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PLU - Annexes - annexes 1
Déliberation - CM delib 27 02 2024 avec compression
Procès Verbal - 1 PV CM 27 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rouvière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 PV CM 27 02 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
ROUVIERE
Séance
du
27
FEVRIER
2024
Date
de
convocation
: 21/02/2024
Présents:
MM.
Patrick
de
GONZAGA,
Agnès
FLAMME,
Frédéric
CALAME,
Aline
BRUGUIERE,
Florent
FAUCHER,
Martine
DUMONT,
Jérôme
PHILIP,
Christelle
VILLETARD,
Alexandra
BON,
Joséphine
COSTA,
Loïc
FLAMME,
Absent
avec
procuration
:M.
Didier
REBOUL
pour
Mme
Agnès
FLAMME,
Absent
excusé
:M.
Kévin
TAULEIGNE,
Onze
membres
du
Conseil
municipal
sont
présents
sur
13
membres
en
exercice,
le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
19h.
M.
Loïc
FLAMME
est
élu
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni,
le
mardi
27
février
2024
à 19
heures
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
de
GONZAGA,
Maire,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
figurant
à l’ordre
du
jour
de
sa
convocation
portant
la
date
du
21
février
2024.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
M.
Kévin
TAULEIGNE
s'excuse
car
il
ne
pourra
pas
être
présent
ce
soir.
Approbation
du
précédent
compte-rendu
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
et
demande
si
les
conseillers
ont
des
questions
sur
celui-ci.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
approuve,
par
10
voix
pour
et
deux
abstentions
(M.
Frédéric
CALAME
et
Mme
Alexandra
BON),
Le
précédent
procès-verbal.
Désignation
d’un
conseiller
municipal
suppléant
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
:
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
de
nommer
un
conseiller
municipal
suppléant
pour
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales,
selon
l’article
L.19
du
Code
électoral.
Il
rappelle
que
la
conseillère
municipale
titulaire
est
Mme
Martine
DUMONT
mais
que
pour
pallier
à son
absence
lors
des
réunions
de
la
commission
de
contrôle,
il
serait
souhaitable
de
nommer
un
suppléant. Mine
Joséphine
COSTA
se
porte
volontaire
pour
être
suppléante
de
Mme
Martine
DUMONT.
M.
le
Maire
la
remercie
et
en
avisera
Monsieur
le
Préfet
du
Gard.
En
effet
selon
l’article
R.7
du
Code
Electoral,
les
membres
de
la
commission
sont
nommés
par arrêté
du Préfet.
Demande
de
subvention
auprès
de
Nîmes
Métropole
au
titre
des
fonds
de
concours
pour
la
tranche
n°3
d’optimisation
des
installations
d’éclairage
public
(2024/006)
:
Monsieur
le
Maire
expose
les
travaux
d’optimisation
des
installations
d'éclairage
public
de
la
tranche
3,
suite
au
diagnostic
des
installations
d'éclairage
public
pour
optimisations
énergétiques
et
photométriques. Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2702/2024
-
Commune
de
La
Rouvière -2-
Il
rappelle
à l’assemblée
que
le
montant
des
travaux
de
cette
tranche
s’élève
à 17.656,50
€ HT.
Il propose
de
solliciter
une
aide
financière auprès
de
Nîmes
Métropole
au
titre
des
fonds
de
concours,
pour
un
montant
de
1.412,50€
(soit
8%).
Il
rappelle
que
des
demandes
de
subventions
ont
déjà
été
sollicitées
auprès
de
l'Etat
au
titre
des
fonds
verts
à hauteur
de
30%
des
travaux
soit
un
montant
de
5.297€,
ainsi
qu’auprès
du
Territoire
d’énergie,
syndicat
mixte
d'électricité
du
Gard
pour
une
subvention
à hauteur
de
30%
des
travaux
soit
un
montant
de
5297€.
Le
reste
sera
pris
en
charge
par
la
commune
soit
5.650,00€.
M.
Jérôme
PHILIP
dit
que
la
commune
a
obligatoirement
un
minimum
à sa
charge.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ce
n’est
pas
le
cas
pour
ce
type
de
projet.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Considérant que les travaux par tranche
ont été prévus
et qu’il est nécessaire
de continuer
à optimiser
les installations
d’éclairage
public,
Après
en avoir délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
:
-
Approuve
le programme
d’optimisation
d'éclairage
public
de la tranche
3 pour un
montant
de
17656,50€ HT,
-_
Sdllicite une
subvention
auprès
de
Nimes
Métropole
au
titre
des
fonds
de
concours
à hauteur
de1.412,50€
soit 8%
du
coût
de l’opération,
-
Approuve
le plan
de financement
mentionné
ci-dessus,
-
Autorise Monsieur
le Maire
à signer tout document
relatif à la réalisation
de cette
opération,
-
Précise
que
les
conséquences
financières
de
cette
délibération
seront
traduites
dans
les
documents
budgétaires
de
référence.
4-
Convention
de
prise
en
charge
et
de
gestion
de
colonies
de
chats
libres
avec
l'association
ANIMALGOIRES
(2024/007)
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Mme
Aline
BRUGUIERE,
adjointe
au
Maire
qui
expose
aux
conseillers
la
problématique
de
la
gestion
des
chats
errants,
leur
prolifération
et
les
risques
sanitaires
et
de
salubrité
publique
y
afférent.
Elle
propose
de
conclure
une
convention
avec
l'association
« ANIMALGOTRES
» pour
mettre
en
place
un
partenariat
ayant
pour
objet
la
prise
en
charge
des
colonies
de
chats
libres
présents
sur
la
commune
de
La
Rouvière.
Elle
donne
lecture
de
la
convention
proposée.
Elle
expose
que
l'association
prête
le
matériel
et
qu’il
faudra
des
personnes
référentes
sur
la
commune
pour
une
aide
éventuelle
aux
opérations
de
trappage.
Après
la
capture,
l'association
ou
un
référent
de
la
commune
emmènera
les
chats
pour
la
stérilisation
auprès
de
vétérinaires
et
éventuellement
pour
leur
mettre
une
puce.
