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Compte-Rendu - 119 cr stmd 20181026 fichier pdf
Document publié le Vendredi 26 octobre 2018 par la commune de Saint-Médard-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 119 cr stmd 20181026 fichier pdf)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
1
Infos communales
Saint-Médard 2018
COMPTE RENDU du Conseil Municipal
Du vendredi 26 octobre 2018
Etaient présents :
Sébastien DESHAYES - Odile GIRAUD – Valérie DA FONTE – Michèle THOLLOT – Laure SIRGUEY – Théo BALICHARD – Jennifer BARONNIER – Michel FAURE – Valentino GOFFART - Yves LAURANSON – Joaquim LOMBARD - Françoise MERLLIE - Maxime THOLOT.
Absent excusé : Kevin CHERBUT pouvoir donné à Sébastien DESHAYES.
A l’ordre du jour :
FINANCES
Vote des tarifs 2019
Emprunts : baisse des taux suite à négociation
CCFE
Adoption du rapport d’activités 2017 de la CCFE
Uniformisation des services apportés aux usagers en matière de déchets ménagers : nouveau service au 1er janvier 2019 – modifications importantes
Lancement du Plan Local de l’Habitat (PLH) par la CCFE – Désignation de 2 délégués.
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Date du recensement : du 17 janvier 2019 au 16 février 2019 inclus – possibilité de répondre sur internet
COMMEMORATION ARMISTICE ET EXPOSITION LE 11 NOVEMBRE 2018
CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL
Problématique de circulation dans le bois de Meycillieux en collaboration avec la Mairie d’Aveizieux.
CONGRES DES MAIRES A PARIS
Présence de la municipalité
FETE DE LA NATURE : le week-end du 23 et 24 mars 2018
DOSSIER SUEZ
Dégâts des eaux suite à la coupure d’eau du 16 août 2018
AMENAGEMENT EXTERIEUR DE LA HALLE DES SPORTS
Point sur le dossier en cours
CARRIERE DE LA LOIRE 2
DOSSIER STATION STEP
ACHAT PARCELLE B879
CONCESSION DE DROIT TREFONDS PARCELLE B1432 : LA CHEVILLONNIERE
RETROCESSION VOIRIE PRIVEE
QUESTIONS DIVERSES
Nous avons eu des plaintes d’administrés concernant la
vitesse excessive dans le village, notamment sur la Route du
Guillarme et le Chemin des Sagnes.
« On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est
trop tard ! »
La vitesse provoque et aggrave les accidents. Elle les
provoque car elle réduit les possibilités de manœuvrer à
temps. Elle les aggrave puisque plus on roule vite, plus le choc
est violent et plus les conséquences sont dramatiques.
Alors, soyons vigilants et pensons à nos enfants, aux personnes âgées qui ont des difficultés à réagir vite en traversant la chaussée. Pensons également aux personnes handicapées, mais aussi aux cyclistes, aux engins à moteur à faible vitesse, au chien échappé qui traverse la rue, enfin, à tous les dangers qui peuvent survenir subitement.
Gardons toujours à l’esprit que cette vigilance peut sauver des vies !
Mercredi 7 novembre à 14h30 à la salle d’animation
Assemblée générale de la FNACA
Jeudi 8 novembre à 13h30 devant la mairie
Marche pour tous
Jeudi 8 novembre à 14h à la salle d’animation
Club des amis retraités
Dimanche 11 novembre à 10h au monument aux morts
Commémoration spéciale
Jeudi 15 novembre à 19h en mairie
Conseil Municipal
Samedi 17 novembre à partir de midi
Repas des anciens servi par le Comité des fêtes en partenariat avec la municipalité Vendredi 30 novembre de 16h30 à 18h30 à la salle d’animation
Exposition et vente de livres par l’école
Jeudi 12 décembre à 13h30 devant la mairie
Marche pour tous
Vendredi 4 janvier à partir de 19 heures à la Halle des sports
Vœux du maire ouvert à la population 3
Vote des tarifs 2019
Le conseil municipal a révisé les tarifs 2019 concernant les loyers commerciaux, les loyers communaux, le tarif funéraire, le tarif horaire pour déneigement, la redevance assainissement… Il n’y a pas de changement pour les tickets de cantine, de garderie. Au niveau de l’assainissement, le prix au m3 d’eau consommée est passé de 0.90 à 0.95 et le droit au branchement assainissement passe de 3000 à 3200 euros. Par contre, les tarifs de la salle d’animation seront revus lors du prochain conseil municipal. Il est vrai que depuis quelques années, la salle est moins demandée donc le conseil municipal a décidé à l’unanimité de réviser les tarifs.
