Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2017 19 12 17

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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2017 19 12 17 Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2017 19 12 17)Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Institutions publiques, /

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\OZ O | = Î a = Fe [T1 (a re République Française - Département de Seine-et-Marne

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Conseillers en exercice :

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU

Présents

| Absents

Pouvoirs

| Votants

CONSEIL MUNICIPAL DU

14 DECEMBRE 2017

Convoqués le : 7 décembre 2017

L'an deux mil dix sept le quatorze décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la- Ferrière, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.

PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie- Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.

ABSENTS EXCUSES : Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno WITTMAYER.

Monsieur Patrick SALMON

Monsieur Jean-François ONETO

Madame Chantal BOURLON

Madame Raymonde FARADE

Monsieur Stephen LAZERME

Monsieur Cyril GHOZLAND

POUVOIRS DE : Madame Sarah BENHAMOU

Monsieur Frédéric MARCOUX

Madame Marie TISSIER

Monsieur Emmanuel COUTHON

Madame Isabelle DUPUIT

Monsieur Arnaud ROBIN a

Où

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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine FLECK, secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 3535

45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 3313

BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.frLa décision modificative n°1 — Budget Assainissement a été adoptée par :

1)

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4)

5)

6)

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8)

8)

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29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame

Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah

BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril

GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame

Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix CONTRE : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.

La décision modificative n°2 — Budget Eau a été adoptée par :

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame

Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah

BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric

MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques

VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame

Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 ABSTENTIONS : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.

La décision modificative n°3 — Budget R.P.A. a été adoptée par :

29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah

BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 ABSTENTIONS : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.

La décision modificative n°2 — Budget Location de salles a été adoptée par :

Y 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric

MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques

VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame

Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 ABSTENTIONS : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.

La décision modificative n°4 — Budget Ville a été adoptée par :

Y 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah

BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril

GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur

Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame

Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN.

3 Voix CONTRE : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.

La subvention complémentaire exceptionnelle au Comité des œuvres Sociales «COS » a été adoptée à

l'unanimité.

L'avance sur subventions 2018 — Associations et au CCAS a été adoptée à l'unanimité.

L'approbation du retrait des Communes de Tournan-en-Brie et Neufmoutiers-en-Brie du Syndicat Intercommunal

pour le Transport Scolaire a été adoptée à l’unanimité.

La modification statutaire du SIAR en Syndicat Mixte du Bassin du Réveillon (SYMBAR) a été adoptée à lFunanimité.

La demande d'adhésion au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable de l'Ouest Briard a été adoptée à

l’unanimité.

Le renouvellement d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre Socio Culturel et de Loisirs d'Ozoir-la-

Ferrière (CCLO) prévoyant une subvention et les modalités de son contrôle et de son évaluation a été adoptée à l'unanimité.11)

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La convention partenariale avec la Ferme du Buisson Scène Nationale e Marne la Vallée et la Ville d'Ozoir-la-

Ferrière relative à l'accès du public en situation de précarité sociale et ou financière aux spectacles, films et

expositions en lien avec le projet social du Centre Social Municipal les Margotins a été adoptée à l’unanimité.

La convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) — Prestation de service

Centre Social — Animation globale et coordination — Animation collective famille en lien avec le projet social 2018/2020 du Centre Social Municipal les Margotins a été adoptée à l'unanimité.

La liste des dérogations dominicales proposées pour les commerce de détail au titre de l'année 2018 a été adoptée à l'unanimité.

L'approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne a été adoptée à l’unanimité.

La mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et contractuels a été adoptée à l'unanimité.

Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au conseil de l'exercice des pouvoirs délégués

Fait à Ozoir-la-Ferrière le 15 décembre 2017

Le Maire,

Jean-François ONETO.