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Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2020 143
Document publié le Vendredi 16 octobre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - recueil 12 2020 143)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2020-143
PUBLIÉ LE 16 OCTOBRE 2020 Sommaire
DDT12
12-2020-10-15-006 - Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat
(CLAH) (3 pages) Page 3
Prefecture Aveyron
12-2020-10-15-004 - - 0 1 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des
Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et la Selve, commune de La SELVE
(3 pages) Page 7
12-2020-10-15-005 - - 0 2 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des
Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et de la Selve, commune de La
SELVE : annexe (8 pages) Page 11
12-2020-10-15-003 - Appellation de la caserne de gendarmerie de Naucelle caserne
adjudant-chef Marcellin Cazals. (1 page) Page 20
2 DDT12
12-2020-10-15-006
Composition de la Commission Locale d'Amélioration de
l'Habitat (CLAH)
DDT12 - 12-2020-10-15-006 - Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) 3 PRÉFET
DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
Service Aménagement du territoire,
urbanisme et logement
Arrêté n° du 15 OCT. 2020
Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH)
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment son article R 321-10 (CCH) modifié par l’article 7 du décret n°2017-831 du 5 mai 2017 ;
l'arrêté préfectoral n°12-2020-06-09-006 du 9 juin 2020 portant nomination des membres de la commission d'amélioration de l'habitat pour l'Aveyron ;
Vu les propositions nominatives présentées par les organismes sollicités en vue de désigner les membres de la CLAH ;
Vu. la proposition nominative modifiant les membres désignés par la chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de l’Aveyron (UNPI) ;
Vu la proposition du responsable de l’unité Habitat Logement de la direction départementale des territoires en charge de la délégation locale de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) pour le département de l'Aveyron ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
– A R R E T E -
Article 1er : La commission locale d'amélioration de l'habitat (CLAH) pour l'Aveyron est composée des membres suivants, conformément à l’article R.321-10 du code de la construction et de l’habitation :
a) la préfète de l’Aveyron, déléguée de l’Anah pour l’Aveyron, ou son représentant ;
b) un représentant des propriétaires - chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de l’Aveyron (UNPI) :
- titulaire : M. Jean-Louis LEGRAND - 15 Bd Flaugergues – Entrée C - 12000 RODEZ
- suppléant : M. Jacques LAPORTE – 2 Rue des Causses Fleuris 12740 SEBAZAC- CONCOURES
c) un représentant des locataires (confédération nationale du logement - CNL 12) :
- titulaire : Mme Claudie RAYNAL - Avenue du Languedoc, Puech Nègre 12100 MILLAU
- suppléant : M. Daniel SALEL- 8 rue du Petit Languedoc 12000 RODEZ
d) une personne qualifiée pour ses compétences dans le domaine du logement : Agence départementale d’information sur le logement (ADIL) :
- titulaire : M. Bruno ALARY - 7 Place Sainte Catherine 12000 RODEZ
- suppléante : Mme Laurélen FOIX - 7 Place Sainte Catherine 12000 RODEZ
e) deux personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social :
Direction Départementale des Territoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
Tél. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Direction départementale
des territoires
DDT12 - 12-2020-10-15-006 - Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) 4 Au titre de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Aveyron (CAF):
- titulaire : Mme Sylvie LERARE - 31 rue de La Barrière 12025 RODEZ Cedex
- suppléante : Mme Charlotte ROUTABOUL, : - 31 rue de La Barrière 12025 RODEZ Cedex
Au titre de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP):
- titulaire : Mme Sandrine BOSSE - 9 rue de Bruxelles 12031 RODEZ Cedex 9
- suppléant : M. Gabriel ANDRIEU - 9 rue de Bruxelles 12031 RODEZ Cedex 9
f) un représentant des associés collecteurs de l’union d’économie sociale pour le logement (ACTION LOGEMENT) :
- titulaire : M. Serges LOPEZ-SERRES - 5 Place Maréchal Foch 12400 SAINT-AFFRIQUE
- suppléant : Mme Nadine ROUCAIROL - 5 Place des Artistes 12850 ONET-LE-CHATEAU
Article 2 : Conformément à l’article R.321-10 du CCH, les membres mentionnés au b, c, d, e et f de l’article 1er du présent arrêté sont nommés pour trois ans. Leur mandat est renouvelable.
Article 3 : Conformément à l’article R.321-10 du CCH, la commission est présidée par le membre mentionné au a, qui a voix prépondérante en cas de partage des voix.
Article 4 : Le précédent arrêté préfectoral n°12-2020-06-09-006 du 9 juin 2020 est abrogé.
Article 5 : La secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental des territoires, délégué adjoint de l'Anah pour le département de l'Aveyron sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron.