Emprunts : baisse des taux suite à négociation
La commune a souhaité revoir les emprunts de la commune et ils sont en cours de négociation. Pour information, la commune avait eu recours à un emprunt pour l’acquisition du terrain pour le parking en 2012, l’acquisition du local technique en 2010, l’extension de la Halle des sports en 2016.
Adoption du rapport d’activités 2017 de la CCFE
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le rapport d’activités 2017 de la CCFE.
Uniformisation des services apportés aux usagers en matière de déchets ménagers : nouveau service au 1er janvier 2019 – modifications importantes
Principaux changements à compter du 1er janvier 2019
Suppression des sacs
Depuis le 1er octobre, la CCFE a débuté son opération « communication ». Elle a mandaté la société CITEC Environnement pour réaliser une enquête auprès de tous les foyers et une distribution de poubelles pour les ménages desservis « en porte à porte ». Les foyers qui ne pourront pas stocker de poubelles, en centre bourg notamment, et ceux qui ne peuvent pas être desservis par le camion pour des raisons de sécurité et des contraintes techniques seront rattachés à des points de regroupement.
Suppression des colonnes d’apport volontaire pour le papier et les journaux. En effet, dès le 1er janvier 2019, vous pourrez déposer dans les conteneurs de tri sélectif, en vrac sans sacs plastiques, aussi bien vos emballages que les journaux et papiers divers.
Modification de la fréquence des collectes
Tri sélectif, inchangé : 1 collecte tous les 15 jours, le lundi matin.
Ordures ménagères : 1 collecte tous les 15 jours, le mercredi matin pour tous.
Avec une collecte des ordures ménagères tous les 15 jours, la CCFE veut inciter les habitants à une réduction des déchets, à plus de recyclage, à plus de tri. Cela fonctionne déjà très bien sur d’autres communes, pourquoi pas chez nous ! Pour information, l’ancienne Communauté de Communes de Balbigny procède à 12 collectes par an et par foyer ! A méditer sans modération. Pensez notamment à composter vos déchets biodégradables, 30% de votre poubelle peut ainsi être détourné ! 4
Consignes
Jusqu’au 31 décembre 2018, le service est inchangé. Merci de continuer à déposer vos sacs, noir ou jaune, soit devant votre domicile, soit au point d’apport volontaire.
Horaires d’ouverture des déchetteries
Libre accès à toutes les déchetteries : Chazelles sur Lyon, Montrond-les-Bains, Epercieux-Saint- Paul et Panissières*.
Basse saison : du 1er octobre au 31 mars :
Lundi 14h à 17h et du mardi au samedi 9h à 12h et de 14h à 17h.
Haute saison : du 1er avril au 30 septembre :
Lundi 14h à 18h 30 et du mardi au samedi de 9h à 12h et 14h à 17h30. *Panissières : fermeture les mardi, mercredi et jeudi matin.
Pour toutes questions pratiques, vous devez vous adresser directement à la société CITEC
Téléphone 0 970 820 569.
Lancement du Plan Local de l’Habitat (PLH) par la CCFE – Désignation de 2 délégués
Le programme local de l’habitat (P.L.H.) est un document de planification et de programmation établis par un établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.). Le PLH devra être terminé en 2019, ce sera un outil de travail pour les élus. Michèle THOLLOT et Laure SIRGUEY se portent volontaires pour être délégués.
Date du recensement : du 17 janvier 2019 au 16 février 2019 inclus – possibilité de répondre sur internet
Deux agents recenseurs seront recrutés, toutes personnes volontaires qui souhaitent s’investir de façon temporaire sur la commune, doivent se faire connaitre en mairie et faire parvenir votre lettre de candidature avant le 15 novembre. Cette activité est rémunérée et cumulable avec les indemnités de chômage ou de retraite. A noter que cette mission n’est pas compatible avec le poste d’élus, c’est pour cela que la commune a besoin de vous.
