Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 24 06 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 02 2025
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 09 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 09 23
Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 06 2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm 24 06 2019
Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 06 2018
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 02 2015
Ordre du Jour - ordre du jour cm 28 06 2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 06 2017
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Chapelle-sur-Erdre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 06 2025)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
pA LA CHAPELLE
a. SUR ERDRE
Conseil Municipal du 23 juin 2025 à 18H30
Ordre du jour
Espace culturel Capellia - Salle E. Piaf
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
1 |Candidature au label Territoire Bio Engagé JN LEBOSSE
2 Campesition du comité de pilotage du label Territoire Engagé Transition IN LEBOSSE
Écologique
3 Avenant n lala convention de mise à disposition de la Ferme du Plessis à D. BRIANT
l'association « Le Transistore »
4 Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Le D. BRIANT
Transistore »
AMÉNAGEMENT, URBANISME ET FONCIER
5 |Bilan de l’action foncière 2024 Ph LE DUAULT
Acquisition auprès des consorts PADIOU -— Parcelles en secteur naturel 6 ,
remarquable - Cahéraux Ph LE DUAULT
7 |Désaffectation et déclassement de l’ancienne déchetterie — parcelle ZL 34 Ph LE DUAULT
Haute Gournière - Demande d'autorisation de la Ville à Ma Fabrique du Logement
8 |Abordable (MFLA) - Atlantique Habitations d'utiliser leur foncier pour le M. le Maire
déploiement d’un réseau électrique
ENVIRONNEMENT ET ESPACES VERTS
Avenant à la convention de mise à disposition d’un espace à usage de jardin . . . dj , JN LEBOSSE
9 collectif au profit du collectif d'habitants « Les jardins d'Orée » os
10 |Fond de concours pour la végétalisation des cours d'écoles et des crèches JN LEBOSSE
11 Territoires Engagés pour la Nature (TEN) — Présentation du plan d'actions et IN LEBOSSE
sollicitation de financements
Convention de Partenariat avec Nantes Métropole pour la mise en œuvre du plan
12 | d'aménagement et de gestion écologique et sylvicole du boisement de la JN LEBOSSE
Coutancière
SOLIDARITÉS — PUBLICS SPÉCIFIQUES
Lieu d'accueil migrants - Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens du
13 |24 mars 2023 relative à l'octroi de la subvention de fonctionnement « Fonds de C. BRANCHEREAU
lutte contre le sans-abrisme »
Terrain de stabilisation de la Métairie Rouge - Convention précaire portant sur la
mise à disposition au profit de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre du futur îlot F-02
14 |de la ZAC de la Métairie Rouge propriété de LOMA, en vue de l’application d’un C. BRANCHEREAU
Règlement intérieur et de la signature de contrats d'occupation temporaire avec
les familles hébergées SOLIDARITÉS
15 Avenant al 1àla convention de mise a disposition des locaux du restaurant L. RANNOU
solidaire sis 3 rue Martin Luther King
SANTÉ - SENIORS
Convention tripartite entre l'association Don du Sang Bénévole, l'établissement 16 . BRANCHEREA
Français du Sang et la Ville de La Chapelle-sur-Erdre é Ë #
CULTURE
17 | Mise en place du mécénat M. DINTHEER
18 | Convention d'objectifs et de moyens avec l'association 2LC Chap M. DINTHEER
19 Avenant N°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l’école de musique M. DINTHEER
AMEG
20 | Création de tarifs de spectacles — Saison 2025/26 M. DINTHEER
21 Mise à disposition gratuite de l'Espace culturel Capellia pour l'évènement La nuit M. DINTHEER
du dévouement
22 SOnVerHiEn aus Nantes Métropole pour une étude sur la lecture publique M. DINTHEER
réalisée par l'AURAN
SPORT
23 RÉSIEMEnts intérieurs Sport Santé Seniors, Ecole Municipale du Sport et Ateliers L. BREZAC
théâtre
24 Conventions avec le CREPS pour la mise à disposition réciproque d'équipements L. BREZAC
sportifs — Renouvellement pour 3 ans
Contribution financière du Conseil Départemental de Loire-Atlantique pour
25 |l’utilisation des équipements sportifs par les Collèges et leurs associations L. BREZAC
sportives
PETITE ENFANCE
Renouvellement de la convention de partenariat annuelle avec l’association « Les
26 P'tits Lutins Chapelains » pour l’année 2025 S- LAJEANNE
PROJET ÉDUCATIF LOCAL
27 | Renouvellement de la Convention Triennale Écopôle K. ANDROMAQUE
VIE SCOLAIRE
28 | Avenant n°1 à la convention espace sans tabac K. ANDROMAQUE
Convention dispositif Passerelle entre l'école maternelle La Lande de Mazaire, Les
petits Queniaux et la Commune
RESSOURCES HUMAINES
29 K. ANDROMAQUE
30 | Création d’un poste non permanent — Contrat de projet N. CORNO
31 | Contrats d'apprentissage N. CORNO
32 | Modification du tableau des emplois permanents N. CORNO
33 | Création d'emplois non permanents N. CORNO
34 Avenant au protocole sur le temps de travail : heures supplémentaires et heures N, CORNO
complémentaires
35 | Modification du régime indemnitaire des agents municipaux M. le Maire 26 Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la M. le fire
couverture du risque prévoyance des agents |
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Délégation de service public pour l'exploitation de marchés d’approvisionnement . 37 | . . . . D . M. le Maire
et diverses occupations du domaine public : choix du délégataire
FINANCES
38 | Approbation du compte de gestion 2024 — Budget Principal Ville N. CORNO
39 | Rapport de présentation du Compte Administratif 2024 — Budget Ville N. CORNO
40 |Décision modificative n°1 — Budget Ville N. CORNO
a1 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à compter du N. CORNO
ler janvier 2026
42 | Cession à titre onéreux d’une tondeuse autoportée N. CORNO
43 Conseil Départemental - Demande de subvention pour l'opération de N. CORNO
réaménagement du complexe sportif Bourgoin-Decombe |
Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport - Opération de 44 |, . . ne . N. CORNO
rénovation du terrain de football synthétique Buisson de la Grolle
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
45 | concernant la gestion de la Ville pour les exercices 2019 et suivants, et à compter M. le Maire
de 2007 pour la thématique de la pression foncière
VOEU
46 |Soutien à l'établissement public de santé mentale EPSYLAN C. BRANCHEREAU
La Chapelle-sur-Erdre, le 17 juin 2025
Le Maire,
aurent GODET
Publié sur le site de la Ville le 17 juin 2025