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Procès Verbal - 2025 04 16 4 159650297667ff9d6ac8fff
Procès Verbal - 2025 04 16 4 23042618567ff9c46d17c6
Acte - 2025 04 17 5 15984624476800f9aa2bae1
Procès Verbal - 2024 04 26 4 2060170956662b7216aee2f
Acte - 2024 04 26 4 891199728662b72c1dfe0c
Séance - 2025 04 18 4 1133354156814cfa33092f
Procès Verbal - 2025 04 16 4 74267850767ff9c5ce7489
unknown - 2025 04 17 4 2615238866800f9f3b70c8
Arrêté - 2025 04 18 4
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Maing.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 04 18 4)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAING -
Numéro SIRET : 21590369100016
POSTE COMPTABLE : 059514 SGC VALENCIENNES
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 27
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 29
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 99
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 104
III. États financiers
A Bilan Comptable 107
B Compte de résultat Comptable 111
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 113
D Balance des comptes Comptable 114
IV. États annexés 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 136 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4040
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 2784164,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population
2 Recettes réelles de fonctionnement / population
3 Dépenses d’équipement brut / population
4 Encours de dette / population (2)(3)
5 DGF / population
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4)
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4)
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4)
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 1 915 936,02 3 163 958,04 5 079 894,06
Recettes réalisées (1) B 793 011,02 3 357 281,31 4 150 292,33
Restes à réaliser C 104 944,46 0,00 104 944,46
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 1 667 693,33 4 310 203,59 5 977 896,92
Dépenses réalisées (1) E 667 268,28 2 658 871,98 3 326 140,26
Restes à réaliser F 172 259,85 1 878,34 174 138,19
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 125 742,74 698 409,33 824 152,07
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -248 242,69 1 146 245,55 898 002,86
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -122 499,95 1 844 654,88 1 722 154,93
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -67 315,39 -1 878,34 -69 193,73
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -189 815,34 1 842 776,54 1 652 961,20
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -248 242,69 125 742,74 -122 499,95
Fonctionnement 1 627 030,20 480 784,65 698 409,33 1 844 654,88
TOTAL I 1 378 787,51 480 784,65 824 152,07 1 722 154,93
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 1 378 787,51 480 784,65 824 152,07 1 722 154,93 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
VALENCIENNES METROPOLE 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS < Néant > non
CE < Néant > non
Régie personnalisée < Néant > non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Régie à seule autonomie financière < Néant > non
Lotissement < Néant > non
Service social et médico-social < Néant > non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 172 259,85
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
685 Opération d’équipement n° 685 41 279,62
703 Opération d’équipement n° 703 13 109,83
726 Opération d’équipement n° 726 23 137,71
735 Opération d’équipement n° 735 56 862,12
744 Opération d’équipement n° 744 3 035,52
747 Opération d’équipement n° 747 720,00
748 Opération d’équipement n° 748 4 362,07
754 Opération d’équipement n° 754 17 929,62
756 Opération d’équipement n° 756 11 823,36
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 1 878,34
011 Charges à caractère général (4) 1 878,34
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
104 944,46
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 104 944,46
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 9 485,45
Subventions d'investissement versées Neutralisations et régularisations -272,33
Autres immobilisations incorporelles 18,06 Réserves 10 700,10
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 1 146,25
Terrains 855,59 Résultat de l'exercice 698,41
Constructions 9 481,98 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant
Réseaux et installations de voirie 8 020,57 TOTAL FONDS PROPRES (I) 21 757,87
Réseaux divers 1 401,30 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 16,23 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 111,91 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 272,04 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 382,73
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 238,01 Dettes financières et autres emprunts
Immobilisations financières (nettes) 1,50 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 382,73
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 20 417,19 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 145,98
Stocks Autres dettes non financières 45,95
Créances 56,06 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 191,93
Trésorerie 1 859,28 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 1 915,34 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 574,66
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III)