COMMEMORATION
Afin de célébrer dignement le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, la commission patrimoine conjointement avec la FNACA, l’école et la chorale invitent toute la population de Saint-Médard-en-Forez à la commémoration de ce centenaire. Rendez-vous à 10 heures devant le monument aux morts, dépôt de gerbe, lecture des textes officiels, énumération de tous les soldats de la commune morts pour la France, bougies offertes par les jeunes enfants. Pour clôturer la cérémonie, sur un message de paix, la chorale du village avec les enfants de l’école interprètera « l’hymne à la joie ». A l’issue de la commémoration, un vin d’honneur, offert par la municipalité, sera servi à tous les participants, à la salle d’animation. 5
EXPOSITION
Ce sera aussi l’occasion de parcourir l’exposition préparée par la commission patrimoine retraçant la grande guerre et mettant en valeur nos poilus. Tout ce travail a pu aboutir grâce aux prêts de nombreux objets, documents, photos, témoignages des habitants de Saint-Médard. Nous les remercions vivement de leur participation. Les enfants de l’école ne sont pas en reste et vous pourrez admirer les différentes réalisations effectuées soit au sein de l’école, soit pendant le temps périscolaire (garderie du matin et du soir). Côté pratique, l’exposition sera visible à la salle d’animation toute la journée du 11 novembre 2018 de 12 à 19 heures, puis dans la salle du conseil municipal aux heures habituelles d’ouverture jusqu’au samedi 17 novembre inclus. Ce centenaire est un évènement important alors nous vous attendons très nombreux le dimanche 11 novembre devant le monument aux morts.
NB : La commission patrimoine est à disposition des aînés de la commune pour les véhiculer.
Problématique de circulation dans le bois de Meycillieux en collaboration avec la Mairie d’Aveizieux
Quads, buggys, marcheurs, cavaliers, motos… sont à l’origine d’un manque de respect, un manque de civisme, vis-à-vis du propriétaire du bois de Meycillieux. Le bois relève en grande partie du domaine privé. Il convient à tous de respecter les lieux, la nature, cet environnement préservé. Monsieur le maire a organisé une rencontre avec le propriétaire, la gendarmerie de Chazelles-sur- Lyon, un élu d’Aveizieux et l’ONCFS, Office national de la chasse et de la faune sauvage. Un groupe de travail est désormais constitué pour essayer de trouver des solutions, ce groupe est composé de Laure SIRGUEY, Joaquim LOMBARD en collaboration avec M. le maire, Sébastien DESHAYES. Des personnes extérieures au conseil municipal seront conviées à ce groupe de travail pour représenter les marcheurs, la chasse…
Présence de la municipalité
Trois élus seront présents au Congrès des maires à Paris, du 20 au 22 novembre 2018. « Servir le Citoyen et agir pour la République » sera le thème de cette édition. Quatre grands débats rythmeront le rassemblement : de l’intercommunalité au service des communes… aux finances locales. Les débats permettront aussi de traiter de la décentralisation et des inégalités d’accès aux services publics de proximité. Seront aussi proposés aux congressistes une douzaine d’ateliers (urbanisme, communes nouvelles, Europe, développement économique, parité, sécurité, numérique, gestion des déchets, éducation, fêtes foraines, eau et assainissement, dynamisme commercial) et des point- infos (urbanisation, coopération décentralisée, taxe de séjour, prélèvement à la source, sécurité des données, fiscalité). 6
Cinq associations de chasse se regroupent pour faire une fête de la nature les 23 et 24 mars 2019, cinq associations venant d’Aveizieux, Chevrières, La Gimond, Grammond et Saint-Médard. Et c’est notre commune qui a été retenue pour cette fête. Huit meutes de chiens seront jugées sur le week- end. Beau spectacle à ne pas manquer avec soupe aux choux le dimanche matin et le barboton le dimanche midi. Plus d’informations sur les prochaines feuilles d’infos.
Dégâts des eaux suite à la coupure d’eau du 16 août 2018
La commune compte onze foyers impactés par ce dégât des eaux, du 16 août. La société SUEZ a ouvert un dossier sinistre et les personnes concernées auront prochainement plus d’informations sur la suite de ce désagrément.
Point sur le dossier en cours
La réception des offres de prix suite à la consultation du marché d’appel d’offre public, concernant les travaux d’aménagement extérieur de la Halle des sports, sont en cours d’analyse. Prochainement, l’entreprise retenue, se verra notifiée l’ordre de service. A noter que les travaux de préparation du terrain ont été réalisés en interne, par nos employés communaux.
