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Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 4.Changement de Denomination de Limpasse du 11 Novembre en Impasse Pupier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20230516-230516_004-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 23/05/2023
Publication 25/05/2023
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
& ue LTÉE
OBJET: CHANGEMENT DE DENOMINATION DE |’ « IMPASSE DU 11 NOVEMBRE » EN
« IMPASSE PUPIER »
(&, à
ei DELIBERATION N° 230516 _004
L'AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE SEIZE MAI à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents : Pierre VERICEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie
CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE -
Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric
BERTHET - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Gérard HAEGY - Christian
BLANCHARD - Yves GORD - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Michel NEEL à Annie CHAPUIS - Ludovic PADUANO à Marie- Christine BERTHOLLET - Thierry PONCHON à Corinne CHEVRON - Nathalie JOUBAND à Emmanuelle NEEL - Mickaël HATRON à Jeanine RONGERE - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET - Aline
CIZERON à Christian BLANCHARD - Christine MONTAGNYà Maryvonne MOUNIER.
Secrétaire élu pour la session : René GRANGE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;
Monsieur le Maire rappelle aux membres présents qu'il appartient au conseil municipal de choisir,
par délibération, le nom à donner aux rues.
Considérant que les riverains” situés ‘ Impasse du 11 novembre ” sont dans les faits domiciliés
“ Rue PUPIER ”, il est proposé au conseil municipal de modifier la dénomination de cette voie et
de la nommer ‘” Impasse PUPIER ”.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- APPROUVE à l'unanimité le changement de dénomination de l' « Impasse du 11
novembre "” en ‘” Impasse PUPIER";
-__ AUTORISE Monsieur le Maire à engager toute démarche nécessaire à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Le secrétaire de séance,
René GRANGE
Monsieur le Maire,