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Procès Verbal - pv Installation et Bureau?x48720
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Installation et Bureau?x48720)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
PROCÈS-VERBAL
DES
OPÉRATIONS
ÉLECTORALES
|
Séance
d'installation
du
conseil
communautaire
Élection
des
vice-présidents
et
des
autres
membres
du
bureau
Séance
du
neuf
avril
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
quinze
à
l'Espace
Culturel
de
Ferrals
les
Corbières.
1.Rappel
du
contexte
Monsieur
André
HERNANDEZ,
président
nouvellement
élu,
rappelle
que
le
conseil
communautaire
doit
désormais
procéder
à
l'élection
des
vice-présidents
et
des
autres
membres
du
bureau,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
5211-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
llrappelle
que
le
conseil
communautaire
a
fixé
la
composition
du
bureau
comme
SUIt
: -
14
vice-présidents
-
5 autres
membres{conseillers
délégués).
2.
Rappel
des
règles
applicables
Le
président
rappelle
qu'en
application
de
l'article
L. 2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
rendu
applicable
aux
membres
du
bureau
par
renvoi
de
l'article
L.
5211-10
du
même
code,
les
vice-présidents
et
les
autres
membres
du
bureau
sont
élus
au
scrutin
Uninominal
secret,
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
aux
deux
premiers
tours,
et
à
la
majorité
relative
au
troisième
tour.
En
cas
d'égalité
de
suffrages
au
troisième
tour,
le
candidat
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
AUCUN
texte
ni principe
n'impose
à
un
élu
de
faire
acte
de
candidature
pour
être
élu.
Des
suffrages
peuvent
ainsi,
à
chacun
des
tours,
valablement
se
porter
sur
tout
membre
du
conseil
communautaire.
Les
élections
se
déroulent
successivement,
vice-président
par
vice-président,
dans
l'ordre
de
leur
rang,
puis,
le
cas
échéant,
pour
chacun
des
autres
membres
du
bureau.
Les
bulletins
blancs
et
nuls
sont
annexés
au
présent
procès-verbal
sans
être
comptabilisés
dans
les
suffrages
exprimés.
3.
Election
du
1e: vice-président
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
passe
à
la
table
pour
prendre
enveloppe
et
bulletin
avant
de
passer
à
l'isoloir
et
d'enfin
remettre
son
bulletin
au
président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
IL
81
|
[Bulletins
blancs
(annexés
au
PV]
23
|
[Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
4
HE
(Suffrages
exprimés
|
54
|
[Majorité
absolue
requise
|
28
|
Résultats :
e
Monsieur
Emile
DELPY
: 54
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Emile
DELPY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
ler
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
4.
Election
du
2ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
1er
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
81
|
(Bulletins
blancs
(annexés
au
IE
18
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
9
|
Suffrages
exprimés
|
54
|
[Majorité
absolue
requise
|
28
|
Résultats :
.
Madame
Isabelle
GEA-PERIS
: 54
voix
Élection
acquise
au
premier
tour Madame
Isabelle
GEA-PERIS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le président
la proclame
élue
2ème
vice-présidente
de
la communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
5.
Election
du
3ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
2ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
Nombre
de
votants
|
80
|
(Bulletins
blancs
(annexés
au
PV)|
19
|
(Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
9
|
[Suffrages
exprimés
|
52
|
[Majorité
absolue
requise
|
27
|
Résultats
:
e
Monsieur
Jean-Claude
MONTLAUR
: 52
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Jean-Claude
MONTLAUR
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
3ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
6.
Election
du
4ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
3ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire. [Nombre
de
votants
I
79
|
(Bulletins
blancs
[annexés
au
PV)|
lé
|
[Bulletins
nuls
[annexés
au
PV)
|
6
|
Suffrages
exprimés
|
57
|
[Majorité
absolue
requise
I
29
|
Résultats :
.
Monsieur
Jean-Michel
FOLCH:
57
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Jean-Michel
FOLCH
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
4ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
7.