Mme
Aline
BRUGUIERE
ne
sait
pas
s’il
y a
obligation
d’effectuer
le
puçage
des
animaux.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
que
dans
le
projet
de
convention,
il
est
mentionné
que
l'identification
de
l'animal
est
réalisée
au
nom
de
la
commune.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
qu'une
fois
stérilisé,
les
chats
libres
sont
ramenés
sur
le
territoire
de
la
commune.
Elle
précise
qu’il
existait
un
marquage
« $
» dans
l’oreille
de
l’animal
afin
de
pouvoir
savoirsi
un
chat
était
déjà
stérilisé
lors
d’une
opération
de
trappage.
Le
prix
d’une
stérilisation
d’une
femelle
par
le
biais
de
l’association
ANIMALGOIRES
est
de
83
euros,
la
castration
d’un
male
est
de
53
euros
et
l'identification
par
puçage
électronique
est
de
50
euros
chez
un
vétérinaire
partenaire
de
l’association.
M.
Florent
FAUCHER
demande
quel
est
le
tarif
pour
le
tatouage.
Mme
Aline
BRUGUIERE
répond
qu’elle
suppose
que
c’est
gratuit,
car
ce
n’est
pas
précisé
dans
la
convention.
Elle
pourra
se
renseigner
auprès
de
l’association.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27/02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière 3
Mme
Aline
BRUGUIERE
précise
qu’il
faut
allouer
une
subvention
à
l’association
et
que
l’association
rend
compte
tous
Les
ans
de
l’action
qu’elle
aura
mené
sur
le
territoire
de
la
commune.
Concernant
les
référents
communaux,
elle
informe
l’assemblée
qu’elle
en
fera
partie
avec
Mme
Agnès
FLAMME
ainsi
que
deux
habitantes
de
la
commune.
Mme
Martine
DUMONT
demande
si
les
cages
sont
posées
uniquement
sur
le
domaine
public.
Mme
Aline
BRUGUIERE
répond
par
l’affirmative,
car
ce
n’est
pas
possible
de
les
poser
dans
des
propriétés
privées.
Mais
elle
demandera
à
l’association
s’il
est
possible
avec
l'accord
des
propriétaires
de
les
poser
dans
une
propriété
privée.
Mme
Martine
DUMONT
dit
que
chez
elle
il
y
a souvent
des
chats
qui
passent
sur
sa
propriété
mais
ce
ne
sont
pas
forcément
des
chats
errants
car
ils
appartiennent
à des
propriétaires
riverains
de
son
habitation.
Est-ce
qu'il
est
possible
de
les
attraper
dans
une
cage
?
M.
Jérôme
PHILIP
dit
que
si
les
chats
ont
des
propriétaires
ils
doivent
être
identifiables,
avec
une
puce
ou
tatoués.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’il
faut
faire
une
information
avant
la
campagne
de
trappage
par
l'association. Mme
Aline
BRUGUIERE
répond
que
c’est
obligatoire
et
noté
dans
la
convention.
C’est
à la
charge
de
la
commune
au
moins
une
semaine
avant
l'opération.
Mme
Agnès
FLAMME
souhaiterait
une
précision
concernant
les
chats
blessés.
Il
est
mentionné
dans
le
projet
de
convention
que
c’est
de
la
responsabilité
de
la
commune.
Mme
Aline
BRUGUIERE
répond
que
la
commune
a un
contrat
avec
le
groupe
SACPA
dont
la prise
en
charge
des
animaux
blessés
est
prévue
dans
le
contrat.
Ils
seront
prévenus
et
viendront
les
récupérer. Mme
Aline
BRUGUIERE
précise
que
la
durée
de
la
convention
est
d’un
an
renouvelable
annuellement
et
qu’il
faudrait
prévoir
au
moins
trois
années
d’opération
de
trappage.
Il
sera
possible
de
voir
par
fa
suite
s’il
y
aura
lieu
de
continuer
cette
action.
Monsieur
Loïc
FLAMME
demande
si
les
emplacements
de
pose
des
cages
sont
déjà
prévus
et
si la
durée
de
l’opération
est
connue.
Mme
Aline
BRUGUIERE
répond
que
les
emplacements
ne
sont
pas
encore
définis
tant
qu’elle
ne
sait
pas
la
possibilité
de
les
poser
dans
des
propriétés
privées.
Dans
le
cas
contraire,
il
faudrait
les
poser
sur
le
domaine
public
à proximité
des
sites
où un
grand
nombre
de
chats
errants
a été
signalé.
La
durée
de
l’opération
dépendra
du
nombre
de
chats
attrapés.
Le
montant
de
la
subvention
couvrira
les
frais
inerrant
à l’action
réalisée
sur
la
commune.
Elle
précise
que
d’autres
communes
ont
passées
une
convention
avec
l'association
ANIMALGOIRES. M.
Jérôme
PHILIP
demande
si le montant
de
la subvention
est
mentionné
dans
la convention.
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
n°y
a pas
de
montant
dans
la convention
et qu’il
sera
mentionné
dans
la
délibération.
Ce
montant
pourra
être
revu
à la
hausse
ou
à
la
baisse
les
années
suivantes
selon
les rapports
d’activité
fournis
par l’association.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
d’approuver
la
convention
et
propose
de
fixer
une
subvention
pour
l’année
2024
à l’association
ANIMALGOIRES
d’un
montant
de
1.000
euros.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27:02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière Entendu
l’exposé
de
Mme
Aline
BRUGUIERE,
adjointe
au
Maire,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
maitriser
la
prolifération
des
chats
libres
sur
le
territoire
de
la
commune, Après
en
avoir délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
:
-_
Approuve
la
convention
jointe
à la
présente
délibération,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à la
réalisation
de
cette
opération,
-_
Déide
d’allouer
la
somme
de
1.000 euros
à l’association
ANIMALGOIRES
pour l’année
2024,
-
Préise
que
les
conséquences
financières
de
cette
délibération
seront
traduites
dans
les
documents
budgétaires
de
référence.
5-
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
la
commune
de
Saint-Géniès-de-
Malgoirès
:
Monsieur
le
Maire
passe
la
parole
à Mme
Agnès
FLAMME
qui
informe
l’assemblée
qu’elle
n’a
pas
encore
établi
de
projet
de
convention.
