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Déliberation - del2023 60 subvention exceptionnelle ski club achat materiel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2023 60 subvention exceptionnelle ski club achat materiel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2023
Publié
le
S
L
O0
Ÿ
ID
: 074-217400852-20230525-DEL202360-DE
COMMUNE
DES
CONTAMINES
MONTJOIE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SCONTAMINES
SEANCE
DU
25
MAI
2023
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 15
Présents
: 8
Pouvoirs
: 4
Absents
excusés
: 5
Absents
: 2
Votants
: 12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
LE
VINGT-CINQ
MAI
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
16
MAI
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BOUVARD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
Mme
Marielle
MERMOUD,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Michel
BELIN
(donne
pouvoir
à
François
BARBIER),
M.
Jean-
Christophe
DOMINGUEZ
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
M.
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
Jean-Luc
MATTEL),
Mme
Noëlle
GRAVAUD
(donne
pouvoir
à
Gaëlle
BLANCHARD),
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
:
Etienne
JACQUET,
Antoine
BOISSET
OBJET
:
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
SKI
CLUB
POUR
UNE
PARTICIPATION
A
L'ACHAT
DE
MATERIEL
DE
SECURITE
POUR
L'ENTRAINEMENT
ET
LA
COMPETITION
DEL2023-60
Rapporteur
: François
BARBIER
Le
ski
club
doit
renouveler
un
certain
nombre
de
matériel
pour
poursuivre
ces
activités
et
assurer
la
sécurité
du
stade
de
ski
alpin
François
BONLIEU.
Il
sollicite
la
commune,
pour
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
10.000,00
euros
pour
l'achat
de
différents
matériels
de
sécurité
type
filets
de
protection.
Gaëlle
BLANCHARD
ne
prend
pas
part
au
débat
ni
au
vote.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE:
Pour
:
10
Contre
:
Abstention
:
-
DE
VALIDER
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
de
10.000,00
euros
au
Ski
Club
des
Contamines
-
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 91/06/2023
Publié
le
ID:
674-217400852-20230525-DEL202360-