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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamine-Sarzin.
Lien du pdf (Déliberation - seance du 20 mars 2026 liste deliberations prises)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Département
de
la HAUTE-SAVOIE
Arrondissement
de
St-Julien-en-Genevois
Canton
de
St-Julien-en-Genevois
COMMUNE
DE
CONTAMINE-SARZIN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
COURS
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
MARS
2026
-
Délibération
n°D_
2026
03
05 01
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
- Délibération
n°D_2026
03
20 02
: Délibération
du
conseil
municipal
en
vue
de
Pélection
du
maire
-
Délibération
n°D_ 2026
03_20_03
: Délibération
procédant
à la création
des
postes
d’adjoints
au
maire
-
Délibération
n°D
2026
03_20_04
: Délibération
procédant
à l'élection
des
adjoints
au
maire
-
Délibération
n°D_2026
03
20_05
: Délibération
pour
le
versement
des
indemnités
de
fonctions
aux
élus
-
Délibération
n°D_2026
03 20 06
: Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
de
conseil
municipal
du
5 mars
2026
A
Contamine-Sarzin,
le 23
mars
2026
Le
Maire,
Georges
CANICATTI
Date
affichage
: 23
mars
2026