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Compte-Rendu - 105 cr stmd 20170609 fichier pdf
Document publié le Vendredi 9 juin 2017 par la commune de Saint-Médard-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 105 cr stmd 20170609 fichier pdf)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Histoire et mémoire,
1
Infos communales
Saint-Médard 2017
COMPTE RENDU du Conseil Municipal
Du 9 Juin 2017
Etaient présents : Evelyne FLACHER – Odile GIRAUD – Sébastien DESHAYES – Valérie DA FONTE - Jennifer BARONNIER – Emmanuel BRIOLET - Agnès DESCOMBE – Michel FAURE – Valentino GOFFART - Yves LAURANSON - Françoise MERLLIE - Laure SIRGUEY - Maxime THOLOT
Absents excusés : (Kevin CHERBUT).
A l’ordre du jour :
VOIRIE
Matériel de désherbage (achat groupé avec la Bulle Verte, la commune de Chamboeuf et de Saint-Galmier
Projets voirie 2017
INTERCOMMUNALITE
Dissolution de la CCFL, du SIMOLY et du Syndicat Zone de Loisirs d’Hurongues
SALLE D’ANIMATION
Organisation des astreintes
QUESTIONS DIVERSES
Bien penser à faire votre
changement d’adresse si ce
n’est déjà fait…. 2
VOIRIE
Matériel de désherbage - Achat groupé avec la Bulle Verte, les communes de Chamboeuf et de Saint-Galmier
Pour rappel, la Bulle Verte regroupe la source Badoit et les communes du territoire à protéger : Saint-Galmier, Chamboeuf et Saint-Médard-en-Forez. L’objectif est de proposer des actions dans un esprit « gagnant-gagnant », sur la base du volontariat des différents acteurs (collectivités, agriculteurs, entreprises, particuliers…) afin de concilier le développement économique du territoire avec la préservation de la ressource en eau.
Concernant le matériel de désherbage, la commune de Saint-Galmier porte le projet mais il sera utilisé par les trois communes. C’est un investissement commun, une mutualisation visant à poursuivre la suppression des produits phytosanitaires sur les espaces publics. Le matériel sera stocké aux services techniques de la commune de Saint- Galmier.
Chaque commune disposera du matériel désigné précédemment, conformément à une convention de mise à disposition restant à établir. Les réparations et frais d’entretien seront réglés par la commune de Saint-Galmier, puis répartis entre les trois communes au prorata de leur nombre d’habitants. Pour notre part, la commune est déjà à zéro phyto.
Ce matériel est composé :
- Un ensemble bras de désherbage avec buse d’aspiration et protection anti-projections. - Un ensemble de balayage comprenant une cuve d’aspiration avec flexible aspire-feuilles et un ensemble de balayage 4 balais.
- Option nettoyeur haute pression
Le Conseil Municipal valide le protocole d’accord pour l’acquisition de matériel alternatif entre la commune de Chamboeuf, Saint-Galmier et Saint-Médard.
Projets voirie 2017
Sébastien Deshayes, adjoint aux travaux, rappelle au conseil, le budget voirie de la commune qui s’élève à 66 000 euros HT et l’enveloppe de subvention voirie de Forez Est qui est égale à 25 630 euros.
Cette année, les travaux voirie concerneront les secteurs suivants :
Route des Sagnes : Réfection d’un tapis d’enrobé (BB 010 – 150 kg/m²) Route de la Baronnière : Réfection d’un tapis d’enrobé (BB 010 – 150 kg/m²) et création de grilles d’eau pluviale
Route du Tinchon : Réalisation d’un bicouche
Route de Chevrières, Route de Serre, Route de la Thiéry au centre Bourg, Fonfarlan, La Conche et le Vert : Réalisation d’un point-à-temps automatique pour conserver l’étanchéité des voiries. 3
INTERCOMMUNALITE
Dissolution de la CCFL, du SIMOLY et du Syndicat Zone de Loisirs d’Hurongues
Mme le maire rappelle que la commune de La Gimond est rattachée à Saint-Etienne Métropole, que la Communauté de communes de Forez Est (CCFE) est créée par la fusion de la CC de Feurs en Forez, la CC de Balbigny et la CC des Collines du Matin et l’extension notamment aux communes de Chazelles-sur-Lyon, Châtelus, Chevrières, Grammond, Saint-Denis-sur-Coise, Saint-Médard-en-Forez, Maringes, Viricelles et Virigneux. Au 1er janvier 2018, seules les communes de Chazelles-sur-Lyon et Saint-Médard resteront avec la CCFE puisque c’est notre choix. Les 7 autres retourneront avec le CCMDL (Rhône).