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 22 332,53 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 22 332,53
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 922,29
Participations 62,40
Compensations, autres attributions et autres participations 144,04
Dons et legs 0,30
Impôts et taxes 1 935,26
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 177,86
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 44,43
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 2,29
Reprises du financement rattaché à un actif 18,14
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 3 307,01
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 915,72
Charges de personnel 1 340,89
Indemnités des élus (et membres du CESR) 123,65
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,04
Impôts et taxes 40,82
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 58,88
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 480,01 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 114,44
Autres charges 3,10
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 117,54
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 709,46
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,04
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 11,09
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -11,05
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 698,41 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 37,00 % 0,00 1 083 694,00 5,36
TFPNB 86,41 % 0,00 89 704,00 1,68
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 23,00 % 0,00 29 217,00 15,80
TOTAL 1 202 615,00 5,30
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7,50%
- Investissement : 7,50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 1 536 878,60 536 529,52 34,91 172 259,85
Total des dépenses d’équipement 1 536 878,60 536 529,52 34,91 172 259,85
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 112 673,13 112 597,16 99,93 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 112 673,13 112 597,16 99,93 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 649 551,73 649 126,68 39,35 172 259,85
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 18 141,60 18 141,60 100,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 18 141,60 18 141,60 100,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 1 667 693,33 667 268,28 40,01 172 259,85
001 Solde d’exécution négatif reporté 248 242,69
Total des dépenses de la section d’investissement 1 915 936,02 667 268,28 172 259,85
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 238 896,23 132 210,18 55,34 104 944,46
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 613 784,04 616 878,52 100,50 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 852 680,27 749 088,70 87,85 104 944,46
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 1 018 141,60
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 45 114,15 43 922,32 97,36 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 1 063 255,75 43 922,32 4,13 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 1 915 936,02 793 011,02 41,39 104 944,46
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 1 915 936,02 793 011,02 104 944,46
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 484 934,84 911 166,09 8 081,85 919 247,94 61,90 1 878,34
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
1 485 270,00 1 426 922,48 0,00 1 426 922,48 96,07 0,00
014 Atténuations de produits 5 000,00 1 492,00 0,00 1 492,00 29,84 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
244 122,00 241 234,22 0,00 241 234,22 98,82 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
3 219 326,84 2 580 814,79 8 081,85 2 588 896,64 80,42 1 878,34
66 Charges financières 11 091,00 9 837,64 1 253,50 11 091,14 100,00 0,00
67 Charges spécifiques 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
15 530,00 14 961,88 0,00 14 961,88 96,34 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
3 246 947,84 2 605 614,31 9 335,35 2 614 949,66 80,54 1 878,34
023 Virement à la section
d'investissement
1 018 141,60
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
45 114,15 43 922,32 0,00 43 922,32 97,36 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
1 063 255,75 43 922,32 0,00 43 922,32 4,13 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
4 310 203,59 2 649 536,63 9 335,35 2 658 871,98 61,69 1 878,34
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 310 203,59 2 649 536,63 9 335,35
2 658 871,98 1 878,34
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 32 700,45 48 735,61 0,00 48 735,61 149,04 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 151 940,00 177 862,04 0,00 177 862,04 117,06 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 220 951,00 254 268,00 0,00 254 268,00 115,08 0,00
731 Fiscalité locale 1 880 645,00 1 682 483,73 0,00 1 682 483,73 89,46 0,00
74 Dotations et participations 826 884,00 1 128 726,02 0,00 1 128 726,02 136,50 0,00
75 Autres produits de gestion courante 29 885,00 44 553,18 0,00 44 553,18 149,08 0,00
Total des recettes de gestion des services 3 143 005,45 3 336 628,58 0,00 3 336 628,58 106,16 0,00
76 Produits financiers 20,00 39,52 0,00 39,52 197,60 0,00
77 Produits spécifiques 500,00 180,62 0,00 180,62 36,12 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