Fait à Rodez, le 15 OCT. 2020
Valérie MICHEL-MOREAUX
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté un recours administratif peut être présenté auprès de l'autorité signataire ou une saisine du tribunal administratif situé 68 rue Raymond IV, 31068 Toulouse. En application de l’article R414-6 du code de justice administrative, cette saisine peut être réalisée par voie électronique au moyen du téléservice télérecours »accessible par le réseau internet.
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DDT12 - 12-2020-10-15-006 - Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) 5 3/2
DDT12 - 12-2020-10-15-006 - Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) 6 Prefecture Aveyron
12-2020-10-15-004
- 0 1 - Arrêté portant convocation des électeurs de la
section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous,
la Borie et la Selve, commune de La SELVE
Prefecture Aveyron - 12-2020-10-15-004 - - 0 1 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et la Selve, commune de La SELVE 7 Eu PREFET DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
SERVICE DE LA LÉGALITÉ
Arrêté n° du 15 octobre 2020
Objet : Convocation des électeurs de la section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et de la Selve
commune de La SELVE
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2411-1 et suivants et D.2411-3 et suivants ;
VU le Code électoral et notamment les chapitres I et II du titre IV du livre Ier ;
VU la délibération du conseil municipal de La SELVE en date du 25 septembre 2020 demandant la constitution d’une commission syndicale ;
VU la liste électorale arrêtée par le maire de La SELVE comportant 65 électeurs et annexée au présent arrêté ;
Considérant que le nombre d’électeurs est supérieur à 20 et que les revenus de la section sont supérieurs à 2000.00 euros de revenu cadastral ;
Considérant que les conditions pour créer une commission syndicale sont réunies ;
Sur proposition de la Secrétaire générale de la préfecture ;
- A R R E T E -
Article 1er : Est constituée dans la commune de La SELVE , section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et la Selve , une commission syndicale qui sera appelée à statuer dans les matières visées aux articles L.2411-6 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Article 2 : Cette commission est composée de 4 membres élus. Le maire de La SELVE est, quant à lui membre de droit. La durée du mandat est égale à celle du conseil municipal. Toutefois ce mandat expire lors de l’installation de la commission syndicale suivant le renouvellement général du conseil municipal. Sont éligibles, les membres de la section c’est à dire les habitants ayant leur domicile réel et fixe sur le territoire de la section des Villages de Montels, le Favaldou,Garrissous, la Borie et de la Selve.
1/3
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction de la citoyenneté
et de la légalité
Prefecture Aveyron - 12-2020-10-15-004 - - 0 1 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et la Selve, commune de La SELVE 8 Article 3 : Chaque candidat qu’il se présente de manière isolée ou groupée doit déposer à la Préfecture de l’Aveyron (Service de la Légalité-Pôle structures territoriales et élections - Centre administratif Foch, CS 73114 12031 Rodez cedex 9), une déclaration individuelle de candidature. La déclaration de candidature est rédigée sur l’imprimé prévu à cet effet accompagné des documents justifiant de l’éligibilité du candidat, tels que mentionnés dans l’imprimé précité.
Article 4 : Pour le premier tour, les candidatures sont à déposer à partir du jeudi 5 novembre 2020 jusqu’au jeudi 19 novembre 2020. Les heures de réception des candidatures sont les suivantes : le jeudi 5 novembre, le vendredi 6 novembre, le lundi 9 novembre, le mardi 10 novembre, le jeudi 12 novembre, le vendredi 13 novembre, le lundi 16 novembre, le mardi 17 novembre, le mercredi 18 novembre de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 et le jeudi 19 novembre 2020 de 9 heures à 11h30 et de 14h00 à 18h00. Les candidats devront prendre rendez-vous auprès du service compétent. Un reçu est délivré par le Service de la Légalité – Pôle structures territoriales et élections au candidat ou à son mandataire, dûment habilité, attestant du dépôt de la déclaration de candidature. Lors du dépôt de candidature, une pièce d’identité en cours de validité ou périmée sera demandée au déposant.
Article 5 : Pour le second tour, les candidats non présents au premier tour peuvent déposer une déclaration de candidature dans le cas où le nombre de candidats présents au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir. Le dépôt de candidature devra intervenir du lundi 7 décembre 2020 au mardi 8 décembre 2020. Les heures de réception de candidature sont les suivantes : le lundi 7 décembre 2020 de 14h00 à 16h00 et le mardi 8 décembre de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 18h00.
Article 6 : Les électeurs sont convoqués le dimanche 6 décembre 2020 pour procéder à l’élection des membres de la commission syndicale. Le scrutin sera ouvert de 8h00 à 18h00 à la Mairie de La SELVE.
Article 7 : Sont électeurs, les habitants inscrits sur la liste électorale de la commune, et ayant un domicile réel et fixe sur le territoire de la section des Villages de Montels, le Favaldou,Garrissous, la Borie et de la Selve.
Article 8 : Les élections auront lieu au scrutin majoritaire. Pour être élu au premier tour, le candidat doit réunir la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de suffrages égal au quart de celui des électeurs inscrits.
