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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C16 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Transports,
C- 16-06-2024
Votants : 73
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 24 juin 2024
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - BILAN DES TRAVAUX RÉALISÉS - ANNÉE 2023
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien- Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Romain DUPEYROU, Patricia DOUEZ à Franck PORTZ, Noélie FERREIRA à Florent SIMMONET, Elsa FORTAGE à Sébastien MATHIEU, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Alain LIAIGRE à Olivier D'ARAUJO, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Elmano MARTINS à Gérard LEFEVRE, Corinne RIVET BONNEAU à Florent JARRIAULT, Mélina TACHE à Lucien-Jean LAHOUSSE.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Marie-Christelle BOUCHERY, Christelle CHASSAGNE, Philippe LEYSSENE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents excusés :
Christian BREMAUD, Dany MICHAUD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 16-06-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 24 JUIN 2024
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - BILAN DES TRAVAUX RÉALISÉS - ANNÉE 2023
Monsieur Thierry DEVAUTOUR, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.1413-1 du Code général des collectivités territoriales « le président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) présente à son assemblée délibérante, avant le 1er juillet de chaque année, un état des travaux réalisés par cette commission au cours de l'année précédente » ;
Vu la délibération du 21 mai 2024 portant actualisation actuelle de la commission consultative des services publics locaux comme suit :
Membres de l’assemblée délibérante :
Titulaire : M. Elmano MARTINS Suppléant : M. Marcel MOINARD Titulaire : M. Alain LECOINTE Suppléante : Mme Anne-Sophie GUICHET Titulaire : M. Thierry DEVAUTOUR Suppléant : M. Philippe MAUFFREY Titulaire : M. Alain CHAUFFIER Suppléant : M. Jean-Pierre DIGET Titulaire : Mme Séverine VACHON Suppléante : Mme Lucy MOREAU Titulaire : Mme Elisabeth MAILLARD Suppléant : M. Alain CANTEAU Titulaire : M. Dominique SIX Suppléante : Mme Marie-Christelle BOUCHERY Titulaire : M. Olivier d’ARAUJO Suppléant : M. François GIBERT
Membres issus des usagers des services publics communautaires et des habitants des 40 communes intéressées à la vie desdits services :
- M. Romain BOEUF ALARY
- Mme Christine BONNEAU
- Mme Aline BOUTEILLER
- M. Jean-Michel PIERRE
- M. Jean REYNAUD
- Mme Isabelle ROYER depuis le 21 mai 2024
- M. Nicolas TOUCHARD
Président : Monsieur Thierry DEVAUTOUR
Considérant que la commission s’est réunie à 2 reprises durant l’année 2023. A l’occasion de la séance du 14 juin 2023, les points suivants ont été exposés : - Les rapports annuels sur le prix et la qualité des services de production et de distribution d’eau de la Communauté d’Agglomération du Niortais :
- Les rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’assainissement, - Le rapport annuel de l’EPIC Office de Tourisme de Niort / Marais Poitevin / Vallée de la Sèvre Niortaise,
- Le rapport du service public des déchets ménagers et assimilés,
- Le rapport annuel de la régie énergies renouvelables,
- SPL Société des Eaux du Niortais.
Séance du 4 décembre :
A l’occasion de cette séance, l’ordre du jour comprenait :
- L’examen du rapport annuel de l'exercice 2022 du délégataire du service public des transports urbains,
- L’examen des rapports du SECO, du SERTAD et du SMAEP 4B.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte de la présentation des activités de la CCSPL durant l’année 2023.
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Thierry DEVAUTOUR
Vice-Président Délégué