2 290,99 2 290,99 0,00 2 290,99 100,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 3 145 816,44 3 339 139,71 0,00 3 339 139,71 106,15 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 18 141,60 18 141,60 0,00 18 141,60 100,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 18 141,60 18 141,60 0,00 18 141,60 100,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 3 163 958,04 3 357 281,31 0,00 3 357 281,31 106,11 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 1 146 245,55
Total des recettes de la section de fonctionnement 4 310 203,59 3 357 281,31 0,00 3 357 281,31 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
2051 Concessions et droits similaires 3 932,52 3 932,52
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 932,52 3 932,52
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
21311 Bâtiments administratifs 65 803,54 65 803,54
21312 Bâtiments scolaires 159 717,65 159 717,65
21314 Bâtiments culturels et sportifs 23 282,18 23 282,18
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 3 529,20 3 529,20
21838 Autre matériel informatique 2 430,82 2 430,82
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 3 738,26 3 738,26
2188 Autres 28 210,56 28 210,56
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 286 712,21 286 712,21
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
2312 Agencements et aménagements de terrains 32 769,18 32 769,18
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 32 769,18 32 769,18
2051465 Concessions et droits similaires 3 932,52 3 932,52
total opération n° 465 Opération d'équipement n° 465 7 200,00 3 932,52 3 932,52 3 267,48
21838576 Autre matériel informatique 2 430,82 2 430,82
total opération n° 576 Opération d'équipement n° 576 2 500,00 2 430,82 2 430,82 69,18
total opération n° 612 Opération d'équipement n° 612 13 000,00 13 000,00
2188625 Autres 17 924,16 17 924,16
total opération n° 625 Opération d'équipement n° 625 24 040,00 17 924,16 17 924,16 6 115,84
2152685 Installations de voirie 68 421,47 68 421,47
total opération n° 685 Opération d'équipement n° 685 110 000,00 68 421,47 68 421,47 41 578,53
2188693 Autres 5 216,40 5 216,40
total opération n° 693 Opération d'équipement n° 693 5 250,00 5 216,40 5 216,40 33,60 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 695 Opération d'équipement n° 695 20 000,00 20 000,00
2312700 Agencements et aménagements de terrains 41 490,66 41 490,66
total opération n° 700 Opération d'équipement n° 700 54 693,58 41 490,66 41 490,66 13 202,92
21351703 Bâtiments publics 31 724,20 31 724,20
2315703 Installations, matériel et outillage techniques 540,00 540,00
total opération n° 703 Opération d'équipement n° 703 72 264,20 32 264,20 32 264,20 40 000,00
total opération n° 709 Opération d'équipement n° 709 1 500,00 1 500,00
total opération n° 713 Opération d'équipement n° 713 444 060,41 444 060,41
2158714 Autres installations, matériel et outillage techniques 2 040,00 2 040,00
total opération n° 714 Opération d'équipement n° 714 5 000,00 2 040,00 2 040,00 2 960,00
total opération n° 726 Opération d'équipement n° 726 23 150,00 23 150,00
total opération n° 730 Opération d'équipement n° 730 50 000,00 50 000,00
21312735 Bâtiments scolaires 238 923,31 238 923,31
total opération n° 735 Opération d'équipement n° 735 295 785,43 238 923,31 238 923,31 56 862,12
total opération n° 736 Opération d'équipement n° 736 200 000,00 200 000,00
21311737 Bâtiments administratifs 71 894,98 71 894,98
total opération n° 737 Opération d'équipement n° 737 71 894,98 71 894,98 71 894,98
21311743 Bâtiments administratifs 5 824,56 5 824,56
total opération n° 743 Opération d'équipement n° 743 5 850,00 5 824,56 5 824,56 25,44
total opération n° 744 Opération d'équipement n° 744 3 100,00 3 100,00
total opération n° 745 Opération d'équipement n° 745 10 000,00 10 000,00
21314746 Bâtiments culturels et sportifs 9 789,84 9 789,84
total opération n° 746 Opération d'équipement n° 746 9 850,00 9 789,84 9 789,84 60,16
21311747 Bâtiments administratifs 756,00 756,00
21312747 Bâtiments scolaires 2 748,00 2 748,00
21314747 Bâtiments culturels et sportifs 720,00 720,00 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
21318747 Autres bâtiments publics 720,00 720,00
total opération n° 747 Opération d'équipement n° 747 5 700,00 4 944,00 4 944,00 756,00
total opération n° 748 Opération d'équipement n° 748 4 500,00 4 500,00
total opération n° 749 Opération d'équipement n° 749 10 000,00 10 000,00
2158750 Autres installations, matériel et outillage techniques 1 489,20 1 489,20
total opération n° 750 Opération d'équipement n° 750 3 000,00 1 489,20 1 489,20 1 510,80
2188751 Autres 3 510,00 3 510,00
total opération n° 751 Opération d'équipement n° 751 3 510,00 3 510,00 3 510,00
total opération n° 752 Opération d'équipement n° 752 3 000,00 3 000,00
total opération n° 753 Opération d'équipement n° 753 10 000,00 10 000,00
total opération n° 754 Opération d'équipement n° 754 18 000,00 18 000,00
21314755 Bâtiments culturels et sportifs 19 758,00 19 758,00
total opération n° 755 Opération d'équipement n° 755 20 000,00 19 758,00 19 758,00 242,00
total opération n° 756 Opération d'équipement n° 756 23 270,00 23 270,00
21314757 Bâtiments culturels et sportifs 1 377,14 1 377,14
total opération n° 757 Opération d'équipement n° 757 1 400,00 1 377,14 1 377,14 22,86
21841758 Matériel de bureau et mobilier scolaires 3 738,26 3 738,26