Réflexion à avoir dans le cadre de la future révision du Plan Local d’Urbanisme - PLU Le maire, Sébastien DESHAYES a présenté à son conseil la proposition de projet d’extension de la zone carrière dans la future révision du PLU. Le maire a tenu à présenter à son conseil ce projet d’extension, à chacun à présent d’y réfléchir et de se positionner sur l’avenir de la carrière.
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le projet d’acquisition de terrains près de la station d’épuration. La commune va acquérir deux parcelles (42264 B649 et 42264 B650) dans leur totalité, d’une contenance respective de 16 840 m² et de 2 665 m² ainsi qu’une partie seulement d’une autre parcelle (42264 B1274) d’une contenance totale de 12 976 m². Il faut prévoir pour l’avenir, Saint- Médard dans trente ans et plus, souligne le maire ». 7
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité l’acquisition de la parcelle B879, terrain qui sera utilisé à la création d’une « Drop Zone » (zone qui permet à l’hélicoptère de se poser) pour le secours héliporté du SAMU 42.
Une servitude de tréfonds est une servitude qui grève le terrain d’un droit de passage. Il ne n’agit pas de personnes ou de véhicules mais de réseaux. La parcelle B1432 est concernée par cette concession de droit de tréfonds dans le but d’acheminer l’eau pluviale jusqu’au ruisseau de la Gimond.
Le lotissement « Le domaine des poètes » a fait une demande à la municipalité pour reprendre leur voirie privée. Après délibération, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de reprendre la chaussée, le déneigement, les trottoirs, l’éclairage public ainsi que l’ensemble des réseaux humides souterrains. Cette décision s’explique par une importante circulation externe au lotissement et pour le ramassage des ordures ménagères par le camion de collecte.
Saint-Médard-Nicourby est une commune du Lot en
région Occitanie. Cette commune fait partie de
l’association des Saint-Médard de France avec ses 90
habitants.
Le maire de Saint-Médard-en-Forez, porte une attention
toute particulière à cette association. Il s’est alors rendu
dans ce petit village, les 20 et 21 octobre pour le conseil
d’administration.
M. le maire, Sébastien DESHAYES souhaite
de tout cœur que de nouvelles personnes
se manifestent sur notre commune pour
porter loin les couleurs de notre village. Le
conseil municipal a eu la chance de voir
quelques photos prises lors de ce séjour. 8
Rappel des horaires d’ouverture de la mairie
Le lundi de 13h30 à 19 heures
Du mardi au vendredi de 13h30 à 17h30
Le Samedi de 8 à 11h30
Nouveaux ou anciens habitants, faîtes-vous connaitre en mairie ! Vous quittez Saint-Médard, vous arrivez sur le village, le secrétariat de mairie a différentes informations à vous communiquer et a besoin de renseignements et de mettre à jour vos données. Merci de vous rendre au secrétariat de mairie aux heures d’ouverture.
Colis ou repas pour nos aînés
Pour les personnes qui ont choisi la formule repas, le Comité des fêtes en partenariat avec le CCAS vous attendent au repas des aînés le samedi 17 novembre à partir de midi, à la salle d’animation.
Pour les personnes qui ont choisi la formule colis, la distribution se fera jusqu’au 29 décembre. Merci de votre compréhension.
Dégradation des toilettes sèches, incivilités et dangerosité
Des jeunes adolescents ont été vus sortant
des toilettes sèches, quelque peu surpris de
voir des personnes sur le parking. Peu de
temps après, de la fumée sortait des
toilettes. Le feu a été stoppé à temps et nous
avons évité le pire. Cet été, c’était un livre
qui a été brûlé, départ volontaire
d’incendie… On ne joue pas avec le feu.
Parents, soyez vigilants avec vos enfants.
Tél Pompiers : 18 ou 112.
Déclarez vos ruches entre le 1er septembre et le 31 décembre
C’est une obligation annuelle pour tout apiculteur dès la première colonie d’abeilles détenue. Toutes les colonies d’abeilles sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, ruchettes ou ruchettes de fécondation. 9
Saint-Médard-en-Forez : village Très Haut Débit !
