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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2017 AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 14 DECEMBRE 2017 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le
#
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 14 DECEMBRE 2017 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1) Décision modificative n°1 — Budget Assainissement
2) Décision modificative n°2 —- Budget Eau
3) Décision modificative n°3 - Budget R.P.A.
4) Décision modificative n°2 — Budget Location de salles
5) Décision modificative n°4 - Budget Ville
6) Subvention complémentaire exceptionnelle au Comité des œuvres
Sociales « COS »
7) Avance sur subventions 2018 — Associations et au CCAS
8) Approbation du retrait des Communes de Tournan-en-Brie et
Neufmoutiers-en-Brie du Syndicat Intercommunal pour le
Transport Scolaire
9) Modification statutaire du SIAR en Syndicat Mixte du Bassin du
Réveillon (SYMBAR)
10) Demande d'adhésion au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau
Potable de l'Ouest Briard
11) Renouvellement d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec le
Centre Culturel et de Loisirs d’Ozoir-la-Ferrière (CCLO) prévoyant
une subvention et les modalités de son contrôle et de son
évaluation 12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
Convention partenariale avec la Ferme du Buisson Scène
Nationale de Marne la Vallée et la Ville d’Ozoir-la-Ferrière relative à
l’accès du public en situation de précarité sociale et ou financière
aux spectacles, films et expositions en lien avec le projet social du
Centre Social Municipal les Margotins
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d’Allocations Familiales (CAF) — Prestation de service Centre
Social — Animation globale et coordination — Animation collective
famille en lien avec le projet social 2018/2020 du Centre Social
Municipal les Margotins
Liste des dérogations dominicales proposées pour les commerce
de détail au titre de l’année 2018
Approbation de la convention unique annuelle relative aux
missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Seine et Marne
Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et
contractuels
Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 7 décembre 2017
Le Maire,
Jean-François ONETO.