total opération n° 758 Opération d'équipement n° 758 3 800,00 3 738,26 3 738,26 61,74
2188759 Autres 1 560,00 1 560,00
total opération n° 759 Opération d'équipement n° 759 1 560,00 1 560,00 1 560,00
Total des dépenses
d'équipement 1 536 878,60 859 943,43 323 413,91 536 529,52 1 000 349,08
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 90 014,17 0,01 90 014,16
16871 État et établissements nationaux 22 583,00 22 583,00 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 112 673,13 112 597,17 0,01 112 597,16 75,97
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 112 673,13 112 597,17 0,01 112 597,16 75,97
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 649 551,73 972 540,60 323 413,92 649 126,68 1 000 425,05
13918 Autres 18 141,60 18 141,60
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 18 141,60 18 141,60 18 141,60
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 667 693,33 990 682,20 323 413,92 667 268,28 1 000 425,05
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
248 242,69
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 915 936,02 990 682,20 323 413,92 667 268,28 1 248 667,74 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
13251 GFP de rattachement 43 172,40 43 172,40
1326 Autres établissements publics locaux 839,34 839,34
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 28 456,26 28 456,26
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 22 506,18 22 506,18
1383 Départements 37 236,00 37 236,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 238 896,23 132 210,18 132 210,18 106 686,05
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 112 516,30 112 516,30
10226 Taxe d'aménagement 23 577,57 23 577,57
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 480 784,65 480 784,65
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 613 784,04 616 878,52 616 878,52 -3 094,48
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 852 680,27 749 088,70 749 088,70 103 591,57
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 1 018 141,60 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 5 656,21 5 656,21
28128 Autres agencements et aménagements 495,00 495,00
281311 Bâtiments administratifs 4 115,23 4 115,23
281312 Bâtiments scolaires 339,13 339,13
281314 Bâtiments culturels et sportifs 53,68 53,68
281318 Autres bâtiments publics 1 940,10 1 940,10
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 1 721,28 1 721,28
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 5 750,73 5 750,73
281828 Autres matériels de transport 2 550,00 2 550,00
281838 Autre matériel informatique 401,29 401,29
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 182,26 88,80 93,46
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 810,46 1 810,46
28188 Autres 18 995,75 18 995,75
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 45 114,15 44 011,12 88,80 43 922,32 1 191,83
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 1 063 255,75 44 011,12 88,80 43 922,32 1 019 333,43
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
1 915 936,02 793 099,82 88,80 793 011,02 1 122 925,00
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 1 915 936,02 793 099,82 88,80 793 011,02 1 122 925,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 465(1)
LIBELLE : LOGICIEL MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 7 200,00 A 3 932,52 0,00 0,00 B 110 702,85
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 7 200,00 3 932,52 0,00 0,00 110 702,85
2051 Concessions, droits similaires 7 200,00 3 932,52 0,00 110 702,85
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 932,52 D - B -110 702,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 576(1)
LIBELLE : MATERIEL INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 2 500,00 A 2 430,82 0,00 0,00 B 11 924,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 2 500,00 2 430,82 0,00 0,00 11 924,52
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 9 493,70
21838 Autre matériel informatique 2 500,00 2 430,82 0,00 2 430,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 430,82 D - B -11 924,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 602(1)
LIBELLE : TRAVAUX EGLISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 594 141,47
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 058,72
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 14 058,72
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 87 878,63
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 79 358,63
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8 520,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 492 204,12
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 492 204,12 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 75 058,64 C 0,00 0,00 52 552,46 D 50 395,41
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 75 058,64 0,00 0,00 52 552,46 50 395,41
13411 DGE 0,00 0,00 0,00 50 395,41
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 75 058,64 0,00 52 552,46 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -543 746,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 612(1)
LIBELLE : AUTOLAVEUSE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 13 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 539,79
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 13 000,00 0,00 0,00 0,00 2 539,79