Elle
précise
qu’elle
a fait
une
demande
à Madame
la
Maire
de
Montigrargues
pour
le
même
type
de
convention
car
elle
pense,
au
vu
de
ia
proximité
de
ces
deux
communes,
que
si
une
d’entre
elles
n’avait
pas
d’agent
disponible,
l’autre
pourrait
répondre
au
besoin.
Suite
à un
briefing avec
M.
Damien
MAIGRON,
elle
a envoyé
les
dates
qu’il
a donné
pour
ses
besoins
en
accroissement
d'activité
aux
deux
communes.
Elle
attend
leur
retour.
Elle
a récupéré
des
modèles
de
convention
et
établira
un
projet
de
convention
dès
que
les
communes
auront
répondu.
Il
sera
soumis
au
vote
du
conseil.
Elle
précise
qu’elle
a
demandé
aux
communes
de
répondre
assez
rapidement
au
vu
des
dates
et
délais
pour
la
prise
des
décisions.
Concernant
le
mois
de
mai
et
notamment
l'accroissement
d’activité
dû
au
vide
grenier,
le
comité
des
fêtes
lui
a dit
qu’il
n’aura
pas
besoin
d’aide
car
Les
membres
ont
prévu
d’installer
Leur
buvette
devant
la
remise
de
façon
à gagner
de
la
place
sur
la
place
de
la
République
car
il
n’y
aura
plus
la
possibilité
d'utiliser
le
parking
du
foyer.
Les
besoins
ont
été
recensés
pour
la
fête
votive
au
mois
de juin,
pour
le
13
juiliet
le
repas
citoyen
et
pour
le
7 août
pour
le
marché
nocturne.
Pour
l'instant,
tout
a été
demandé,
elle
attend
juste
le
retour
des
deux
communes.
Mme
Christelle
VILLETARD
demande
si
la
passation
de
convention
avec
deux
communes
suffira.
Mme
Agnès
FLAMME
répond
que
visiblement
soit
l’une
soit
l’autre
commune
pourra
répondre
aux
besoins.
Ii
sera
peut-être
possible
de
demander
à d’autres
communes.
Mme
Christelle
VILLETARD
demande
si
la
convention
type
pourra
être
signée
avec
n’importe
quelle
autre
commune
par
la
suite.
Mme
Agnès
FLAMME
répond
dans
l’affirmative,
les
critères
seront
définis
par
nous.
Monsieur
le
Maire
reporte
donc
la
question
à un
prochain
conseil
municipal
en
attendant
les
éléments
nécessaires
à la
prise
de
décision.
6-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité,
et
autorisation
de
recrutement
d’un
contractuel
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
:
Monsieur
Le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d’activité
afin
qu’il
puisse
employer
une
personne
pendant
les
absences
de
M.
Damien
MAIÏIGRON.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
délibération
:
Le
Maire
de
la
commune
de
La
Rouvière
propose
à l'assemblée
:
Procès-verhal
du
conseil
municipal
du
27/02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière .5-
La
création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet
à raison
de
35
heures
pour
assurer
les
missions
d’adjoint
technique
territorial
à compter
du
1%
février
2024.
Cette
date
sera
modifiée. Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
conformément
à l’article
L.332-23
1°
du
code
général
de
la
fonction
publique
qui
autorisent
le
recrutement
sur
des
emplois
non
permanents
d’agents
contractuels
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité.
Cet
emploi
sera
pourvu
par
un
agent contractuel
relevant
de
la
catégorie
C,
de
la
filière
technique,
du
cadre
d’emplois
des
adjoints
techniques
au
grade
d’adjoint
technique
territorial.
Le
contractuel
sera
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
maximum
12
mois
sur
18
mois
consécutifs.
M.
Jérôme
PHILIP
dit
que
cette
délibération
est
« pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
»,
pas
pour
le
remplacement
d’un
agent
en
congés.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
qu’elle
a vu
que
Les
collectivités
peuvent
faire
appel
à des
vacataires
pour
les
congés
des
agents
titulaires.
Elle
a regardé
la
règlementation
notamment
sur
les
emplois
permanents
et
a
constaté
qu’on
ne
pouvait
pas
sur
un
emploi
permanent
employer
une
personne
quelques
semaines
par
an.
L'emploi
d’un
vacataire
serait
alors
possible
pour
une
tâche précise
durant
une
période
déterminée.
C’est
peut-être
une
piste
à explorer.
Il
faudrait
se
rapprocher
du
centre
de
gestion
de
[a
fonction
publique
territoriale
du
Gard
pour
savoir
si
cette
solution
est
possible.
Mme
Agnès
FLAMME
précise
qu'un
contrat
à durée
déterminée
pour
le
remplacement
d’un
agent
absent
peut
être
fait
sans
délibération
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
décide
d’annuler
la
question
afin
de
rechercher
une
autre
piste.
Mme
Agnès
FLAMME
demande
si
étant
donné
le
planning
de
travail
de
Damien
MAIGRON
connu
à l’avance
y
compris
ses
congés
et
l’accroissement
d'activité,
il
serait
possible
de
prévoir
à l’avance
les
besoins
de
personnel.
Monsieur
le
Maire
dit
que
pour
l’accroissement
d'activité,
la
période
est
connue
:c’est
l’été.
Les
congés
sont
également
connus
à l’avance.
M.
Florent
FAUCHER
demande
s’il
ne
serait
pas
possible
de
le
prévoir
avec
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
une
autre
commune.
Mme
Agnès
FLAMME
répond
que
ce
n’est
pas
possible
car
les
autres
communes
ont
dit
qu’elle
ne
serait
pas
opposée
à une
convention
mais
que
pour
des
besoins
ponctuels,
d’un
jour
ou
deux
pour
par
exemple
monter
une
estrade
ou
tout
autre
matériel,
mais
les
agents
ne
peuvent
pas
être
mobilisés
pour
de
longues
périodes.
Au
niveau
de
la
liste
des
travaux,
l’agent
technique
n’a
plus
la
gestion
de
l’eau
et
de
l'assainissement,
ni
l’entretien
des
espaces
verts
qui
est
assuré
par
un
ESAT,
ni
l’entretien
des
chemins
qui
est
assuré
par
le
syndicat
intercommunal
de
voirie.
Aprés
il
est
vrai
que
quand
l’agent
est
absent
il
n'ya
personne,
il faut
le
remplacer.