Election
du
5ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
4ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communauiaire.
Nombre
de
votants
|
79
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
Pv)|
18
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
7
|
Suffrages
exprimés
I
54
|
[Majorité absolue
requise
|
28
|
Résultats :
.
Madame
Marie-Béatrice
GRAUBY
: 54
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Madame
Marie-Béatrice
GRAUBY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
la
proclame
élue
5ème
vice-présidente
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois. 8.
Election
du
6ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
5ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
79
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
PV)|
17
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
5
|
Suffrages
exprimés
|
57
|
[Majorité
absolue
requise
|
29
|
Résultats
:
.
Monsieur
Cédric
MALRIC:
57
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Cédric
MALRIC
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
6ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
9.
Election
du
7ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
éème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
I
79
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
PV}|
21
|
Bulletins
nuls
[annexés
au
PV)
|
2
|
(Suffrages
exprimés
I
56
|
Majorité
absolue
requise
I
29
| Résultats
:
.
Monsieur
Didier
CASATO:
56
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Didier
CASATO
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
7ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
10.
Election
du
8ème
vice-président
Premier
four
de
scrutin
l'est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
7ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
78
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
Pvll
17
|
Bulletins
nuls
{annexés
au
PV)
|
5
|
Suffrages
exprimés
|
56
|
[Majorité
absolue
requise
I
29
|
Résultats
:
.
Monsieur
François
RICHARD
: 56
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
François
RICHARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
8ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
11.
Election
du
9ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
8ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le toucher. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
LU
78
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
PV)|
17
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
À
|
Suffrages
exprimés
|
57
|
[Majorité
absolue
requise
IE
29
|
Résultats :
.
Monsieur
Jacques
CONTIES
: 57voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Jacques
CONTIES
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu(e)
9ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
12.
Election
du
10ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
9ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
78
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
Pv}|
16
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
8
|
ISuffrages
exprimés
|
54
|
[Majorité
absolue
requise
|
28
|
Résultats
:
.
Madame
Sylvie
RAYNAUD
: 54
voix Élection
acquise
au
premier
tour
Madame
Sylvie
RAYNAUD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
la
proclame
élue
10ème
vice-présidente
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
13.
Election
du
11ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
10ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
78
|
Bulletins
blancs
{annexés
au
Pv)|
lé
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
12
|
Suffrages
exprimés
I
50
|
[Majorité
absolue
requise
I
26
|
Résultats
:
.
Monsieur
Jean-Claude
MORASSUTTI
: 50
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Jean-Claude
MORASSUTT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
11ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
14.
Election
du
12ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
l1ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire. Nombre
de
votants
I
77
|
(Bulletins
blancs
(annexés
au
PV)|
18
|
Bulletins
nuls
[annexés
au
PV]
I
6
i
Suffrages
exprimés
I
53
|
Majorité
absolue
requise
I
27
|
Résultats :
.
Monsieur
Thierrÿ
DENARD
: 53
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Thierry
DENARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
12ème
vice-président
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
15.
Election
du
13ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
12ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quaire
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
INombre
de
votants
IL
77
|
Bulletins
blancs
{annexés
au
PV)|
20
|
Bulletins
nuls
[annexés
au
PV)
|
8
|
[Suffrages
exprimés
|
49
|
[Majorité
absolue
requise
|.
25
_|
Résultats
:
.
Madame
Marie-Claude
MARTINEZ
: 49
voix
Élection
acquise
au
premier
ou
deuxième
tour
Madame
Marie-Claude
MARTINEZ
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
la
proclame
élue
13ème
vice-présidente
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
16.
Election
du
14ème
vice-président
Premier
tour
de
scrutin ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
13ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
I
76
|
(Bulletins
blancs
(annexés
au
Pv)|
18
|
(Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
5
|
(Suffrages
exprimés
|
53
EL
Majorité
absolue
requise
Il
27
|
Résultats
:
.