2188 Autres immobilisations corporelles 13 000,00 0,00 0,00 2 539,79
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 539,79
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 625(1)
LIBELLE : ACHAT DE BUTS AMOVIBLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 24 040,00 A 17 924,16 0,00 0,00 B 20 282,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 24 040,00 17 924,16 0,00 0,00 20 282,44
2188 Autres immobilisations corporelles 24 040,00 17 924,16 0,00 20 282,44
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -17 924,16 D - B -20 282,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 685(1)
LIBELLE : TRAVAUX DE TROTTOIRS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 110 000,00 A 68 421,47 0,00 41 279,62 B 389 664,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 110 000,00 68 421,47 0,00 41 279,62 128 323,43
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 59 901,96
2152 Installations de voirie 110 000,00 68 421,47 41 279,62 68 421,47
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 261 340,93
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 261 340,93 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 17 682,38 C 17 682,39 0,00 0,00 D 85 231,05
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 17 682,38 17 682,39 0,00 0,00 85 231,05
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 17 682,38 17 682,39 0,00 85 231,05
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -50 739,08 D - B -304 433,31
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 693(1)
LIBELLE : ACHAT DEFIBRILLATEUR ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 250,00 A 5 216,40 0,00 0,00 B 6 770,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 250,00 5 216,40 0,00 0,00 6 770,40
2188 Autres immobilisations corporelles 5 250,00 5 216,40 0,00 6 770,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 216,40 D - B -6 770,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 695(1)
LIBELLE : AIRE DE JEUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 700(1)
LIBELLE : EXTENSION CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 54 693,58 A 41 490,66 0,00 0,00 B 59 268,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 54 693,58 41 490,66 0,00 0,00 59 268,66
2312 Agencements et aménagements de terrains 54 693,58 41 490,66 0,00 59 268,66 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -41 490,66 D - B -59 268,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 703(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC PASSAGE LEDS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 72 264,20 A 32 264,20 0,00 13 109,83 B 320 201,47
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 70 540,00 31 724,20 0,00 13 109,83 56 682,99
21351 Bâtiments publics 70 000,00 31 724,20 13 109,83 31 724,20
21538 Autres réseaux 540,00 0,00 0,00 24 958,79
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 724,20 540,00 0,00 0,00 263 518,48
2315 Install., matériel et outill. technique 1 724,20 540,00 0,00 263 518,48 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 22 519,01 C 17 336,87 0,00 0,00 D 69 882,86
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 22 519,01 17 336,87 0,00 0,00 69 882,86
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 22 519,01 17 336,87 0,00 69 882,86
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -14 927,33 D - B -250 318,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 709(1)
LIBELLE : RIDEAUX ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 500,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 1 500,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 713(1)
LIBELLE : TRAVAUX COMPLEXE SPORTIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 444 060,41 A 0,00 0,00 0,00 B 11 004,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 11 004,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 11 004,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 444 060,41 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 444 060,41 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 004,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 714(1)
LIBELLE : ACHAT MATERIEL SERV TECHNIQUES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 2 040,00 0,00 0,00 B 10 176,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 2 040,00 0,00 0,00 10 176,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 5 000,00 2 040,00 0,00 10 176,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 040,00 D - B -10 176,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 55
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 726(1)
LIBELLE : POSE DE MENUISERIES SALLE DU CONSEIL MUN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 23 150,00 A 0,00 0,00 23 137,71 B 15 142,87
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 23 150,00 0,00 0,00 23 137,71 15 142,87
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 15 142,87
21312 Bâtiments scolaires 23 150,00 0,00 23 137,71 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -15 142,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 730(1)
LIBELLE : VIDEO PROTECTION
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 297,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 50 000,00 0,00 0,00 0,00 6 297,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 50 000,00 0,00 0,00 6 297,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 297,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 735(1)
