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Document publié le Lundi 25 août 2025 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - 661fc21d4dcf2f0a8d03814b243f0a03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
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GÉNISSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOÛT 2025
Le Conseil Municipal a été convoqué jeudi 14 août 2025
L'affichage a été effectué jeudi 14 août 2025.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY
Christine, M. CHAPUS Benoît, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LELEU Pascal, Madame L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, Madame PEETERS Stéphanie, M. LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence, M. LANSARD RUIZ Pierre, Madame MAURI Fabienne,
Pouvoir :
Monsieur COLL Albert donne pouvoir à Madame HENRY Christine
Absent excusé : M. CALISTO David
Absents : Madame SICHE Delphine, Madame DAVID Sylvie, Madame BLIMON Rachel, M. LASSALLE Jérôme
M. CHAPUS Benoît a été élu Secrétaire de séance.
Le quorum a été atteint.
Publié le : 04/09/2025 10:22 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/38805 Numéro des
délibérations
Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée
Délibérante
2025/44 Marché de fournitures et de prestations de
services pour la fourniture de denrées
alimentaires et la confection de repas au groupe
scolaire et à l’ALSH: analyse des offres et
attribution du marché
Adoptée à l’unanimité
2025/45 Application de la révision des loyers des
logements communaux — Année 2025
Adoptée à l’unanimité
2025/46 Fixation de la redevance d’occupation du
domaine public par les ouvrages des
réseaux publics de transport et de
distribution d’électricité - Principe de la
redevance réglementée pour chantier(s)
provisoire(s)
Adoptée à l’unanimité
2025/47 Modification des statuts du SDEEG Adoptée à l’unanimité
2025/48 Adhésion au contrat groupe garantissant les
risques statutaires pour la période 2026-2029 -
autorisation de signer le contrat, choix des
garanties, délégation de gestion au Centre de
Gestion de la Gironde
Adoptée à l’unanimité
2025/49 Créations de deux emplois non permanents
d’Adjoint d’animation à temps non complet
Adoptée à l’unanimité
2025/50 Création d’un emploi permanent d’Adjoint
d’animation à temps complet
Adoptée à l’unanimité
2025/51 Atlas de la biodiversité communale : création
d’un Comité de pilotage
Adoptée avec 13 voix
POUR et 1 abstention
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 25.
Fait à Génissac, le 26 août 2025
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU
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Benoît CHAPUS
Le Secrétaire de séance,
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Publié le : 04/09/2025 10:22 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/38805