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Déliberation - liste deliberations reunion de conseil municipal d
Déliberation - liste deliberations reunion de conseil municipal du 10 fevrier 2025
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations reunion de conseil municipal du 10 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
NUMÉRO OBJET DE LA DÉLIBÉRATION APPROUVÉE / REJETÉE
2025-02-01 Réalisation du quart des dépenses en investissements APPROUVÉE
2025-02-02 Fongibilité des crédits 2025 à 7,5 % dans le cadre de la M57 APPROUVÉE
2025-02-03 Adhésion au service missions temporaires du CDG 27 APPROUVÉE
2025-02-04 Choix entreprise pompe à chaleur MAM APPROUVÉE
2025-02-05 Choix entreprise élagage 2, rue de l'Église APPROUVÉE
2025-02-06 Choix entreprise abattage arbres à la Mare Duboc APPROUVÉE
2025-02-07 Changement intitulé des commissions communales APPROUVÉE
2025-02-08 Renouvellement des membres des commissions communales APPROUVÉE
2025-02-09 Relevé topographique d'une partie de la route de Routot APPROUVÉE
2025-02-10 Choix du prestataire photocopieur APPROUVÉE
Date de convocation : 06 février 2025
Date d'affichage : 06 février 2025
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 10 (quorum : 8)
Voix exprimées : 12
Réunion de conseil municipal du 10 février 2025
Liste des délibérations