LIBELLE : TOITURE GROUPE SCOLAIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 295 785,43 A 238 923,31 0,00 56 862,12 B 275 455,34
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 295 785,43 238 923,31 0,00 56 862,12 275 455,34
21312 Bâtiments scolaires 295 785,43 238 923,31 56 862,12 275 455,34
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 22 506,18 0,00 0,00 D 22 506,18
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 22 506,18 0,00 0,00 22 506,18
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 22 506,18 0,00 22 506,18
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -216 417,13 D - B -252 949,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 736(1)
LIBELLE : ACHAT DE DEUX MAISONS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 200 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 200 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 737(1)
LIBELLE : CHAUFFAGE MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 71 894,98 A 71 894,98 0,00 0,00 B 71 894,98
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 71 894,98 71 894,98 0,00 0,00 71 894,98
21311 Bâtiments administratifs 71 894,98 71 894,98 0,00 71 894,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -71 894,98 D - B -71 894,98
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 743(1)
LIBELLE : CLOTURE MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 850,00 A 5 824,56 0,00 0,00 B 5 824,56
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 850,00 5 824,56 0,00 0,00 5 824,56
21311 Bâtiments administratifs 5 850,00 5 824,56 0,00 5 824,56
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 824,56 D - B -5 824,56
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 744(1)
LIBELLE : PORTE SERVICE TECHNIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 100,00 A 0,00 0,00 3 035,52 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 100,00 0,00 0,00 3 035,52 0,00
21311 Bâtiments administratifs 3 100,00 0,00 3 035,52 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 745(1)
LIBELLE : BLOC ECLAIRAGE EVACUATION
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 746(1)
LIBELLE : GRILLES ET PARE BALLON STADE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 9 850,00 A 9 789,84 0,00 0,00 B 9 789,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 9 850,00 9 789,84 0,00 0,00 9 789,84
21314 Bâtiments culturels et sportifs 9 850,00 9 789,84 0,00 9 789,84
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 789,84 D - B -9 789,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 747(1)
LIBELLE : PROTECTION PARAFOUDRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 700,00 A 4 944,00 0,00 720,00 B 4 944,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 700,00 4 944,00 0,00 720,00 4 944,00
21311 Bâtiments administratifs 1 500,00 756,00 720,00 756,00
21312 Bâtiments scolaires 2 770,00 2 748,00 0,00 2 748,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 1 430,00 720,00 0,00 720,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 720,00 0,00 720,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 944,00 D - B -4 944,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 75
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 748(1)
LIBELLE : PORTE EPICERIE SOCIALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 4 500,00 A 0,00 0,00 4 362,07 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 4 500,00 0,00 0,00 4 362,07 0,00
21318 Autres bâtiments publics 4 500,00 0,00 4 362,07 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 76
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 77
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 749(1)
LIBELLE : CURAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 78
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 79
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 750(1)
LIBELLE : ACHAT POUBELLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 1 489,20 0,00 0,00 B 1 489,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 1 489,20 0,00 0,00 1 489,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 000,00 1 489,20 0,00 1 489,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 489,20 D - B -1 489,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 81
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 751(1)
LIBELLE : FOUR CARROIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 510,00 A 3 510,00 0,00 0,00 B 3 510,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 510,00 3 510,00 0,00 0,00 3 510,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 510,00 3 510,00 0,00 3 510,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 82
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 510,00 D - B -3 510,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 83
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 752(1)
LIBELLE : CONTAINERS STOCKAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 84
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 85
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 753(1)
LIBELLE : PLAQUES DE RUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 86
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 87
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 754(1)
