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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Environnement,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Création sur la Ville de Mayenne d’un dispositif de participation citoyenne Yves PAILLASSE 2 Crèche Bulle d’éveil - L’accueil régulier et les contrats Stéphanie LEFOULON 3 FONCIER – Echange de surfaces aux abords de l’ex Palais de Justice entre la ville de Mayenne et les Copropriétaires du 92 rue Charles de Gaulle Jean-Marie MARIOTON
4 FONCIER – Cession par la ville de Mayenne d’une portion d’escalier débouchant Rue Ambroise de Loré à Mme Morel-Belliard Jocelyne Jean-Marie MARIOTON
5 FONCIER – Demande d’échange de terrain Rue Guyard de la Fosse par les héritiers des consorts Pichard
Jean-Marie MARIOTON
6 FONCIER – Fonderie de Brives – Biens sans maître – Renonciation partielle au profit de Mayenne Communauté - Recomposition des espaces du site Jean-Marie MARIOTON
7 Cession par la Ville de Mayenne, à M. LEPETIT Eric, d’une partie de la parcelle AW 740 (domaine privé de la Ville de Mayenne) et de 4 places du parking situé 33 rue Saint Martin à Mayenne (domaine public)
Jean-Marie MARIOTON
8 FONCIER – Cession au Département de la Mayenne d’une bande le long de la RD 225 – Mayenne-St-Baudelle pour l’aménagement d’une voie cyclable
Jean-Marie MARIOTON
9 Contrat avec Alcome : Responsabilité Elargie des Producteurs Jean-Marie MARIOTON 10 Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Jean-Marie MARIOTON
11 Modalités de concertation préalable à l’élaboration des zones d’accélération des énergies renouvelables
Clémence RONDEAU
12 Tarifs jumelage 2024 Lyssia SAULNIER 13 Ouvertures dimanches et jours fériés 2024 Lyssia SAULNIER 14 Marchés publics – Concession du service public de la fourrière automobile municipale (23DSP17) – Procédure simplifiée - Autorisation de signature
Dominique FOURNIER
15 Animaux errants – Tarifs au 1er janvier 2024 Xavier TALOIS 16 Journal d’information municipale – Récupération de la publicité – Tarifs au 1er janvier 2024
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17 Location des emplacements du dernier niveau de parking du château – Tarifs au 1er janvier 2024
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18 Location de jardins familiaux – Tarifs au 1er janvier 2024 Xavier TALOIS 19 Droits de place – Tarifs au 1er janvier 2024 Xavier TALOIS 20 Droits de stationnement – Tarifs au 1er janvier 2024 Xavier TALOIS 21 Occupation des trottoirs, de la voie publique – Tarifs au 1er janvier 2024 Xavier TALOIS 22 Intervention des services techniques – Tarifs au 1er janvier 2024 Xavier TALOIS 23 Maison des familles de Brossolette – Tarifs de location – Tarifs au 1er janvier 2024
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34 Finances – Carte achat public – Convention avec la caisse d’épargne Pays de la Loire – Autorisation de signature
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35 Finances – Budget principal – Exercice 2023 – Décision modificative n°3 Xavier TALOIS 36 Rapport d’activités 2022 Jean-Pierre LE SCORNET 37 Avenant n° 1 - DSP - réseau de chaleur Hubert GUERAULT
Convocation affichée et mise en ligne le 8 décembre 2023