Procès Verbal - 2008 09 08 cr conseil

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Procès Verbal - 2008 09 08 cr conseil Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Procès Verbal - 2008 09 08 cr conseil)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Démocratie, Page 1

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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08/09/2008

Présents : ML. Dubois, R. Taponard, N. Avrillier, M. Balain, F. Berard, L. Briançon, L. Hapchette, C. Harnay, C.Janin, F. Quinson, N. Verdeghem.

G.Bellaton arrivé en cours de séance ( retenu par la réparation du dysfonctionnement d’un regard d’eaux usées)

Excusés : L. Bourgeois donne pouvoir à L. Rossetti, L. Mougeot donne pouvoir à R. Taponard.

Secrétaire de séance : N. Avrillier

Les CR du Conseil Municipal du 07/07/08, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, sont approuvés à l’unanimité.

DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité, sauf indication autre.

Sécurisation de l’entrée ouest du village, route d’Ambérieu : l’ouverture des plis a eu lieu le 05/09, 4 réponses pour le lot VRD, 3 réponses pour le lot électricité, le maître d’oeuvre procède à l’analyse des offres, puis la commission d’appels d’offres statuera.

Il est donc impossible de délibérer ce soir concernant l’éclairage public et le choix des entreprises pour l’exécution des travaux.

Enfouissement des réseaux basse tension, télécommunications, il paraît judicieux de coordonner ces travaux avec ceux d’aménagement et de sécurisation du village.

Le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA) qui sera maître d’ouvrage, a adressé un projet de convention pour la réalisation des travaux, ainsi qu’un plan de financement, Mme le Maire demande l’autorisation de les signer.

Demande d’autorisation présentée par la société Rhône-Alpes-Granulats, afin de modifier leurs conditions d’exploitation, sur les sites d’Ambronay et de St Jean le Vieux. L’avis du CM est requis parce que Douvres est mitoyen. Les conseillers ayant pris insuffisamment connaissance du dossier, la délibération est renvoyée à date ultérieure.

Détermination du montant du loyer de l’appartement situé au-dessus du commerce de proximité, il s’agit d’un T2+, de 65 m2, le loyer proposé est de 325 €.

Décisions modificatives budgétaires, concernant 4 écritures de régularisation sur le budget de la commune, 3 d’entre elles sont des opérations d’ordre, elles n’ont pas d’incidence sur le total.

Depuis 02/08 (après vote du budget), les règles comptables régissant le budget assainissement, ont changé. La délibération d’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2007 doit être corrigée. Mme le Maire présente les modifications à apporter, et propose que la nouvelle délibération d’affectation des résultats annule et remplace celle du 20/02/08. Le budget reste équilibré mais différemment. Des délibérations modificatives en découlent qui sont votées à l’unanimité moins une abstention.

Aide de la Région Rhône-Alpes pour l’élaboration du diagnostic de chauffage pour la future mairie, en contre partie la Mairie s’engage à communiquer, par l’intermédiaire de son site internet, ainsi que sur le prochain bulletin municipal, sur cette participation au financement de l’étude, qui représente un coût de 6 000 €.

SIEA rapport d’activité 2007.

Rapport d’activité 2007 de l’association de l’air de l’Ain et des 2 Savoies.Page 2

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QUESTIONS DIVERSES :

Repas CCAS le 11/10.

L’ADMR propose un service de portage de repas à domicile, une information est distribuée aux personnes susceptibles d’être intéressées.

Permis de construire : M. Junier et Melle Bourgeois, maison individuelle. M. Ferrand et Mme Supernak, PC modificatif bandaux et forgets. M. Cala, auvent. M. et Mme David, maison individuelle. Déclaration préalable : M. Serriere, abri de piscine. M. Framend, géomètre, division de parcelles. M. Krafft, appentis. M. Varrambier Bernard, véranda. M. Guiller, géomètre, division parcelle. M. Blanc Raymond, piscine.

INFORMATION :

Le Conseil Général ne prendra plus financièrement en charge le bus de 09 H, qui était emprunté par les lycéens et collégiens, mais trop peu utilisé, donc suppression du service.

FIN DE SEANCE A 22H00

QUESTIONS DU PUBLIC :

M. Moine demande à ce que les membres de la commission Bois et Chemins se réunissent tous les trimestres. Réponse de la municipalité : des travaux sur les voies communales ont été effectués dans l’urgence, suite aux orages, sinon aucune autre décision n’a été prise depuis la dernière réunion.

M. Gimenez propose qu’une ligne blanche continue soit tracée à l’entrée du village coté Ambérieu. Il indique une lampe défectueuse, ainsi que M. Rabachon, 4 lampadaires suite orage.

M. Rabachon et Moine demandent au conseil de faire installer une « main courante » sur le chemin d’accès, très pentu, au cimetière afin d’en faciliter l’usage.

M. Bocaccio rappelle que beaucoup d’objets insolites et encombrants sont déposés à proximité des bacs à verre.

Des adjoints indiquent avoir retiré à plusieurs reprises, de la Cozance, des sacs poubelles remplis de déchets verts.

Mme le Maire fait un rappel au civisme.