Madame
Béatrice
BORT
: 53
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Madame
Béatrice
BORT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
la
proclame
élue
14ème
vice-présidente
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
17.
Election
du
ler
conseiller
déléqué
Premier
tour
de
scrutin
l'est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
14ème
vice-président,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
IL
71
|
Bulletins
blancs
{annexés
au
PV
17
_.
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
|
3
|
Suffrages
exprimés
|
51
|
[Majorité
absolue
requise
|
26
|
Résultats
:
+
Monsieur
Jean-Marie
SAURY
: 51
voix Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Jean-Marie
SAURY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
ler
conseiller
délégué
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
18.
Election
du
2ème
conseiller
déléqué
Premier
tour
de
scrutin
Il est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
1er conseiller
délégué,
qui
en
prend
acte
sans
le toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
IL
66
EL
Bulletins
blancs
(annexés
au
PV)
14
|
(Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
I.
8
|
[Sutfrages
exprimés
|
44
|
[Majorité
absolue
requise
|
23
|
Résultats :
.
Madame
Vélarie
DUMONTET
: 44
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Madame
Valérie
DUMONTET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
la
proclame
élue
2ème
conseillère
déléguée
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
z
r
19.
Election
du
3ème
conseiller
déléqué
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
2ème
conseiller
délégué,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
INombre
de
votants
|
65
|
(Bulletins
blancs
{annexés
au
PV
6
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
Il
5
|
Suffrages
exprimés
IL
54
|
[Majorité
absolue
requise
|
28
|
Résultats :
.
Monsieur
Philippe
LEZINA
: 54
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Philippe
LEZINA
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
3ème
conseiller
délégué
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
20.
Election
du
4ème
conseiller
déléqué
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
3ème
conseiller
délégué,
qui
en
prend
acte
sans
le
toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
63
|
(Bulletins
blancs
(annexés
au
PV)|
9
|
(Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
3
|
Suffrages
exprimés
|
51
|
Majorité
absolue
requise
IE
26
|
Résultats
:
.
Monsieur
Henry
SCHENATO
: 51
voix Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Henry
SCHENATO
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
4ème
conseiller
délégué
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
f
F
21.
Election
du
5ème
conseiller
déléqué
Premier
tour
de
scrutin
ll est
procédé
au
premier
tour
de
scrutin.
Chaque
conseiller
communautaire,
appelé
nominativement,
remet
son
bulletin
au
4ème
conseiller
délégué,
qui
en
prend
acte
sans
le toucher.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
par
les
quatre
assesseurs,
en
présence
du
Président
et
de
l'ensemble
des
membres
du
conseil
communautaire.
[Nombre
de
votants
|
63
|
Bulletins
blancs
(annexés
au
Pv)|
8
|
Bulletins
nuls
(annexés
au
PV)
I
3
|
ISuffrages
exprimés
|
52
|
[Majorité
absolue
requise
I
27
|
Résultats
:
.
Monsieur
Raymond
SPOLI
: 52
voix
Élection
acquise
au
premier
tour
Monsieur
Raymond
SPOLI
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
le
président
le
proclame
élu
5ème
conseiller
délégué
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois.
22.
Clôture
du
procès-verbal
des
opérations
électorales
Le
présent
procès-verbal
des
opérations
électorales,
dressé
et clos
le dix
avril
deux
mille
vingt-six
à
une
heure
vingt
minutes,
est
signé
par
: Qualité
Nom
Signature
Président
de
séance
André
HERNANDEZ
Secrétaire
de
séance
Mélinda
MARTIN
Assesseur
1
HeÜn da
one
Assesseur
2
Cha de foutue
Assesseur
3
\|
À
| PAT
Assesseur
4
<<.
=
( ol?
Y
sont
annexés,
dans
une
enveloppe
close
portant
mention
du
scrutin
concerné
les
bulletins
blancs:
les
bulletins
nuls
:
REÇU
LE
14
AVR.
2026
SOUS-PREFECTURE
DE
NARBONNE