Monsieur
Le
Maire
précise
qu'avant
il y
avait
deux
agents
au
service
technique
de
la
commune
et
que
lors
du
départ
d’un
agent,
des
choix
ont
été
fait
par
le
conseil
pour
passer
des
contrats.
À
deux
ils
arrivaient
à pallier ces
moments
de fête.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
que
l’ESAT
avait
été
pris
lorsqu'il
y
avait
encore
les
deux
agents
au
service
technique.
Monsieur
le
Maire
répond
que
le
contrat
signé
avec
l’'ESAT
ELISA
a été
passé
durant
ce
mandat,
et
non
pas
avant
le
départ
d’un
agent
technique.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27/02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière -6-
Mme
Aline BRUGUIERE
dit que
c'était avec
un
autre ESAT
mais
elle ne
se souvient
plus
du nom.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’il
ne
pense
pas
que
la
commune
employait
un
autre
ESAT
pour
les
travaux
d'entretien
des
espaces
verts
avant
mais
qu’il
va
faire
des
recherches
et
qu’il
lui
répondra.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
qu’il
existe
un
site
sur
le
service
public
«
accueil,
travail
formation,
recrutement
»
et
ceux
sont
des
personnes
qui
s'inscrivent
et
que
l’on
peut
employer
pour
les
remplacements.
Ce
service
conceme
des
stagiaires
adultes
rémunérés
à 4,35€
de
l'heure.
Monsieur
le
Maire
clos
la
question
et
dit
qu’une
autre
piste
sera
étudiée.
7- Bornage
chemin
du
Vignaud
(2024/008)
:
Monsieur
le
Maire
présente
le
plan
de
bornage
réalisé
par
Mme
Laure
PIETRI,
géomètre-expert
de
la
SELARL
RELIEF
GE
en
date
du
16
novembre
2023,
qui
définit
les
limites
de
propriété
du
chemin
du
Vignaud,
la
partie
du
chemin
rural.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l’assemblée
le
litige
qui
oppose
la
commune
à M.
Vincent
ROUVIERE
concernant
le
chemin
du
Vignaud
et
le
rapport
du
géomètre
expert
nommé
par
le
Tribunal
d’Instance
de
Nîmes
datant
du
31
décembre
2019.
Ce
rapport
préconisait
une
procédure
de
bornage
amiable
ou
judicaire
sur
la
partie
du
chemin
du
Vignaud
classée
chemin
rural.
Le
devis
du
géomètre
expert
SELARL
RELIEF
GE
pour
une
procédure
de
bornage
et
reconnaissance
de
limites
s’élève
à 3.480,00€
TTC.
Monsieur
le
Maire
présente
le
procès-verbal
de
bornage
et
de
reconnaissance
de
limites
de
Mme
Laure
PIETRI,
géomètre-expert
dela
SELARL
RELIEF
GE
en
date
du
16
novembre
2023
et
demande
aux
conseillers
l’autorisation
de
le
signer.
Monsieur
le
Maire
précise
que
de
ce
fait
le
litige
avec
M.
Vincent
ROUVIERE
serait
levé.
Mme
Christelle
VILLETARD
demande
si
le
chemin
restera
chemin
rural.
Monsieur
le
Maire
répond
dans
l’affirmative.
Il
précise
que
sur
la
partie
nord,
la
largeur
du
chemin
après
bornage
est
de
1,95
mètres
et
qu’un
camion
de
pompier
ne
pourrait
pas
passer.
Mme
Aline
BRUGUIERE
demande
s’il
n’existe
pas
une
règlementation
pour
le
passage
des
camions
de
pompiers.
Et
Mme
Agnès
FLAMME
demande
si
le
fait
que
ce
soit
un
chemin
classé
rural
change
la
réglementation
par
rapport
à un
chemin
communal.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'avec
ce
bornage,
il
reconnait
les
limites
de
propriétés
de
M.
Vincent
ROUVIERE
avec
le
domaine
public.
M.
Frédéric
CALAME
dit
que
même
si
cette
voie
devenait
communale,
Monsieur
le
Maire
ne
pourrait
pas
« pousser
les
murs
».
Ça
ne
résout
pas
le
problème.
M.
Loïc
FLAMME
demande
des
précisions
sur
ce
qu’on
voit
sur
le
plan
exposé,
des
avaloirs,
des
entrées
de
portails
ou
autres.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ce
sont
des
entrées
de
propriétés
privées,
celles
de
M.
ARRIE
et
de
M.
VERNASSAL.
Us
se
sont
reculés.
Les
traits
représentent
leurs
murs
de
clôture.
Les
pompiers
passent
pour
l'accès
à ces
propriétés
c’est
après
que
ca
ne
passe
plus.
Mais
les
propriétaires
peuvent
entrer
chez
eux,
sans
soucis.
M.
Jérôme
PHILIP
dit
qu’il
y
a
20
ans
il
avait
également
reculé
sa
clôture
et
après
la
commune
a
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27/02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière -7-
racheté
la
bande
de
terrain
en
limite
de
voie.
Il
dit
que
la
commune
pourra
éventuellement
racheterla
partie
entre
la
limite
de
voie
et
Le
clôture,
ce
qui
permettra
d’agrandir
le
chemin.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ce
sera
possible.
Jusqu’aux
entrées
des
propriétés
privées,
la
largeur
est
de
3,46
mètres,
les
pompiers
peuvent
passer
et
plus
bas
la
partie
moins
large
les
pompiers
peuvent
accéder
par
le
bas
du
chemin
du
Vignaud.
Ii
préfère
que
ce
soit
bien
clair
pour
tous
les
conseillers.
Il
rappelle
que
ce
bornage
délimite
la
propriété
de
M.
Vincent
ROUVIERE
et
le
domaine
public
et
soumet
au
vote
cette
question.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par huit voix
pour
et quatre
abstentions
(MM.
Agnès
FLAMME,
Didier
REBOUL,
Aline
BRUGUIERE,
Joséphine
COSTA)
:
- _
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer tout document
relatif à la réalisation
de cette opération,
-__
Approuve
le devis
de la SELARL
RELIEF
GE
d’un
montant
de
3.480,00€
TTC,
-
Précise
que
les
conséquences
financières
de
cette
délibération
seront
traduites
dans
les
documents
budgétaires
de référence.
