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Déliberation - 5.Denomination Dune Voie Publique Impasse du Lycee
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 5.Denomination Dune Voie Publique Impasse du Lycee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20230516-230516_005-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 23/05/2023]
Publication : 25/05/2023
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
(8, NA
| à] DELIBERATION N° 230516 _005 k
ee
OBJET : DENOMINATION D’UNE VOIE PUBLIQUE : IMPASSE DU LYCEE
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE SEIZE MAI à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents : Pierre VERICEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric
BERTHET - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Gérard HAEGY - Christian
BLANCHARD - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Michel NEEL à Annie CHAPUIS - Ludovic PADUANO à Marie- Christine BERTHOLLET - Thierry PONCHON à Corinne CHEVRON - Nathalie JOUBAND à Emmanuelle
NEEL - Mickaël HATRON à Jeanine RONGERE - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Aline CIZERON à Christian BLANCHARD - Christine MONTAGNYà Maryvonne MOUNIER.
Secrétaire élu pour la session : René GRANGE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;
Monsieur le Maire rappelle aux membres présents qu'il appartient au conseil municipal de choisir,
par délibération, le nom à donner aux rues.
Considérant que les habitations situées dans l'impasse de l'ancien musée route de Saint-Galmier
font l'objet d'un adressage (numération et voie) parfois en doublon, il devient nécessaire de créer
une voie pour dénommer cette impasse.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- APPROUVE à l'unanimité la dénomination de la voie “Impasse du Lycée” ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à engager toute démarche nécessaire à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Le secrétaire de séance,
René GRANGE
Monsieur le Maire,
Pierre VERICE