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Déliberation - tableau des deliberations du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-du-Tertre.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
Conseil Municipal
du 9 juin 2023 à 19H35
L'an deux-mille-vingt-trois, le 9 juin, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Thierry PICHERY, Le Maire,
Etaient présents :
Mmes Mrs : Thierry PICHERY, Pier Carlo BUSINELLI, Nathalie BENYAHIA, David DELEAGE, Yves GAXIEU, Cindy BURY, Christine COOREVITS, Bruno BARBOU, Sandrine MURPHY, Valérie LANDELLE, Jacques BART, Agnès DREUX, Christophe LAFOUGE, Myriam BOISARD, Françoise TRICAUD, Karine SAINTIPOLY, Jacques FERON, Sladjana MARTINEAU, Sylvain BRINDEJONC et Bernadette PILLOUX dans l'ordre de leur élection et installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Absents représentés :
Madame Geneviève DENEFLE représentée par Monsieur Yves GAXIEU Monsieur Robe rt NOETZEL représenté par Monsieur Jacques BART
Monsieur Donatien VINCENT représenté par Monsieur Thierry PICHERY
Madame Cindy BURY a été élue secrétaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de Intitulé Rapporteur Sens du vote délibération P
_ 19 votes
Élections sénatoriales - Désignation des $ j exprimés, 2023/31 délégués des conseillers municipaux et Monsieur Thierry 2 votes blancs 2 PICHERY de leurs suppléants. et 2 non votants
2023/32 SQUAT DES ADOS -Organisation d'un séjour de | Madame Myriam Approuvé à
vacances et participation des familles BOISARD l'unanimité
AV : : : s Madame Myriam Approuvé à 2023/33 Délégation de services publics - Micro-crèche BOISARD l'unanimité
2023/34 Liste des emplois et conditions d'occupation Madame Karine Approuvé à
des logements de fonction SAINTIPOLY l'unanimité
Séance levée à 20H34
Liste publiée le 12 juin 2023
Le Maire,
Thierry PICHERY
Département du Val-d'Oise - Arrondissement de Sarcelles - Canton de Fosses
Place Louis Désenclos- 95270 SAINT-MARTIN-DU-TERTRE Tél. : 01.34.09.15.00 Télécopie : 01.30.35.72.73
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