Séance - seance du 20 mars 2026

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Séance - seance du 20 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamine-Sarzin. Lien du pdf (Séance - seance du 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Département de la HAUTE-SAVOIE

Arrondissement de St-Julien-en-Genevois

Canton de St-Julien-en-Genevois

DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CONTAMINE-SARZIN

Séance du vendredi 20 mars 2026

Par suite d’une convocation en date du 16 mars 2026, les membres composant le conseil municipal se sont réunis en mairie, le vendredi 20 mars 2026 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Georges Canicatti, doyen d’âge.

PRESENTS: M. Georges Canicatti, M. Louis Buda, Mme Anne-Marie Ceccon, Mme Pierrette Baton Marechal, M. Marc Brunier, M. Julien Langloys, Mme Mona Fourrier, M. Christophe Piazzoni, M. Cyril Revillard, M. Aurélien Zielatkiewicz, Mme Gaëlle Ramirez, Mme Swetlana Gobet, M. Aurélien Chamosset, M. Marc Lavorel

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de Particle L2121-17 du code général des collectivités territoriales.

ABSENTE AYANT DONNE PROCURATION : Mme Christelle Berruex à Mme Pierrette Baton Marechal

ABSENT EXCUSE : /

ABSENT : /

Le président ayant ouvert la séance à 20h00 et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec Particle L2121-15 du code général des collectivités territoriales à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.

DELIBERATION N°D2026_03.20.:01 ; DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE Nombre de conseillers : 15 En exercice : 15 Présents : 14 Votants: 15 Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa télétransmission le 23 mars 2026, de sa publication le 23 mars 2026, de sa mise en ligne le 25 mars 2026

Conformément aux dispositions des articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal procède à la désignation d’un secrétaire de séance.

Après délibération, le conseil municipal désigne, à l‘unanimité et à mains levées, Mme Swetlana Gobet comme secrétaire de séance.

Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

Il a été donné lecture des résultats constatés à l'élection du conseil municipal : - Liste conduite par M. Georges Canicatti — 254 voix — 13 sièges

- Liste conduite par M. Aurélien Chamosset — 97 voix — 1 siège

- Liste conduite par M. Marc Lavorel — 63 voix — 1 siègeet déclaré installés les membres élus qui ont été cités nominativement :

M. Georges Canicafti M. Christophe Piazzoni M. Louis Buda M. Cyril Revillard Mme Anne-Marie Ceccon M. Aurélien Zielatkiewicz Mme Pierrette Baton Marechal Mme Gaëlle Ramirez M. Marc Brunier Mme Swetlana Gobet M. Julien Langloys M. Aurélien Chamosset Mme Mona Fourrier M. Marc Lavorel

DELIBERATION N°D_2026 03 2002 : ELECTION DU MAIRE

Nombre de conseillers : 15 En exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15 Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa télétransmission le 23 mars 2026, de sa publication le 23 mars 2026, de sa mise en ligne Le 25 mars 2026

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 :

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3*"° tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs) : 2

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 8

A obtenu :

— M. Georges Canicatti: treize (13) voix

M. Georges Canicatti, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.

Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

M. Georges Canicatti, ayant été proclamé maire, il conserve la présidence de la séance.

DELIBERATION N°D 2026 03. 20_03 : CREATION DES POSTÉES D’ADJOINTS AU MAIRÉ Nombre de conseillers: 15 En exercice: 15 Présents: 14 Votants: 15 Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa télétransmission le 23 mars 2026, de sa publication le 23 mars 2026, de sa mise en ligne le 25 mars 2026

Vu l’article L.2122-2 du code général des collectivités territoriales ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte 15 membres ;

Monsieur le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans Les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur.

L’effectif légal du conseil municipal de Contamine-Sarzin étant de 15 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 4,

Le conseil municipal,Après en avoir délibéré, à mains levées, par 13 voix pour et 2 abstentions (M. Aurélien Chamosset et M. Marc Lavorel) :

e DECIDE de fixer à quatre (4) le nombre d'adjoints au maire.

° AUTORISE Monsieur le maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus,

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

DELIBERATION N°D 2026 03_20 04 : DÉLIBERATION PROCEDANT À L’ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Nombre de conseillers: 15 En exercice : 15 Présents: 14 Votants : 15 Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa télétransmission le 23 mars 2026, de sa publication le

23 mars 2026, de sa mise en ligne le 25 mars 2026

Considérant que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Considérant que sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-4 et L.2122-7-2 ;

Vu les résultats du scrutin relatif à l’élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

A l'issue du premier tour de scrutin :

+ 13 suffrages exprimés pour la liste de Madame Swetlana Gobet.

Le conseil municipal par 13 voix pour et 2 abstentions :

+ ELIT la liste de Madame Swetlana Gobet.

+ _INSTALLE :

o Madame Swctlana Gobet en qualité de 1°° adjointe ;

o Monsieur Julien Langloys en qualité de 2% adjoint ;

o Madame Anne-Marie Ceccon en qualité de 3%" adjointe ;

o Monsieur Louis Buda en qualité de 4è* adjoint.

° AUTORISE Monsieur le maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

LECTURE ET REMISE D'UNE COPIE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL (ARTICLE L.2121-7) M. le maire a procédé à la lecture de la charte de l’élu local qui figure aux articles L.1111-13 et L.1111-14 du code général des collectivités territoriales (CGCT) depuis le 22 décembre 2025. Cette charte de l’élu local traduit les droits et les devoirs des élus locaux.

Il a ensuite remis une copie de ladite charte et des chapitres législatifs (articles L.2123-1 à L.2123-35) et réglementaires (R.2123-1 à D.2123-28) du CGCT consacrés aux « Conditions d'exercice des mandats locaux ».

Il a ensuite invité les conseillers municipaux à consulter la brochure « Statut de l’élu local » de l Association des Maires de France (AMF) accessible sur www.amfasso.fr (réf : BW7828).Charte de l'élu local

ARTICLE L.1111-13 du CGCT :

Dans l'oxercice de son mandal, l'élu local s'ongage à respecter les princes do Hberté, d'égalité, de fratemité et de laïcité ainsi que les lois el les symbales de la République.

L'élu local exerce ses lonclions avec imparlielité, diligence, dignké, probité el intégrié. Dans ce cadre, à poursuit le soul Intérêt général, à l'exclusion do {out intérêt qu lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de louf aulre htérêt particulor.

L'ôki local voie à prévenir ou à faire cosser immédiatement tout conflit d'itérôts réprimé par la loi Lorsque sos Intérôts porsonnols sont en cause dans les affaires soumises à l'organe détibérant dont Has! memtre, l'êk: local s'ongago à les fairo connalfro avant le débat et le vole.

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres lins les ressources ol fos moyens mis à so disposition pour l'exercice do son mandal ot de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local S'abstiont de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ot professionnel.

L'élu locel perticipo avoc assidu aux rüunions do l'organe délibérant et des Instances dans losqueWos # a 616 désigné.

Issu du suffrage universel, l'ék: bocal est et reste responsable de ses actes pour le durée do son mandal devant l'ensemble des citoyens de la colfeclivité temlortale, à qui N rond comple des actes el des décisions pris dans la cadre de ses fonctions.

L'élu loc! déclare, dans un rogisire tenu par la cofoctMilé terrlorfale, los dons, avantages el #ivilelions d'une valeur qu'à eslime supérieure à 150 euros dont 1! a bénéficié on relson do son mandat.

No sont pas soumis à coite obligation déclarative los cadeaux d'usago ot los déplacomonts olfectués à livilalion des autorités publiques françaises ou dans lo cadro d'un autre mandat éfoctit.

ARTICLE L.1111-14 du COCT:

Les élus locaux peuvent bénéficter du versement d'uno indemnié pour l'exercice effeclif de leurs fonctions élactives a de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiés, pour l'exorcico do lour mandal, au réghiie général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 8382-31 du codo do le sécurité socialo ot à dos régimes 8péciaux délinis par le présent code.

Les élus locaux bônéliciont, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection orgenisée par la coflectivité lerntoriale, conformément aux régles fixéos por la code péna, les lois Spéciales el le présent code.

La droil à la formalion es! reconnu aux élus locaux. Il s'oxerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toulo personne filufaire d'un mandat focal bônélicie, dans dos conditions prévuos par la lo, de garanties accordées dans l'exercice du mandet ef à son Issue ot permettant notommont de concHior colul. ci avoc une activité profassionnefo ou la poursuite d'étutios supérieures.

Tout élu facal paul consulter un référent déontologue chargé de lui apporter lout conso ulife au respoct des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.