LIBELLE : PMR LOHBERGER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 18 000,00 A 0,00 0,00 17 929,62 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 18 000,00 0,00 0,00 17 929,62 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 18 000,00 0,00 17 929,62 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 88
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 89
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 755(1)
LIBELLE : PMR CARROIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 19 758,00 0,00 0,00 B 19 758,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 20 000,00 19 758,00 0,00 0,00 19 758,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 20 000,00 19 758,00 0,00 19 758,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 90
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 758,00 D - B -19 758,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 91
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 756(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PMR
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 23 270,00 A 0,00 0,00 11 823,36 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 23 270,00 0,00 0,00 11 823,36 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 23 270,00 0,00 11 823,36 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 92
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 93
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 757(1)
LIBELLE : CENTRALE BADGE ARAGON
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 400,00 A 1 377,14 0,00 0,00 B 1 377,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 400,00 1 377,14 0,00 0,00 1 377,14
21314 Bâtiments culturels et sportifs 1 400,00 1 377,14 0,00 1 377,14
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 94
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 377,14 D - B -1 377,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 95
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 758(1)
LIBELLE : LITS ECOLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 800,00 A 3 738,26 0,00 0,00 B 3 738,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 800,00 3 738,26 0,00 0,00 3 738,26
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 3 800,00 3 738,26 0,00 3 738,26
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 96
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 738,26 D - B -3 738,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 97
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 759(1)
LIBELLE : TABLES LOT DE 20
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 560,00 A 1 560,00 0,00 0,00 B 1 560,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 560,00 1 560,00 0,00 0,00 1 560,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 560,00 1 560,00 0,00 1 560,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE MAING - Principal - CFU - 2024
Page 98
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 560,00 D - B -1 560,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 99
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 79 345,20 79 345,20
60611 Eau et assainissement 16 431,82 16 431,82
60612 Énergie - Électricité 114 456,91 134,59 114 322,32
60613 Chauffage urbain 2 421,90 2 421,90
60621 Combustibles 831,00 831,00
60622 Carburants 5 163,77 5 163,77
60623 Alimentation 35 908,22 3 809,67 32 098,55
60628 Autres fournitures non stockées 28 809,39 80,45 28 728,94
60631 Fournitures d'entretien 8 692,57 8 692,57
60632 Fournitures de petit équipement 7 240,54 7 240,54
60633 Fournitures de voirie 9 812,51 356,40 9 456,11
60636 Habillement et Vêtements de travail 1 034,63 1 034,63
6064 Fournitures administratives 4 136,03 4 136,03
6067 Fournitures scolaires 12 941,15 12 941,15
6068 Autres matières et fournitures. 1 691,23 1 691,23
611 Contrats de prestations de services 253 092,96 9 756,11 243 336,85
61228 Autres 7 406,03 7 406,03
61358 Autres 9 383,27 9 383,27
61521 Terrains 28 904,36 28 904,36
615221 Bâtiments publics 29 313,23 12 128,64 17 184,59
615231 Voiries 53 044,21 53 044,21
615232 Réseaux 1 315,47 997,52 317,95
61551 Matériel roulant 31 934,42 960,05 30 974,37
61558 Autres biens mobiliers 2 263,10 2 263,10
6156 Maintenance 58 603,92 2 025,85 56 578,07
6161 Multirisques 28 929,80 104,00 28 825,80 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 100
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6168 Autres 12 201,90 12 201,90
617 Études et recherches 712,80 712,80
6182 Documentation générale et technique 4 362,32 4 362,32
6184 Versements à des organismes de formation 234,00 234,00
6188 Autres frais divers 505,58 505,58
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 144,50 144,50
62268 Autres honoraires, conseils... 20 640,34 1 407,62 19 232,72
6231 Annonces et insertions 983,88 983,88
6232 Fêtes et cérémonies 1 401,91 1 401,91
6236 Catalogues et imprimés 65,52 65,52
6238 Divers 31 340,00 187,94 31 152,06
6245 Transports de personnes extérieures à la collectivité 27 279,00 27 279,00
6251 Voyages, déplacements et missions 1 556,72 1 556,72
6261 Frais d'affranchissement 1 884,09 1 884,09
6262 Frais de télécommunications 6 769,67 6 769,67
627 Services bancaires et assimilés. 505,78 505,78
6281 Concours divers (cotisations...) 1 730,39 1 730,39
6282 Frais de gardiennage 1 135,74 1 135,74
62876 Au GFP de rattachement 55,00 55,00
