Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV6 02.12.2024
Arrêté - ARR 065 déploiement réseau très haut débit Rue de
Arrêté - ARR 016 Règlement mise au marais 2024
Arrêté - ARR 072 Déploiement réseau très haut débit Route d
Arrêté - ARR 071 Déploiement réseau très haut débit Route d
Procès Verbal - PV+CM10+du+02.12.2024
Arrêté - ARR 066 déploiement réseau très haut débit Route d
unknown - service civique formulaire modele de convention de
Déliberation - Unedic communiqu de presse revalo juin 2024 VDEF u
unknown - contrats de cessionjanv2017
Déliberation - LD6 02.12.2024
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Montsenelle.
Lien du pdf (Déliberation - LD6 02.12.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Nombre de conseillers en exercice 19
Présents : 12
Votants : 12
Date de convocation : 25/11/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 02 décembre, à vingt heures, les membres du conseil municipal de MONTSENELLE dûment convoqués, se sont réunis dans la salle de réunion, sous la présidence de Monsieur RENAUD Thierry, Maire.
Etaient présents (P), excusés (E) et absents (A) :
BACHIRI Marie-Claude P BLESTEL Laurence P CROTEAU Bruno A GONIN France P GOUESLARD Maria A LAMANDÉ Nadine A LE MAGOARIEC Nadia E LEBARBIER Noël P LECLÈRE Alain P LEFEBVRE Jean-Louis E LEGENDRE Sandrine P POULAIN Jean-Marie P PREVEL Christophe A RENAUD Thierry P RENOUF Michel P ROGER Thierry A SALMON Annick P SEHIER Emile P YVON Alain P
Mme Laurence BLESTEL est nommée secrétaire de séance.
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Décision du conseil
65/2024 Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de la Manche
Approuvée à l’unanimité
66/2024 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation au Centre de Gestion de la Manche
Approuvée à l’unanimité
67/2024 Décision Modificative n°3 – budget primitif 2024 Approuvée à l’unanimité 68/2024 Tarifs location salles des fêtes Approuvée à l’unanimité
Affiché le 03/12/2024
Le Maire, La secrétaire de séance, Thierry RENAUD Laurence BLESTEL
Séance du Conseil municipal
Lundi 02 décembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES