Acte - 7114

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Acte - 7114 Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Acte - 7114)Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Consommateurs, Département du Jura

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DËLIBËRATIONS du Conseil Municipal

. Villede

L0ns

Séance du avril 2024

Délibération n"DGM-0025

Rapporteur

OBJET:

M. Jean-Yves RAVIER

Bons cadeaux gagnants animations

Président : Monsieur Jean-Yves RAVIER

Secrétaires de séance : Madame Nelly FATON et Monsieur Philippe GRICOURT

Nombre de conseillers en exercice : 32

Nombre de conseillers présents à la délibération : 28

Membres présents

RAVIER Jean-Yves, BARTHELET Thomas,

PERRIN Anne, GAFFIOT Thierry,

GOUGEON Emilie, ALARY Sylvain,

PARAISO Nicole, BOURGEOIS Willy,

FATON Nelly, GUILLERMOZ Jacques,

BORCARD Claude, JAILLET Antoine,

BOTTAGISI Jeanne, RAMEAU Jean-

Philippe, VlSl Geoffrey, MAILLARD Marie-

Pierre, FILOTTI Anne, NEILZ Hugo,

THIRIET Jean-Philippe, GRICOURT

Philippe, GOUX Bastien, CHANGARNIER

Claude, BOIS Christophe, OLBINSKI

Sophie, MINAUD Emily, HUELIN Jean-

Philippe, CHAMBARET Agnès, GRAN DCLEMENï-CHAFFY Anne

Membres aôsenfs excusés

PROST Michel donne procuration à BARTHELET Thomas, VALLINO Thierry donne procuration à GOUGEON Emilie, CLERC Catherine donne procuration à HUELIN Jean- Philippe

ROUPLY Aurélie

Etant constaté en outre :

L'arrivée de :

le départ de

Convoqué le'. 23 avril 2024

Affiché le :3 mai 2024

Ville de Lons-le-Saunier

Séance du 29 avril2O24

1

Le Maire certifie sous sa

responsabilité le caractère

exécutoire du présent acte reçu

en Préfecture le :A l'occasion des festivités de fin d'année 2023,|a Ville de Lons-le-saunier a organisé des animations au cours desquelles des récompenses étaient à gagner sous la forme de bons cadeaux.

ll a ainsi été décidé d'offrir

- 90 € en 3 bons d'achat aux Arcanes de Lons

- 10 € en 1 bon d'achat à la Maison du Livre et de la Papeterie

- 10 € en 1 bon d'achat à la Librairie Guivelle

- 10 € en 1 bon d'achat à la Librairie La Boite de Pandore

ll a été également prévu, dans le cadre de la Grande Foire de Lons qui s'est tenue du 5 au 7 avril à Juraparc, de proposer une opération de soutien au pouvoir d'achat des visiteurs dans les commerces locaux. ll a été ainsi prévu de faire gagner, à l'occasion d'un tirage au sort qui s'est tenu le 7 avril à 17h00, des bons d'achat de la fédération LUCAS (Lons Union Commerçants Artisans Services) pour une valeur totale de 1 000 € auxquels s'ajoutent g2 € de frais de dossiers.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après délibération, à I'unanimité,

- AUTORISE l'achat de bons cadeaux pour récompenser les participants aux animations organisées par la Ville de Lons-le-Saunier,

- DIT que pour les animations de fin d'année 2023, la valeur totale des récompenses est arrêtée à 120 € et que le montant par gagnant est arrêté à la somme de 40 €, répartie en 1 bon d'achat de 30 € aux Arcanes et 1 bon d'achat de 10 € dans une librairie,

- DIT que pour la Grande Foire de Lons, la valeur totale des récompenses est arrêtée à 1 000 € et que le montant par gagnant est arrêté à la somme de 200 €, les frais d'impression des bons d'achats comptabilisés à 92 €,

- AUTORISE le Maire à signer toutes pièces consécutives à cette décision.

Pour extrait

LeM

Jean-Yves RAVI

Ville de Lons-le-Saunier

Séance du 29 avril2O24

2