8-
Proposition
de
vente
d’une
parcelle
communale
(2024/009)
:
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
la
vente
de
la
parcelle
dont
les
références
cadastrales
sont
section
AE
numéro
333
d’une
superficie
de
5717
m2.
Cette
parcelle
appartient
au
domaine
privé
de
la
commune,
c’est
un
terrain
nu
situé
au
lieu-dit
Vignaud
et
en
zone
UE
(zone
d'activité
économique)
du
plan
local
d’urbanisme,
et
dont
les
réseaux
se
situent
en
bordure
de
parcelle
le
long
de
la
route
de
Nîmes,
route
départementale
n°124.
Il
précise
que
cette
vente
serait
une
aide
financière
pour
la
construction
du
foyer
socio
culturel,
ainsi
qu’une
recette
fiscale
de
fonctionnement
supplémentaire
par
le
biais
de
la
taxe
foncière.
La
vente
de
cette
parcelle
peut
être
une
vente
de
gré
à gré
ou
l’adjudication
publique
selon
l’article
L.2241-6
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
que
la
vente
de
gré
à gré
est
une
procédure
plus
simple
mais
qu’il
faut
être
vigilant.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’une
vente
de
gré
à gré
permet
la
participation
de
tous
les
conseillers.
Les
candidatures
et
les
offres
reçues
seront
discutées
et
soumises
au
conseil
pour
la
prise
de
décision.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
qu’il
faudra
choisir
des
entreprises
qui
paraissent
viables
et
qui
créeraient
de
l’emploi.
Il
faudra
faire
attention
aux
marchands
de
biens
et
aux
agences
immobilières.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’on
n’a
pas
besoin
de
publication
et
qu’il
a déjà
reçu
trois
offres.
Monsieur
le
Maire
dit
que
le
conseil
doit
l’autoriser
à signer
tout
document
pour
mettre
la
vente
de
ce
terrain,
et non
pas
l’acte
de vente.
Mme
Agnès
FLAMME
demande
si
on
ne
pourrait
pas
prévoir
une
publicité
sur
le
site
internet
dela
commune
afin
que
l’offre
soit
visible
et
que
cela
permettrait
d’avoir
un
bon
nombre
de
propositions.
Monsieur
le
Maire
dit
que
c’est
possible
mais
qu’il
a peur
que
ça
nous
échappe
après.
Mme
Aline
BRUGUIERE
demande
s’il
a peur
d’avoir
beaucoup
trop
d’offres.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
que
cela
reste
moins
contraignant
que
l’adjudication
publique
qui
est
un
appel
d’offre
et
qui
parait
plus
sécurisé
mais
avec
cette
procédure
il
faut
fixer
des
critères
et
c’est
contraignant.
Il vaut
mieux
prévoir
des
critères
simples.
Monsieur
le
Maire
précise
que
pour
fa
procédure
d’adjudication,
seulement
deux
adjoints
y prennent
part
avec
le
Maire.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27:02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière Mme
Agnès
FLAMME
dit
deux
conseillers
municipaux
et
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
préfère
associer
tous
les
conseillers.
Afin
de
faciliter
les
démarches,
Monsieur
le
Maire
préconise
une
vente
de
gré
à gré.
Il
proposera
au
conseil
l’ensemble
des
offres
reçues
pour
l’acquisition
de
cette
parcelle
et
le
conseil
choïsira
par
délibération
l'offre
qu’il
souhaite
retenir
lors
d’une
prochaine
réunion.
Entendu
l’exposé
de Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
par
onze
voix
pour,
une
voix
contre
(M.
Loïc
FLAMME)
:
-
Autorise Monsieur
le Maire
à la vente
de gré à gré de la parcelle
section AE
numéro
333
d’une
superficie
de
5717
m2,
-
Précise que les offres d’acquisition
de cette parcelle
seront étudiées
Lors d’un prochain
conseil
municipal.
9- Travaux
chemin
de
Rouvegade
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
vers
la
fin
du
mois
de
mars,
le
syndicat
de
voirie,
auquel
adhère
la
commune,
va
intervenir.
Les
travaux
prévus
chemin
de
Rouvegade
sont
la
pose
de
buses
le
long
du
mur
du
cimetière
avec
le
passage
d’un
fourreau
pour
la
pose
d’un
point
d’éclairage
public.
La
pose
et
le
matériel
pour
l'éclairage
public
seront
à la
charge
de
la
commune.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
que
la
commune
possède
déjà
les
buses
et
demande
le
prix
pour
la
partie
des
travaux
d’éclairage
public.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’au
niveau
matériel
il
faut
un
fourreau
et
un
câble
mais
qu’il
n’a
pas
encore
de
devis.
Les
autres
travaux
prévus
lors
de
la
venue
des
agents
du
syndicat
de
voirie
est
l’ouverture
d’une
partie
du
chemin
rural
n°4
dit
« chemin
de
Saint-Géniès-de-Malgoirès
».
Il
a été
borné
mais
il
faut
l’ouvrir
tout
en
l’interdisant
à la
circulation.
Il
va
également
profiter
de
faire
poser
un
rocher
sur
le
terrain
communal
longeant
la
route
de
Nîmes
car
des
voitures
empruntent
cette
parcelle
pour
sortir
directement
sur
la
route
départementale
au
lieu
de
passer
par
le
chemin
de
Tinellis,
ce
qui
est
très
dangereux.
Monsieur
le
Maire
précise
que
pour
ces
travaux,
il n°y
a pas
besoin
de
prendre
une
délibération.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Mme
Agnès
FLAMME
souhaite
parler
des
questions
diverses
suite
au
mail
que
Monsieur
le
Maire
a envoyé,
demandant
aux
conseillers
d’interroger
le
Maire
48
heures
avant
le
conseil.
Elle
précise
qu’elle
ne
le
fera
pas
parce
qu’elle
s’est
renseignée
et
que
les
conseillers
n’ont
pas
obligation
de
le
faire
et
qu’il
n’existe
pas
de
règlement
intérieur.
Elle
ne
veut
pas
se
censurer.