Article 9 : Si un second tour de scrutin est nécessaire, il y sera procédé dans les mêmes conditions le dimanche 13 décembre 2020 de 8h00 à 18h00.
Dans ce cas, l’élection a lieu à la majorité relative, quel que soit le nombre de votants. Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de suffrages, l’élection est acquise au plus âgé.
Article 10 : L’élection s’effectuera au moyen de la liste électorale annexée au présent arrêté. Ce document servira de liste d’émargement pour l’élection des membres de la commission et sera annexé, avec le procès-verbal de l’élection, aux autres pièces du dossier.
Article 11 : En cas d’empêchement pour voter, un électeur peut faire procuration à un autre électeur de la section. Le mandataire ne peut disposer que d’une seule procuration. La procuration est établie sur un document cerfa et doit être déposées soit à la gendarmerie, soit au commissariat, soit au tribunal d’instance de la résidence ou du lieu de travail de l’électeur.
Article 12 : Le procès-verbal des opérations sera adressé en double exemplaire dont un sera déposé dès le lundi matin 9 heures à la préfecture par le maire de la commune ou son représentant. L’autre extrait de ce procès-verbal sera, en outre, immédiatement affiché à la porte de la mairie.
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Prefecture Aveyron - 12-2020-10-15-004 - - 0 1 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et la Selve, commune de La SELVE 9 Article 13 : Après la proclamation des résultats définitifs, la commission syndicale se réunira et élira en son sein son président. La première réunion se tiendra de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l’issue duquel la commission a été élue au complet.
Article 14 : Le maire de La SELVE assura la publication et l’affichage dans sa commune, et notamment dans la section des Villages de Montels, le Favaldou,Garrissous, la Borie et de la Selve du présent arrêté qu’il fera en outre placarder au lieu de réunion de l’assemblée électorale.
Article 15 : Conformément aux dispositions de l'article R 421-5 du Code de Justice administrative, le présent arrêté peut être contesté devant le tribunal adminstratif de Toulouse (68, rue Raymond IV à Toulouse) dans un délai de deux mois à compter de son affichage dan les mairies concernées et de sa publication au recueil des actes administratifs.
Article 16 : Le Secrétaire générale de la Préfecture de L'Aveyron et le maire de La SELVE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Rodez, le 15 octobre 2020
Pour la préfète et par délégation,
La Secrétaire générale
Michèle LUGRAND
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Prefecture Aveyron - 12-2020-10-15-004 - - 0 1 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et la Selve, commune de La SELVE 10 Prefecture Aveyron
12-2020-10-15-005
- 0 2 - Arrêté portant convocation des électeurs de la
section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous,
la Borie et de la Selve, commune de La SELVE : annexe
Prefecture Aveyron - 12-2020-10-15-005 - - 0 2 - Arrêté portant convocation des électeurs de la section des Villages de Montels, le Favaldou, Garrissous, la Borie et de la Selve, commune de La SELVE : annexe 11 IA1IS
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12-2020-10-15-003
Appellation de la caserne de gendarmerie de Naucelle
caserne adjudant-chef Marcellin Cazals.
Appellation de la caserne de gendarmerie de Naucelle caserne adjudant-chef Marcellin Cazals.
Préfecture Aveyron - 12-2020-10-15-003 - Appellation de la caserne de gendarmerie de Naucelle caserne adjudant-chef Marcellin Cazals. 20 Ex PREFET DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 15 octobre 2020
Objet : Hommage public : appellation de la caserne de gendarmerie de Naucelle caserne adjudant-chef Marcellin CAZALS.
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
VU le décret n°68-1053 du 29 novembre 1968 relatif aux hommages publics ;
VU la circulaire n°112500/DEF/GEND/DOE/SDOE/BOF du 29 octobre 2012, relative à l'appellation des casernements, à l'installation de monuments ou de statues commémoratifs et à l'apposition de plaques commémoratives de la gendarmerie nationale ;
VU la décision n°171 du 2 octobre 2020 du directeur général de la gendarmerie nationale ;
VU la lettre du 4 juin 2020 portant avis favorable de commune de Naucelle ;
VU la lettre du 18 septembre 2020 portant avis favorable de la préfète de l'Aveyron ;
SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
- A R R E T E -
Article 1 : La caserne de gendarmerie de Naucelle sise 15, rue du cap de l'Estang à Naucelle, prend désormais l'appellation "caserne adjudant-chef Marcellin CAZALS".
Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département et dont une copie sera adressée au commandant du groupement de gendarmerie départementale de l'Aveyron.
Fait à Rodez, le 15 octobre 2020
Valérie MICHEL-MOREAUX CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction des services du cabinet
Préfecture Aveyron - 12-2020-10-15-003 - Appellation de la caserne de gendarmerie de Naucelle caserne adjudant-chef Marcellin Cazals. 21