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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 16 novembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Éducation,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 22 juin 2023
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Délégation de Service Public – Réseau de Chaleur Urbain de la Ville de Mayenne - Autorisation de signature
Hubert GUERAULT
2 Adhésion au groupement de commandes pour la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergie
Hubert GUERAULT
3 Finances - Compte Administratif 2022– Acquisitions et cessions immobilières- Bilan
Xavier TALOIS
4 Comptes de Gestion 2022 : Budget principal – budgets annexes eau et assainissement - Pompes Funèbres et Crématorium
Xavier TALOIS
5 Finances - Compte Administratif 2022 - Budget principal – Adoption Xavier TALOIS 6 Finances - Budget Primitif 2023 – Budget principal – Résultats 2022 – Affectation
Xavier TALOIS
7 Finances- Compte Administratif 2022 - budget annexe eau et assainissement – Adoption
Xavier TALOIS
8 Finances - Budget Primitif 2023 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2022 – Affectation
Xavier TALOIS
9 Finances- Compte Financier 2022 - Budget annexe Pompes Funèbres – Adoption
Xavier TALOIS
10 Finances - Budget Primitif 2023 – Budget annexe Pompes Funèbres– Résultats 2022 – Affectation
Xavier TALOIS
11 Finances - Compte Financier 2022- Budget annexe Crématorium – Adoption
Xavier TALOIS
12 Finances - Budget Primitif 2023 – Budget annexe crématorium– Résultats 2022-Affectation
Xavier TALOIS
13 Finances – Redevance d’occupation du domaine public gaz 2023 Xavier TALOIS 14 Finances – Taxe Locale sur la publicité Extérieure – Tarifs 2024 Xavier TALOIS 15 Finances – budgets annexes Pompes Funèbres et Crématorium - Exercice 2023 – Admission en non-valeur de produits communaux
Xavier TALOIS
16 Convention de « Forfait d’externat » relatives au fonctionnement des écoles privées sous contrat et L’OGEC renouvellement 2023
Yves PAILLASSE
17 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Mayenne – exercice 2023
Yves PAILLASSE
18 Affaires scolaires – Réforme des rythmes scolaires – Convention avec l'OGEC relative à la participation de la Ville aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat de Mayenne pour les Temps d'Activités Périscolaires (TAP)
Yves PAILLASSE
19 Restauration dans les écoles privées sous contrat Yves PAILLASSE 20 Tarifs ALSH Stéphanie LEFOULON 21 Convention avec 3 communes pour l’accueil sur le mois d’août Stéphanie LEFOULON 22 Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs - Conseil d’Administration de Copainville
Nicole LEROUX
23 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Jean-Pierre LE SCORNET 24 Commission Consultative des Services Publics Locaux Dominique FOURNIER 25 Marchés publics – Fourniture de cercueils et d’accessoires (21FOU15) - Avenant – Autorisation de signature
Dominique FOURNIER
26 Marchés publics – Recours à une délégation de service public – Fourrière automobile
Dominique FOURNIER 27 Marchés publics – Rénovation de la Tribune du stade municipal Lot n°2 : Couverture-Bardage (23TRA06) - Avenant – Autorisation de signature Dominique FOURNIER
28 Assurance « Dommage ouvrage » projet de rénovation et construction de l’ensemble scolaire Pierre et Marie CURIE
Dominique FOURNIER
29 Mise en vente de l’école maternelle Charles Perrault sise 18 boulevard du Général Leclerc – Accord de principe et autorisation de signature Dominique FOURNIER
30 Fonds départemental Eau et Assainissement - Demande de subvention pour la réalisation des travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées et d’eau potable Boulevard Jean Jaurès
Hubert GUERAULT
Convocation affichée et mise en ligne le 16 juin 2023