Mme le maire propose une délibération par principe sur les dissolutions de la CCFL, du SIMOLY et du Syndicat Zone de Loisirs d’Hurongues. Un bureau de prestataire a travaillé sur le partage des biens et des emprunts de l’ex-CCFL.
La répartition du personnel a été traitée en parallèle pour le Simoly et la CCFL en vue de la dissolution de ces 2 entités, l’objectif étant d’éviter de nouveaux mouvements de personnel au 1er janvier 2018. Ainsi au regard des accords intervenus au niveau du Simoly, aucun agent n’est transféré à Saint-Etienne Métropole au 1er janvier 2017 suite au départ de la Gimond, l’ensemble des agents de la CCFL est intégré à la CCFE.
De plus, il a été décidé que chaque commune emmène son patrimoine, qu’il soit actif ou passif, dans sa communauté de communes, la crèche de Chevrières à la CCMDL, la Chapellerie à la CCFE. Le Centre socio-culturel « L’Equipage » de Chazelles part à la CCFE et la zone de loisirs d’Hurongues, gérée par un syndicat (syndicat qui sera dissout), sera de ce fait rattaché au Monts du Lyonnais. Par contre, ceci n’empêchera pas que nos enfants aillent à la piscine d’Hurongues.
SALLE D’ANIMATION
Organisation des astreintes
Il est organisé un tour de rôle des élus pour suivre les astreintes et établir l’état des lieux d’entrée et de sortie à chaque location de la salle d’animation.
QUESTIONS DIVERSES
Complémentaire santé
Mme le maire informe le conseil de son rendez-vous avec AXA pour un contrat de santé complémentaire, un tarif attractif pour les inactifs, les artisans commerçants… La mairie se porte vecteur de communication. Après discussion entre conseillers, il a été décidé de voir avec GROUPAMA s’ils étaient intéressés par ce genre de proposition groupée. Pour information, avec AXA, il est question de 30 % de réduction à vie sur les prix de base. 4
Réforme scolaire
Faut-il revenir sur la réforme ? La semaine à 4 jours et demi avait été un casse-tête pour nous, petite commune et pour bon nombre de communes en France. Notre nouveau président, pour plus de souplesse dans la réforme, proposera aux maires de revenir s’ils le souhaitent, à la semaine de quatre jours. Aujourd’hui, ce retour est-il envisageable sur 2017 ou sur 2018 ? Qui peut le faire ? Est-ce le maire qui décide ou l’inspecteur académique ? Est-ce possible de revenir sur la semaine à 4 jours par expérimentation mais qu’entend-on par expérimentation ? Difficile de trouver des réponses à nos questions à l’heure actuelle. Aujourd’hui, le corps enseignant et les parents sur la commune, poussent pour revenir en arrière à savoir la semaine à 4 jours.
Commission patrimoine
Odile Giraud, adjointe au maire, informe que la commission est en train de préparer le règlement intérieur pour le cimetière.
Quant au fleurissement, il est terminé et le jury départemental va passer sur la commune la première quinzaine de juillet.
Repas de la cantine
Il n’y aura pas d’augmentation du prix du repas à la cantine pour la prochaine rentrée scolaire. Seul le repas de Noël sera plus cher mais le surplus sera porté par la municipalité.
INFOS COMMUNALES
Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout apiculteur, dès la première colonie d’abeilles détenue.
Elle participe à :
• La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
• La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
• La mobilisation d’aides européennes pour la filière
apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er
septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à
déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou
ruchettes de fécondation. Une procédure simplifiée de
déclaration en ligne a été mise en place sur le site :
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants : • Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
• Téléphone : 01 49 55 82 22
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2017). Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2017) 5
Inscription Transports Scolaires
Les inscriptions ou les renouvellements de transport scolaire pour
la rentrée de septembre 2017 sont ouverts sur internet sur le site
du Conseil Général, www.loire.fr dès aujourd’hui et jusqu’au 30
septembre.
