabilité,
précédés
d’une
tentative
de
médiation.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
DECIDE
à l’unanimité
l’adhésion
de
la Commune
au
CDG
63
pour
la mission
de
médiation.
MUR
DE
SOUTIEN
DE
LA
RUE
DU
PONT
Le
Maire
rappelle
l’écroulement
d’un
mur
de
soutien
rue
du
Pont
lors
de
fortes
pluies
à
l'automne
dernier.
Il
présente
un
devis
de
restauration
de
ce
mur
de
la
société
Courty
Restauration
pour
un
montant
de
5160
€
TTC.
Michel
Sauvadet,
Premier
adjoint
aux
travaux,
juge
le montant
de
ce
devis
raisonnable.
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
retenir
ce
devis
sans
attendre
d’en
obtenir
un
second,
en
raison
de
l'urgence
des
travaux
et
de
la
difficulté
à obtenir
un
devis
pour
ce
chantier
: deux
autres
entreprises
venues
sur
place
l’ont
refusé
en
raison
de
sa
difficulté.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
retenir
le devis
de
Courty
Rénovation.
DÉLÉGATION
DE
SIGNATURE
Le
Maire
sollicite
une
délégation
de
signature
en
faveur
de
Marie-Pierre
AMOUROUX,
deuxième
Adjointe
au
maire,
afin
de
faciliter
la gestion
des
demandes
d’urbanisme.
Marie-Pierre
AMOUROUX
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accorde
à l’unanimité
une
délégation
de
signature
à
Marie-Pierre
AMOUROUX.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Bar
de
la
Poste
: le
bail
a été
rompu
par
son
occupant
le 14
février
2023.
Le
SMAF,
propriétaire
des
locaux,
doit
maintenant
organiser
l’état
des
lieux
d'ici
peu.
Le
Maire
explique
avoir
reçu
quatre
candidatures
spontanées
de
repreneurs.
Il
rappelle
toutefois
que
les
locaux
ne
pourront
pas
être
reloués
tant
que
la
société
occupante
n'aura
pas
été
liquidée,
ce
qui
pourrait
prendre
un
an.
e
Le
nouveau
prestataire
pour
les
repas
de
la
cantine
scolaire
est
l’Auberge
des
Tilleuls
à Saint-Martin-des-
Plains.
Le
Maire
avait
proposé
trois
candidats
aux
délégués
de
parents
d'élèves
et
leur
avait
laissé
le choix
final.
Selon
les
premiers
témoignages,
les
repas
fournis
apportent
grandement
satisfaction
pour
la
qualité
comme
la quantité.
e
La
société
Stations
e
propose
l'installation
gratuite
d’une
borne
de
recharge
de
voiture
électrique
à
condition
d'accepter
également
les
installations
d’un
container
de
consigne
de
livraison
privée
de
type
Amazon
et
d’une
antenne
de
8
mètres.
La
proposition
est
refusée
à
l’unanimité.
e
CAMPING :
le
nouveau
délégataire
représenté
par
Emmanuel
MANEVAL
reviendra
en
avril
avec
le gérant.
Le
Conseil
municipal
souhaite
le rencontrer
lors
de
sa
prochaine
réunion.
e
Projet
photovoltaïque
à
Gourdon:
la
société
lyonnaise
n’a
pas
souhaité
donner
suite
compte
tenu
de
l'opposition
du
conseil
municipal.
La
secrétaire
de
séance,
Karine
CHAMBEAUD.