Lors
de
la
réunion
de
préparation,
le
conseil
«
débroussaille
» déjà
des
choses
mais
si
elle
a envi
de
demander
des
choses
en
conseil
municipal,
elle
le
fera.
Monsieur
le
Maire
explique
pourquoi
il
leur
a demandé
de
poser
leur
question
48
heures
avant
le
conseil,
c’est
pour
pouvoir
répondre
au
mieux
aux
questions
posées.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
que
si
le
Maire
n’a
pas
la
réponse
aux
questions,
on
peut
en
reparler
au
conseil
suivant.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27:02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière _-9-
Mme
Aline
BRUGUIERE
donne
lecture
de
la
règlementation
:pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
il y
a la
possibilité
de
prendre
une
délibération
pour
règlementer
les
questions
diverses
ou
établir
un
règlement
intérieur,
ce
qui
n’est
pas
le
cas
pour
le
conseil
municipal
de
La
Rouvière.
Si
aucune
précision
n’est
apportée
par
un
de
ces
actes,
soit
une
délibération
soit
un
règlement
intérieur,
il
apparait
qu’une
question
orale
peut
être
posée
le
jour
même
de
la
séance
publique
par
un
conseiller
municipal.
Donc
sans
aucune
préparation
préalable.
Elle
précise
qu’il
se
peut
qu’un
évènement
survenu
le
jour
même
peut
être
abordé
par
un
conseiller
le
soir
au
conseil
municipal.
Elle
pense
qu’on
ne
peut
pas
s’interdire
ce
genre
de
chose.
M.
Frédéric
CALAME
dit
que
la
question
ne
demande
pas
une
réponse
tout
de
suite.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
qu’effectivement
s’il
n’y
a pas
de
réponse
de
suite,
cela
ne
gêne
pas.
M.
Jérôme
PHILIP
dit
que
certaines
questions
peuvent
peut-être
avoir
une
réponse
de
suite
mais
que
d’autres
peuvent
demander
la
recherche
d'éléments
et
que
la
réponse
sera
apportée
au
prochain
conseil.
- Mme
Joséphine
COSTA
demande
si
la
piste
cyclable
va
être
réalisée.
Monsieur
le
Maire
lui
avait
dit
que
ce
n’était
pas
sûr
et
qu’on
ne
pouvait
pas
en
parler
pour
le
moment.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’effectivement
il lui
avait
dit
dans
son
bureau
en
présence
de
Mme
Agnès
FLAMME
qu'il
ne
fallait
pas
l’ébruiter
car
il
manque
l’accord
d’un
propriétaire.
Mme
Joséphine
COSTA
dit
que
ce
sujet
est
paru
hier
dans
un
article
du
journal
Le
Réveil
du
midi.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’il
y
a
des
fuites
quelques
fois,
que
trois
communes
sont
concernées
par
cette
piste
cyclable,
La
Rouvière,
Montignargues
et
Saint-Géniès-de-
Mailgoirès. Mme
Aline
BRUGUIERE
donne
lecture
d’une
partie
de
l’article
:«
Le
Maire
a aussi
pour
projet
de
réaménager
le
tour
de
l’école
par
un
pare
arboré
et
de
désimperméabiliser
le
parking
existant
par
la
création
d'espaces
verts
mais
ceci
dépendra
des
aides
obtenues.
Mme
Aline
BRUGUIERE
s'interroge
sur
la
personne
qui
aurait
pu
avoir
vendu
cette
affirmation
au
Réveil
du
Midi.
Monsieur
le
Maire
demande
si
cette
information
est
importante,
la
désimperméabilisation
et
quel
est
le
sens
de
sa
question.
Mme
Aline
BRUGUIERE
souhaite
revenir
au
journal
de
la
commune.
Elle
dit
qu’on
n’a
rien
pu
mettre
sur
le
projet
du
foyer
alors
que
dans
l’article
du
Réveil
du
Midi,
il
est
question
du
foyer.
Elle
trouve
cette
situation
un
peu
paradoxale.
Il
n’y
a pas
de
question
mais
un
constat.
-
M.
Loïc
FLAMME
demande
s’il
y
a un
projet
d'aménagement
de
l’école.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27/02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière -10-
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
en
avait
parlé
en
réunion
de travail,
qu’il
avait
montré
un
plan
en
disant
que
ce
serait
bien
qu’on
pense
au
futur
de
Îa
commune,
désimperméabilisation
de
l’école
parce
qu’il
avait
fait
un
stage.
On
lui
avait
parlé
de
re-
atborer
autour
de
l’école
et
il
avait
fait
une
étude
pour
refaire
la
voirie
chemin
des
Combes,
désimperméabiliser
le
parking
et le
déplacer
parce
que
le
parking
est
dangereux.
Les
plans
avaient
été
vu
par
le
conseil
et
même
M.
Jérôme
PHILIP
avait
dit
que
l’emplacement
des
bus
était
bien.
Etil
précise
qu’en
réunion
de
travail
il avait
dit
que
ce
serait
bien
de
travailler
dessus
et
qu’on
associe
les
professeurs
des
écoles
et
les
parents
d’élèves.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
qu’en
son
sens,
présenter
le
projet
en
conseil
d’école
n’était
pas
une
bonne
idée,
parce
que
les
gens
pensent
que
les
conseïllers
municipaux
ne
sont
pas
au
courant
des
projets
et
qu’ils
le
sont
avant
nous.
Elle
précise
que
le
projet
parait
bien
pour
l'école.
C’est
juste
que
l’annonce
était
trop
tôt.
M.
Loïc
FLAMME
ajoute
que
les
gens
pensent
que
le
projet
va
être
réaliser
prochainement.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
ne
pense
pas
que
ce
soit
trop
tôt
pour
l’annoncer
car
il
faut
le penser
à l’avance.
Il
a été
clair
pendant
le
conseil
d’école
c’est
un
gros
projet,
il
faut
le
présenter
maintenant.
Ce
n’est
pas
sûr
que
ce
projet
se
fasse.
M.
Loïc
FLAMME,
Mme
Agnès
FLAMME
et
Mme
Aline
BRUGUIERE
disent
que
le
fait
juste
d’en
parler
en
réunion
de
travail
ne
suffit
pas,
qu’il
n’y
a eu
aucun
travail
sur
ce
projet
de la
part
des
conseillers.
