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Déliberation - 2025 09 01 DELIBERATION 079 SKI Club Vattay subention exceptionnelle ski roue
Document publié le Lundi 25 août 2025 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 09 01 DELIBERATION 079 SKI Club Vattay subention exceptionnelle ski roue)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Feuillet n°155
GES Dé 2025 079 DEL
GÉX + Envoyé en préfecture le 05/09/2025 Reçu en préfecture le 05/09/2025
Punié le ET ID : 001-210101739-20250902-2025_079_DEL-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « SKI
CLUB DE LA VATTAY » POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SKI ROUE (7.5)
L’an deux mille vingt-cinq, le 1* septembre à 18 heures 30, le conseil municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice DUNAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 23
Nombre de conseillers votants : 33
Date de convocation du Conseil : 25 août 2025
Date d'affichage de la convocation : 25 août 2025
Présents : Monsieur DUNAND (maire), Mesdames GILLET, ZELLER et Messieurs PELLÉ, VENARRE, IVANEZ,
DESAY (adjoints), Mesdames ASSENARE, CETTIER, VUILLIOT, HUSSON, GIET, LUZZI, GARNIER-SIMON, CHARRE et Messieurs MOLINAS, CADOUX, ROBBEZ, LEVITRE, SIGAUD, VAN VAEREMBERG, JUILLARD,
BOCQUET (conseillers).
Pouvoirs :
Mme COURT donne pouvoir à Mme CETTIER,
Mme VANEL-NORMANDIN donne pouvoir à M. VAN VAEREMBERG,
Mme COSSARD donne pouvoir à Mme ASSENARE,
Mme REYGROBELLET donne pouvoir à Mme VUILLIOT,
Mme DA SILVA DIAMANTINO donne pouvoir à Mme GILLET,
M. CRUYPENNINCK donne pouvoir à M. CADOUX,
M. MAZET donne pouvoir à M. DUNAND,
M. DANGUY donne pouvoir à Mme GIET,
M. PELLETIER donne pouvoir à Mme HUSSON,
M. DUVILLARD donne pouvoir à M. VENARRE.
Secrétaire de séance élue à l’unanimité : Madame Véronique GILLET.
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le budget communal,
VU la note de synthèse,
VU la délibération 2025 _038_DEL du 7 avril 2025 attribuant une subvention de 300€ à
l'association « Ski Club de la Vattay » pour le développement du ski roue,
CONSIDÉRANT l'intérêt de soutenir davantage ce club pour le développement de la pratique du ski roue lors des périodes hors neige, Et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
> DÉCIDE d'attribuer à l'association « Ski Club de la Vattay » une subvention
exceptionnelle complémentaire de 700 € en complément des 300€ déjà votés le 7 avril 2025.
Envoyé en préfecture le 05/09/2025
Reçu en préfecture le 05/09/2025 ee
Publié le
ID :001-210101739-20250902-2025_079_DEL-DE
La secrétaire de séance,
Véronique GILLET
A
Le maire soussigné certifie le caractère exécutoire
de la présente délibération, télétransmise à la Sous-
Préfecture de Gex le 05 septembre 2025 et publiée
sur le site internet de la ville de Gex le 05 septembre
2025.
Pour copie conforme,
Eait-à Gex, le 2 septembre 2025.