Attention, toute inscription faite après le 31 juillet (par
internet) et après le 21 juillet (par papier), sera majorée de 30
euros.
THD42 - Fibre optique
Le déploiement de la fibre optique se poursuit, afin de vous permettre de disposer d'un accès internet Très Haut Débit.
Mais la fibre optique, c’est quoi au juste ?
De la taille d’un cheveu (250 micromètre), la fibre optique est constituée d’un cœur et d’une gaine en silice entourés d’une protection dans lequel un signal émis par diode laser (onde lumineuse) transporte des données informatiques à la vitesse de la lumière.
Pourquoi raccorder mon logement ?
Le raccordement apporte un service complémentaire à votre habitation ce qui est un atout en cas de revente. Vous n’êtes pas obligé de faire raccorder gratuitement votre bâtiment au réseau THD42.
Dans ce cas, vous perdez le bénéfice des conditions actuelles de raccordement.
Qu’est-ce que le raccordement ?
Le raccordement est pris en charge par les collectivités.
Il prépare votre habitation à l’arrivée de la fibre. Un câble de fibre optique doit être passé soit en aérien, soit en souterrain pour alimenter une Prise Terminale Optique (PTO). Si votre logement est raccordé à la ligne téléphonique (cuivre) en aérien (depuis un poteau) vous serez raccordé à la fibre de la même manière. Si votre téléphone est raccordé en souterrain via un fourreau (tuyau enterré), la fibre sera également passée dans ce support s’il n’est pas obstrué.
La PTO est installée idéalement à côté de votre téléviseur et à proximité d’une prise électrique.
Si vous souhaitez que cette prise soit installée ailleurs dans votre habitation, vous devez prévoir ou faire installer par votre électricien une gaine à vos frais. Parlez-en préalablement au technicien de THD42 avant d’effectuer des travaux chez vous. Celui-ci pourra valider votre projet et voir s’il est compatible avec les conditions de raccordement. Si vous avez prévu le passage de la fibre dans votre habitation, le raccordement sera gratuit quelle que soit la longueur de fibre optique à prévoir.
Des raccordements jusqu’en 2025
Le projet THD42 doit rendre raccordables tous les bâtiments concernés d’ici à 2020 en créant le réseau de desserte. Les raccordements individuels soutenus par les pouvoirs publics pourront se dérouler jusqu’en 2025. 6
Ce qu'il faut retenir :
En allant sur le site : www.thd42.fr / Espace raccordement / Demande de raccordement, saisissez votre adresse pour trouver votre domicile sur la carte.
Si le point est rouge, les travaux ne sont pas terminés, vous n'êtes pas encore raccordable. Si le point est vert, vous êtes raccordable par le SIEL, cliquez sur votre point pour prendre RDV avec un technicien.
Si le point est bleu, vous êtes raccordable par les fournisseurs d'accès. Contactez un opérateur qui se chargera de votre raccordement.
Si votre domicile ne présente pas de point, vous trouverez un formulaire en bas de page pour demander sa création, étape indispensable de votre raccordement.
Dès que possible, un technicien viendra gratuitement chez vous pour poser une PTO (prise terminale optique). Il définira, avec vous, le meilleur emplacement pour poser cette prise. Il ne pourra être tenu responsable en cas de problèmes découverts lors de la pose (ex : gaines bouchées ou écrasées).
Pendant 3 mois, à compter du moment où les points deviennent « vert », le réseau ne sera pas encore utilisable et c'est le SIEL qui s'occupe de votre raccordement.
Au bout des 3 mois, vous pourrez prendre un abonnement Internet Fibre Optique auprès d'un des opérateurs présents. Il est prévu qu'ils fassent des informations commerciales sur cette période. C'est l'opérateur choisi qui s'occupera de votre raccordement.
Vous recevrez alors votre nouvelle box à brancher dans la PTO !
Et pour toutes informations complémentaires, une permanence assistance aura lieu en mairie de Saint-Médard le jeudi 22 juin de 10 à 12 heures.