M.
Loïc
FLAMME,
Mme
Martine
DUMONT
et
Mme
Joséphine
COSTA
pensent
que
ce
serait
plus
judicieux
de
parler
à la
population
du
gros
projet
du
foyer,
le
projet
de
l’école
viendra
plus
tard.
Monsieur
le
Maire
dit
que
le
projet
du
foyer
est
parti,
toutes
Les
semaines
il y
a une
réunion
de
chantier.
Le
conseil
a été
élu
sur
le
slogan
« l’avenir
de
La
Rouvière
c’est
ensemble
».
On
a
mal
commencé,
2020
on
n’a
rien
fait,
2021
nous
avons
commencé
à travailler
sur
l'économie
d'énergie
de
l’école
et
les
éclairages
publics.
On
avance
petit
à petit.
Le
gros
projet
du
foyer
est
lancé
mais
on
ne
va
pas
s’arrêter
là,
on
est
concentré
dessus.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
que
pour
le
projet
de
l’école
le
conseil
n’a
rien,
pas
de
plan,
pas
de
montant
estimatif.
M.
Frédéric
CALAME
demande
si
le
Maire
a dit
au
conseil
d’école
que
le
projet
allait
se
faire. Monsieur
le
Maire
répond
par
la
négative,
qu’il
a dit
qu’on
avait
un
projet
mais
qu’il
faut
qu’on
travaille
ensemble.
Et
il
leur
avait
précisé
que
c’est
très
long
que
ça
ne
se ferait
surement
pas
pendant
ce
mandat.
On
parle
d'économie
d’énergie,
de
sobriété
énergétique,
le
travail
ne
s’arrête
pas
parce
que
le
foyer
est
là.
Il
précise
qu’il
est
en train
de
travailler
sur
un
projet
de
photovoltaïque,
il
peut
tout
arrêter
si
le
conseil
le
veut.
M.
Jérôme
PHILIP
dit
qu’il
peut
y
avoir
de
nombreux
projets
mais
qu’un
seul
puisse
aboutir. ‘bal
du
conseil
mumcipal
du
27/02/2024
-
Commune
de
La
Rouvière -11-
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
que
c’est
normal
qu’il
y
ait
des
projets
mais
que
pour
les
rendre
public,
il
faut
qu’ils
soient
plus
avancés.
Mme
Joséphine
COSTA
dit
que
le
problème
est
le
retour
des
habitants
et
qu’à
la
fin,
elle
ne
comprend
plus
rien.
M.
Frédéric
CALAME
dit
qu’il
ne
faut
pas
tenir
compte
des
ont-dits
car
les
versions
sont
toujours
différentes.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
que
le
jour
où
Monsieur
le
Maire
l’a
présenté
au
conseil
d'école,
elle
était
étonnée
que
déjà
on
parle
de
ce
projet
alors
qu’en
conseil
on
n’a
pas
travaillé
dessus,
une
simple
présentation
par
le
Maire
avait
été
faite
en
réunion
de
travail.
Suite
au
conseil
d’école,
les
parents
d’élève
ont
contacté
sa
belle
fille
car
ils
savent
que
son
fils
travaille
dans
le
terrassement.
De
plus
ils
ont
dit
qu’ils
allaient
monter
une
commission.
Ça
a fait
un
peu
boule
de
neige.
Monsieur
le
Maire
trouve
que
si
les
gens
sont
emballés,
c’est
qu’ils
ont
envie
de
faire
quelque
chose.
Mme
Aline
BRUGUIERE
répète
qu’il
faut
d’abord
que
le
projet
du
conseil
municipal
soit
plus
avancé.
Mme
Christelle
VILLETARD
dit
que
ça
dépend
si
on
souhaite
travailler
avec
eux
ou
pas
sur
le
projet.
Car
si
on
présente
un
projet
bouclé,
le
souci
est
qu’on
n’inclut
pas
les
gens.
Mme
Aline
BRUGUIERE
ne
voit
pas
comment
faire
travailler
les
gens
sur
les
prix
ou
autres. Monsieur
le Maire
dit qu’on
ne parle
pas
de prix.
Mme
Christelle
VILLETARD
précise
qu’elle
ne parle
que
du travail
sur l’idée.
Monsieur
le Maire
dit que
Îa dernière
fois,
il a présenté
une
estimation.
Mme
Aline
BRUGUIERE
dit
qu’elle
n’est
pas
contre
leur
demander
des
choses
sur
le
projet
mais
qu’il
faut
avoir
des
questions
précises
car si le Maire
prend
toutes
les idées
de
tout
le monde
ce
sera
le «
foutoir
».
Mme
Agnès
FLAMME
ne
se souvient
pas
d’une
estimation.
M.
Frédéric
CALAME
dit
qu’il
ne
comprend
pas
pourquoi
on
s’emballe
pour
cela
car
finalement
il y a une
discussion.
L’idée
est tombée
ou
a été
évoquée
et les gens
ont
envie
de poser
des
questions,
on
peut répondre
que
ce n’est qu’un
projet et qu’on
est en train
de
tâter
le
terrain
et
de
voir.
Il
faut
que
les
gens
se
calment
aussi,
Après
on
ne
pourra
pas
empêcher
les
fuites.
Mme
Alexandra
BON
pense
qu’on
se
crée
des
problèmes
là
où
il
n’y
en
a pas.
On
en
a déjà
Procès-verbal
du
conseil
mumcipal
du
2702/2024
-
Commune
de
La
Rouvière l
1.
parlé,
on
a tous
plus
ou
moins
compris.
D'accord
il
n’aurait
peut-être
pas
dû
et
ça
a été
fait,
on
peut
passer
à autre
chose.
Mme
Agnès
FLAMME
dit que
c'était juste trop
tôt.
Mme
Alexandra
BON
demande
si
c’est
vraiment
grave
ae
les
gens
viennent
dire
qu'il
y
at
un
projet.
Mme
Agnès
FLAMME
pense
qu’on
passe
pour
des
personnes
qui
ne
savent
rien.
Mme
Alexandra
BON
dit que
ce n’est pas vrai.
-
Mme
Joséphine
COSTA
demande
s’il
serait
possible
de
mettre
des
panneaux
dans
la
rue
Jean
Moulin
concernant
les
déjections
canines.