Un décret en Consef d'Etat détermine les modalités et les critères de désignalion des référents déonoloques.pren N°D 2026_03 20 05 : DELIBERATION POUR LE VERSEMENT DES INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS

Nombre de conseillers: 15 En exercice : 15 Présents: 14 Votants: 15 Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa télétransmission le 23 mars 2026, de sa publication le

23 mars 2026, de sa mise en ligne le 25 mars 2026

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24 ;

Vu le décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 revalorisant l'indice brut terminal de la fonction publique depuis le 1° juillet 2022 ;

Vu le budget communal ;

Considérant que lorsque le conseil municipal est renouvelé, les indemnités de ses membres, à l'exception de l'indemnité du maire, sont fixées par délibération. Cette délibération intervient dans les trois mois suivant l'installation du conseil municipal ;

Considérant que toute délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction d'un ou de plusieurs de ses membres, à l'exception du maire, est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux autres membres du conseil municipal ;

Considérant que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonctions des élus concernés dans la limite des taux maxima prévus par la loi ;

Considérant que le conseil municipal peut, par délibération, fixer une indemnité de fonction inférieure au barème applicable, à la demande du maire ;

Considérant que M. ou Mme le maire a demandé expressément à cette assemblée de percevoir une indemnité de fonction inférieure au barème légal ;

M. le maire donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction des maires et des adjoints, et l’invite à délibérer ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanünité et mains levées :

+ Que le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par l'article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales, fixé aux taux suivants :

o maire : 42.3 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

1% adjoint : 10.77 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

2 adjoint : 10.77 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

3° adjoint : 10.77 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

4° adjoint : 10.77 % de l'indice brut terininal de la fonction publique

Conseiller municipal délégué : 6% de l'indice brut terminal de la fonction publique 00000

e Que l'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L 2123- 22 à L 2123-24 du code général des collectivités territoriales.

e Que les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement.

Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES

(Article L 2123-20-1du CGCT)

ARRONDISSEMENT : Saint Julien en Genevois

CANTON : Saint Julien en Genevois

COMMUNE de CONTAMINE-SARZIN

POPULATION (totale au dernier recensement) : 737 (art. L 2123-23 du CGCT pour les communes) 4

er. I- MONTANT DE L'ENVELOPPE GLOBALE (maximum autorisé) ï

Soit: indemnité maximale du maire + total des indemnités maximales des adjoints {nombre théorique) = 44,3% de l’indice brut terminal de la fonction publique + 4 x 11.77% de l’indice brut terminal de la fonction publique = 91.38% de l’indice brut terminal de la fonction publiqueII - INDEMNITES ALLOUEES

À. Maire

Majoration éventuelle

selon le cas :

Canton : 15%

Arrondissement : 20 %

Département : 25 %

0%

Indemnité (allouée en

% de l'indice brut

terminal de la

fonction publique)

423%

Identité du bénéficiaire Total en %

923% CANICATTI Georges

B. Adjoints au maire avec délégation (article L 2123-24 du CGCT)

Majoration éventuelle

selon le cas :

Canton: 15%

Arrondissement : 20 %

Département : 25 %

Indemnité (allouée en

% de l'indice brut

terminal de la

fonction publique)

Identité des bénéficiaires Total en %

GOBET Swetlana 10.77% 0% 10.77%

LANGLOYS Julien 10.77% 0% 10.77 %

CECCON Anne-Marie 10.77% 0% 10.77%

BUDA Louis 10.77% 0% 10.77 %

C. Conseillers municipaux (art, L 2123-24 -1 du CGCT : globale) *comimune moins de 100 000 hab. : le montant des indemnités allouées aux conseillers doit être pris sur l'enveloppe globale> exercice effectif > possibilité d'indemnité plafonnée à 6% de l'indice brut terminal

de la fonction publique (art. L 2123-24-1- 11)

Majoration éventuelle

Identité du

bénéficiaire

Indemnité (allouée en

% de l'indice brut

terminal de Ja

fonction publique)

selon le cas :

Canton: 15%

Arrondissement : 20 %

Département : 25 %

Total en %

BRUNIER Marc 6% 0% 6%

Enveloppe globale : 91.38%

(indemnité du maire + total des indemnités des adjoints)

Enveloppe totale : 91.38 %

(indemnité du maire + total des indemnités des adjoints ayant délégation + total des indemnités des conseillers municipaux}

DELIBERATION N°D_202603_-20_06 : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2026

Nombre de conseillers : 15 En exercice : 15 Présents : 14 Votants: 15

Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa télétransmission le 23 mars 2026, de sa publication le

23 mars 2026, de sa mise en ligne le 25 mars 2026

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l’unanimité et à mains levées, le compte rendu de

la séance de conseil municipal du 5 mars 2026.

Ainsi fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

La séance est levée à 20h45.

Le secrétaire de séance,

&

Georges Canicatti Swetlana Gobet