Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - del 2023 064 nouveau ri mediatheque kessel
Procès Verbal - 2023 063 actualisation ri etudes emm
Procès Verbal - 2023 013 revision ri salon des arts et des peintre
Procès Verbal - del 2023 063 actualisation ri re etudes emm
Procès Verbal - del 2024 035 ri emm
Procès Verbal - del 2024 038 modification ri multi accueil
Procès Verbal - 2023 036a nouveau reglement cimetiere
Procès Verbal - del 2024 039 modification ri activite peri extra e
Déliberation - 2023 dec 049 marche ascenseur mediatheque
Déliberation - 17 CULT DIB CONSERVATOIRE ADOPTION DUN NOUVEAU RI
Procès Verbal - 2023 064 nouveau ri mediatheque kessel
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 064 nouveau ri mediatheque kessel)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET:
Mise en place d'un
nouveau règlement
intérieur de la
médiathèque Joseph
Kessel
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
Que la convocation du
Conseil a été faite le 22
septembre 2023
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2023-064
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le vingt-huit septembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant assemblé en session ordinaire, à Hôtel de ville, 1 place Camille Fouinat à Beauchamp, après convocation légale, sous la présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, M.
MANAC'H, Mme PIRES, M. HUMBERT, Mme SERVAIS, M. BRASSEUR,
M. REMOND, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. PERRIN, Mme DIAS,
Mme BARROCA, Mme GUZIK, M. WALTER, Mme DUMITRU, Mme
KEPEKLIAN, M. CARREL
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
Mme CERIANI donne pouvoir à M. SEIGNÉ, M. DUHEM donne pouvoir
à Mme NORDMANN, Mme LE BRAS donne pouvoir à M. PLANCHE, M.
JENNY donne pouvoir à M. HUMBERT, Mme LOISEAU donne pouvoir
à Mme MAILLARD, M. BACARI donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF,
M. CHANDELIER donne pouvoir à M. MANAC'H
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. BEDON, Mme OKPANKU
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. |l est proposé de désigner Monsieur Alain PERRIN pour assurer ces fonctions. Sans observation, Monsieur Alain PERRIN est désigné membre masculin secrétaire pour remplir ces fonctions qu'il a accepté.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230928-2023-064-DE
Date de télétransmission : 13/10/2023
Date de réception préfecture : 13/10/2023 ANNEXE:
- RI Médiathèque Joseph Kessel
Au regard des différentes évolutions de de la médiathèque Joseph Kessel et notamment de l'aménagement
d'espaces numériques, il convient de mettre en place un nouveau règlement intérieur et d'y annexer une
charte numérique afin de préciser les conditions d'utilisation des outils mis à disposition du public.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l'unanimité :
Approuve le nouveau règlement intérieur de la médiathèque Joseph Kessel.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp, le 22 septembre 2023
DR En RE à / LE BE4 7e Maire,
LETÈ EC ET à j
[Cf 86)
Çoise NORDMANN
étaire de séance,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy-
Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément aux articles L2131-
1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice administrative.
DEL n°2023-064 Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20230928-2023-064-DE
Date de télétransmission : 13/10/2023
Date de réception préfecture : 13/10/2023