Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 09 2019
Ordre du Jour - ordre du jour cm 13 07 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 24 06 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 06 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 02 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 06 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 09 2016
Ordre du Jour - ordre du jour cm 09 04 2015
Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 09 23
Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 09 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Chapelle-sur-Erdre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 09 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
M LA CHAPELLE
SUR ERDRE
Conseil Municipal du 30 septembre 2024 à 19H00
Ordre du jour
Espace culturel Capellia - Salle E. Piaf
AFFAIRES GÉNÉRALES
1 | Commissions municipales -Fixation et composition des commissions M. le Maire
> Création de la commission de délégation des services publics (CDSP) - Désignation ii. le Malte
des membres
Création de la Commission de Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - j 3 , . M. le Maire
| Désignation des membres
| issi tra- icipale de la Biodi ité - Désignation des représentant | 4 Commission extra municipale de la Biodiversité ign présentants M. le Maire
du Conseil municipal
Commission Communale d’Accessibilité - Désignation des représentants du j 5 . .. M. le Maire
Conseil municipal
Modification des désignations des représentants du Conseil Municipal dans divers . 6 ; M. le Maire
organismes extérieurs
| 7 Modification des désignations des représentants du Conseil Municipal dans M. le Maire
| différents établissements |
| Le z . ÿ . | Locale d’Évaluati Transfert de Ch CLECT) — D ti | g Commission ocale d’Évaluation de Transfert de Charges ( ) — Désignation | MleMaire
des représentants |
Désignation des représentants de la Ville au sein des instances de la SPL Erdre | 9 5. M. le Maire
Cens Chézine
10 | Indemnités de fonction des élus municipaux M. le Maire
NANTES MÉTROPOLE | | , .. M.le Maire / 11 |R ’activi N Mé le 2023 apport d'activités de Nantes Métropole N. LEBLANC 1
ENVIRONNEMENT
12 Renouvellement de la convention de balisage du sentier de Petite Randonnée (PR) Erdre et Gesvres JN LEBOSSÉ
13 Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours par Nantes Métropole JN LEBOSSÉ
RELATION AUX USAGERS
Versement d’une subvention exceptionnelle à l'Association Union Nationale des |
pour personnes détentrices de la carte « Pass Seniors »
14 j Combattants (U.N.C.) de La Chapelle-sur-Erdre JP. GUYONNAUD
SENIORS
15 Fixation des tarifs des actions d'animation en direction des personnes retraitées V. CAPITAINE
Publié sur le site de la Ville le 24/09/2024 | PRÉVENTION - CITOYENNETÉ
16 | Convention d'occupation précaire avec Nantes Métropole dans le cadre d’une
musique AMEG
- : A. OLIVIER installation d’une infrastructure radio sur le stade Bourgoin-Decombe
CULTURE
17 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’anniversaire de l’école de M. DINTHEER
LOISIRS ENFANCE JEUNESSE
Tarification des familles hors commune utilisatrices des activités Accueil de Loisirs
18 | mercredis et vacances, séjours de vacances, activités ados 12/17 ans et Accueil
Périscolaire
| K. ANDROMAQUE
Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education
19 | Nationale (DSDEN) relative à l’intervention d’accompagnants d'élèves en situation
de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
K. ANDROMAQUE
VIE SCOLAIRE
OGEC Saint-Michel — Subventions de fonctionnement 2024 — Ajustement en
fonction des droits acquis sur l’année scolaire 2023/2024 K. ANDROMAQUE
RESSOURCES HUMAINES
21 | Modification du tableau des emplois et des effectifs N. CORNO
22 Modification du régime indemnitaire des agents municipaux M. le Maire
FINANCES ‘ |
23 Décision modificative n°2 — Budget Ville . LL N. CORNO
24 | Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget Ville 2024 N. CORNO
La Chapelle-sur-Erdre, le 24 GEp 224