Le déploiement de la fibre optique sur notre commune a été financé par SIEL-Territoire d’énergie (33%), CCFE (33%), le l’Etat (25%) et la région Auvergne-Rhône-Alpes (9%). Notre territoire compte désormais parmi les rares en France à être entièrement connectés au Très Haut Débit. Jusqu’en 2025 les raccordements individuels sur le réseau public THD42 sont gratuits. Si vous n’avez pas déjà fait installer une prise spéciale à votre domicile, il est donc toujours temps de vous rapprocher d’un fournisseur d’accès pour vous abonner et bénéficier d’un raccordement gratuit. Le réseau THD42 compte déjà 7 opérateurs*. Vous pouvez donc souscrire un abonnement auprès de Nordnet, Ozone, VidéoFutur, K-net, Bouygues Télécom, Coriolis ou SFR. D’autres fournisseurs arriveront dans les prochains mois. N’hésitez pas à comparer leurs offres. Déjà 10 000 foyers situés sur la zone THD42 sont passés à la fibre, pourquoi pas vous ?
La fibre va révolutionner votre pratique d’Internet
Contrairement à l’ADSL, la fibre optique ne subit pas de perte de débit avec la distance. De plus, lorsque plusieurs personnes utilisent la même connexion avec plusieurs appareils au sein d’un foyer, le débit reste excellent pour chaque utilisateur. Avec un débit allant de 100 Mb/s à 1 000 Mb/s, la fibre permet de profiter du meilleur d’Internet, de la qualité vidéo Ultra HD et d’un temps de téléchargement incomparable. La fibre facilite le télétravail, les téléconsultations, la transmission de fichiers lourds. Le Très Haut Débit est aussi un atout pour l’implantation d’entreprises en espace rural et il favorise la compétitivité. En outre, dans le cas de la vente d’un logement, l’éligibilité au Très Haut débit est aujourd’hui un réel argument.
Pour en savoir plus sur le réseau THD42, le SIEL-Territoire d’énergie a mis à votre disposition un numéro d’information :
Retrouvez plus d’information et la liste des fournisseurs d’accès sur : www.thd42.fr
*Attention, le calendrier d’arrivée sur chaque commune est du ressort de chaque Fournisseur d'Accès Internet (FAI). Il se peut donc qu’un FAI vous indique que vous n’êtes pas encore éligible à ses offres, ce qui ne remet pas en cause votre éligibilité réelle à la fibre. Dans ce cas, vous pouvez donc contacter un autre FAI ou attendre la venue effective du FAI de votre choix.
Enquête auprès des amis retraités
Comme vous avez pu le constater, un questionnaire a été distribué aux amis retraités de plus de 70 ans par des élèves du Lycée Professionnel de Saint-Symphorien-sur-Coise en lien avec la mairie.
Cette enquête rentre dans le cadre d’un projet pédagogique mené par le lycée représenté par 5 jeunes (dont 2 de Saint-Médard) en partenariat avec la commune. Ce travail sera pris en compte pour leur bac 2019. Ce questionnaire a pour but de recenser les besoins des personnes seules ou isolées et aussi de « rajeunir » et d’apporter des idées nouvelles au club des amis retraités. Nous vous remercions par avance de l’accueil que vous avez réservé aux jeunes et de vos réponses.
Une réunion est programmée le SAMEDI 1ER DECEMBRE 2018 à 9h30 à la salle d’animation
Cette réunion sera l’occasion de vous faire part du rendu de l’enquête et pour échanger sur les actions à mener. Nous comptons sur la présence de toutes les personnes concernées. Si vous avez des difficultés pour vous véhiculer ce jour-là, merci de le faire savoir en mairie. 10
Flash commerçants
La moutarde oubliée, Patricia
en partenariat avec
La Boulangerie de Chevrières, Séverine et Casimir (04 77 94 19 37) vous proposent sur réservation :
Une variété de pains :
Baguette, flûte, gros pain, pains spéciaux…
Ainsi que de la viennoiserie :
Croissant, pain au chocolat, pâté à la poire, à l’abricot…, brioche…
Vous pouvez aussi si vous le souhaitez, en précommande avoir de la pâtisserie :
Tarte aux fruits
Petit gâteau individuel : éclair, choux chantilly, succès…
Tropézienne
Tarte à la praline, à la crème, au sucre
Plaque de tarte (pommes, poires, abricots)
Entremet : chocolat, fruits, framboisier, forêt noire, mousse…
Et également
Plaque quiche
Plaque pizza
Vous pouvez commander aussi bien chez Patricia ou alors directement à la Boulangerie si vous voulez plus de renseignements.
Vos commandes seront livrées à La moutarde oubliée.
POUR UNE BONNE ORGANISATION, UNE RESERVATION DES PRODUITS EST NECESSAIRE. MERCI DE VOTRE COMPREHENSION