Escales découvertes
Cette année, les Escales découvertes auront lieu sur Saint-Médard le samedi 24 juin de 15 à 17 heures chez Laurent Deganne, Ferronnerie d’art et le samedi 1er juillet de 15 à 17 heures pour la visite patrimoine du village avec Jean-Paul Thollot.
Réservation obligatoire à l’Office de Tourisme de Forez en Lyonnais 9 Place JB Galland – 42140 Chazelles-sur-Lyon – Tél : 04 77 54 98 86 ot.forezenlyonnais@orange.fr
www.tourismeforezenlyonnais.com
Nuisances
Selon l’arrêté préfectoral du 25 Juillet 1999 et toujours en vigueur, les travaux réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
Les jours ouvrables de 8h30 à12h et de 14h30 à 19h30
Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Merci de votre bienveillance 7
INFOS ASSOCIATIVES
Fédération d'Associations de Saint Médard en Forez - Marche des Moulins du 14 mai
Malgré un temps incertain, nous avons enregistré 673 participants entre marcheurs et vététistes. Ce fut une belle journée. Le bureau de la Fédération des Associations de Saint- Médard-en-Forez tient à remercier tous les bénévoles et associations participantes pour le bon fonctionnement des relais, parking, balisage, inscriptions, cuisine, service en salle et rangement.
Le Bureau
MJC – Problème de sécurité et de responsabilité / recherche de bénévoles
La MJC, lors de la rencontre Mairie et Associations a souligné le problème de sécurité et de responsabilité lors des activités. En effet, les parents laissent leurs enfants sur le parking sans se soucier si le cours est maintenu ou annulé. Aussi pour éviter tout problème, merci de s’assurer que le cours ait bien lieu avant de laisser votre enfant. Il en est de même pour toutes les autres activités qui touchent vos enfants, que ce soit avec la MJC, le Basket, le Théâtre…
Votre MJC est à la recherche d'une personne bénévole qui possède des connaissances comptables pour nous donner un coup de main. Si vous voulez aider l'association (3 ou 4 fois dans l'année), merci de contacter Frédéric GLORIA au 06 01 73 19 07.
Club des amis retraités
Le Club des amis retraités recherche de nouveaux adhérents. Une belle ambiance règne dans ce petit groupe de 35 adhérents. Alors n’hésitez pas à franchir la porte, le club se réunit tous les quinze jours à la salle d’animation. Pour toutes infos complémentaires, s’adresser à Mme Paulette Montard au 04 77 94 36 81.
INFOS DIVERSES
Les classes en 7
Message à l’attention de tous les classards :
« La traditionnelle photo des classes en 7 aura lieu le 7 octobre sur la place de l’église. A cette occasion, nous pourrons partager un repas à la salle d’animation afin d’échanger à propos des bons moments passé et surtout de broder l’avenir ».
A vos agendas : 7 octobre « Vives les classes en 7 » à Saint-Médard. 8
Centre Socioculturel – L’Equipage à Chazelles
Nous méconnaissons toutes les activités proposées par le Centre Socioculturel de Chazelles-sur- Lyon. Aussi nous allons dans la mesure du possible vous faire part d’une activité bien précise sur chaque feuille d’infos. Ce mois-ci, place à l’atelier cuisine.
Plus d’informations auprès du :
Centre Socioculturel – L’Equipage - 16 Rue de Saint-Galmier - 42140 Chazelles-sur-Lyon Tél : 04 77 54 95 03 - Mail : csx.chazelles@wanadoo.fr
Cyclos Randonneurs Saint-Galmier
Les cyclo randonneurs de Saint-Galmier organisent pour la quatrième année consécutive une course de vélos sur Saint-Médard le samedi 24 juin de 13h30 à 18h. Pour la bonne organisation de cette course, l’association recherche des personnes de bonne volonté pour sécuriser la course, pour les aider.
Si vous êtes intéressés, merci de contacter Eric Balichard au 06 89 66 45 35. Des places de bowling seront offertes aux bénévoles qui viendront aider les membres de l’association. Merci à tous
Pour des raisons de sécurité, merci de bien respecter le sens de la course pour circuler. Message destiné aux riverains, route de l’étang ou route de Chevrières notamment. Merci à tous de votre compréhension.
Dates à retenir