Monsieur
Le
Maire
répond
qu’il
lui
a déjà
dit
plusieurs
fois
qu’elle
pouvait
s’en
occuper.
Mme
Joséphine
COSTA
dit
qu’elle
ne
peut
pas
poser
des
panneaux.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’elle
peut
faire
des
affiches
car
on
ne
va
pas
acheter
de
panneau. M.
Frédéric
CALAME
dit
que
ça
ne
sert
à rien
et
qu’il
n’y
a que
les
amendes
qui
pourront
avoir
un
effet.
Mais
le
panneau
ifs
s’en
foutent.
Mme
Joséphine
COSTA
trouve
que
les
panneaux
sont
plus
voyants
que
les
affiches.
Monsieur
le
Maire
dit
la
seule
solution
est
d’attraper
quelqu’un
sur
le
fait
et
de
faire
un
procès-verbal. Mme
Joséphine
COSTA
dit qu’elle
va
essayer
les
affiches.
-
Mme
Agnès
FLAMME
va
poser
une
question
de
M.
Didier
REBOUL,
à
savoir
si
les
travaux
de
rénovation
énergétique
étaient
terminés
à l’école.
Monsieur
le
Maire
répond
que
pendant
les
vacances,
les
entreprises
ont
terminé
le
travail,
l'onduleur
est
posé
et
que
pour
les
panneaux
photovoltaïques,
nous
attendons
le
rapport
de
l'expert.
Le
solde
des
subventions
sera
demandé
dès
que
toutes
les
factures
seront
réglées.
-
Mme
Agnès
FLAMME
informe
le
conseil
que
suite
à
la
réunion
de
chantier
sur
la
construction
du
foyer,
la
démolition
attaque
le
13
mars
2024.
Monsieur
le
Maire
dit
que
suite
à une
question,
il
précise
qu’il
ne
peut
y
avoir
qu’un
seul
accès
au
chantier
et
non
deux,
pour
une
question
de
sécurité.
-
Monsieur
le
Maire
dit
qu’il
est
en
train
de
travailler
sur
les
énergies
renouvelables,
des
panneaux
photovoltaïques
et
demande
au
conseil,
pour
qu'il
n’y
ait
plus
de
polémique,
s’il
peut
continuer
à travailler.
Il
précise
qu’il
va
travailler
jusqu’en
2026.
3s-verbal
du
conseil
municipal
du
27/022024
-
Commune
de
La
Rouvière -1-
Mme
Agnès
FLAMME
demande
de préciser
son
projet.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
est
en
train
de
faire
une
étude
pour
des
combrières,
pour
un
local
technique
chemin
du
Creux
du
Moulin.
On
a détecté
des
endroits
un
peu
dégradés
c’est-à-dire
des
terrains
vers
la
déchetterie
qui
appartiennent
à
la
commune.
HE
précise
qu’une
entreprise
lui
a fait
une
étude
et
il
reçoit
des
entreprises.
Pour
le
photovoltaïque,
il
y
a
deux
possibilités,
ou
la
commune
investit
et
elle
peut
revendre
l’énergie,
ou
on
le
met
en
location
et
c’est
une
entreprise
qui
paye
à la
commune
une
location
et
c’est
elle
qui
vend
l'énergie.
Mais
il
précise
qu’il
pourra
en
parer
au
conseil
plus
tard.
Il
repose
la
question
pour
savoir
s’il
continue.
Mme
Agnès
FLAMME
répond
que
ce
n’est
pas
un
problème
qu’il
y
ait
des
projets.
Monsieur
le
Maire
dit
que
c’est
la
même
chose
que
l’école
car
on
a
dit
qu’il
faudrait
travailler
avec
les
professeurs
des
écoles
et
les
parents
d'élèves.
Mais
ça
ne
veut
pas
dire
que
ça va
se faire.
M.
Loïc
FLAMME
dit
que
tant
mieux
qu’il
y
ait
un
projet
mais
qu’il
faut
que
le
projet
soit
«bouclé
» entre
nous
avant
de
le
divulguer
à tout
le
monde.
Monsieur
le
Maire
dit
que
ça
ne
servira
pas
de
montrer
aux
gens
ce
que
l’on
va
faire.
Mme
Agnès
FLAMME
dit
que
pour
le
foyer,
le
projet
était
bouclé
avant
de
le
montrer.
Ce
n’est
pas
un
reproche,
c’est
juste
un
constat.
Mme
Aline
BRUGUIERE
précise,
ses
propos
précédents,
en
disant
qu’il
faut
programmer
ce
à quoi
on
veut
les
faire
participer.
M.
Jérôme
PHILIP
dit
que
s’il
y
a des
questions
ouvertes,
il y
aura
des
milliers
de
retours.
M.
Loïc
FLAMME
dit
que
la
tendance
du
moment
va
être
que
certains
parents
vont
demander
un
drive
pour
déposer
leur
enfant.
Monsieur
le
Maire
dit
que,
dans
le
projet,
on
ne
circule
plus
sur
le
parking
et
qu’il faut
aller
plus
loin.
Il
leur
a donné
un
plan
et
leur
à demander
de
le
regarder
et
d’y
réfléchir.
Si
quelqu'un
parle
de
drive
c’est
qu’il
n’a
pas
vu
le
plan.
On
a affaire
à des
parents
d'élèves
et
des
enseignants
qui
y
travaillent
tous
les
jours.
Mme
Christelle
VILLETARD
dit
qu’on
n’a
pas
donné
de
réponse
à sa
question
et
qu’elle
pense
que
Le
Maire
peut
continuer
à travailler
sur
le
photovoltaïque.
Les
conseillers
sont
tous
d’accord
pour
la
continuité
du projet.
Monsieur
le
Maire
dit
qu’il
leur
expliquera
le
projet
quand
il
aura
des
réponses
des
entreprises.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
clôture
la
séance
à 20h15.
Procès-verbal
du conseil
municipal
du
27022024
-
Commune
de
La
Rouvière -14-
A
LaRouvière,
le
Patrick
de
GONZAGA,
Maire,
Loïc
FLAMME,
secrétaire,
RS cès-verhal du conseil mumcipal du
27
02
2024
-
Commune
de
La
Rouvière