63512 Taxes foncières 4 580,00 4 580,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 484 934,84 951 196,78 31 948,84 919 247,94 565 686,90
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement 1 054,00 1 054,00
6331 Versement mobilité 15 596,18 15 596,18
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 022,88 4 022,88
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 14 210,45 14 210,45 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 101
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 2 413,42 2 413,42
64111 Rémunération principale 610 802,52 610 802,52
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 19 509,44 19 509,44
64113 NBI 4 538,71 4 538,71
64118 Autres indemnités. 190 930,93 190 930,93
64131 Rémunérations 116 480,68 116 480,68
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 360,13 360,13
64138 Primes et autres indemnités 3 949,86 3 949,86
6415 Congés payés 4 031,72 4 031,72
64168 Autres emplois aidés 101 138,34 101 138,34
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 124 726,28 124 726,28
6453 Cotisations aux caisses de retraite 188 905,02 188 905,02
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 9 055,79 9 055,79
6455 Cotisations pour assurance du personnel 8 352,39 137,26 8 215,13
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 2 136,00 2 136,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 145,00 3 145,00
6478 Autres charges sociales diverses 1 700,00 1 700,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 485 270,00 1 427 059,74 137,26 1 426 922,48 58 347,52
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 1 492,00 1 492,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 5 000,00 1 492,00 1 492,00 3 508,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65131 Bourses 2 637,00 2 637,00
65132 Prix 1 880,00 1 880,00 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 102
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65138 Autres secours 1 743,11 1 743,11
65311 Indemnités de fonction 108 517,44 108 517,44
65313 Cotisations de retraite 7 274,02 7 274,02
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 807,59 7 807,59
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 54,26 54,26
65573 Indemnité de logement des instituteurs 3 096,60 3 096,60
6561 Organismes de regroupement 14 521,57 14 521,57
657363 CCAS/CIAS 20 710,00 20 710,00
65748 Autres personnes de droit privé 72 950,00 72 950,00
65818 Autres 39,99 39,99
65888 Autres 2,64 2,64
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 244 122,00 241 234,22 241 234,22 2 887,78
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 3 219 326,84 2 620 982,74 32 086,10 2 588 896,64 630 430,20
66111 Intérêts réglés à l'échéance 11 400,76 11 400,76
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 1 253,50 1 563,12 -309,62
6688 Autres 198,00 198,00
total chapitre 66 Charges financières 11 091,00 12 852,26 1 761,12 11 091,14 -0,14
total chapitre 67 Charges spécifiques 1 000,00 1 000,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 14 961,88 14 961,88
total chapitre 68 Dotations aux provisions 15 530,00 14 961,88 14 961,88 568,12
Total des dépenses réelles
et mixtes 3 246 947,84 2 648 796,88 33 847,22 2 614 949,66 631 998,18
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 1 018 141,60
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 43 922,32 43 922,32 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 103
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 45 114,15 43 922,32 43 922,32 1 191,83
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 1 063 255,75 43 922,32 43 922,32 1 019 333,43
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 4 310 203,59 2 692 719,20 33 847,22 2 658 871,98 1 651 331,61
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 310 203,59 2 692 719,20 33 847,22 2 658 871,98 1 651 331,61
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 104
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 48 697,92 48 697,92
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 37,69 37,69
total chapitre 013 Atténuations de charges 32 700,45 48 735,61 48 735,61 -16 035,16
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 2 061,40 2 061,40
70323 Redevance d'occupation du domaine public 4 494,52 4 494,52
70388 Autres redevances et recettes diverses 36,50 36,50
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 162 346,81 33,46 162 313,35
706888 Autres 1 880,45 1 880,45
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 560,88 560,88
70878 par des tiers 6 514,94 6 514,94
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 151 940,00 177 895,50 33,46 177 862,04 -25 922,04
73211 Attribution de compensation 179 056,00 179 056,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 45 184,00 45 184,00
73221 FNGIR 23 951,00 23 951,00
7351 Fraction compensatoire de la TFPB et de la taxe d'habitation sur les résidences principales 6 077,00 6 077,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 220 951,00 254 268,00 254 268,00 -33 317,00
73111 Impôts directs locaux 1 554 402,00 1 554 402,00
73131 Taxe d'aménagement - part départementale 3 966,00 3 966,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 48 292,00 48 292,00
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité 74 265,65 74 265,65
73154 Droits de place 5 149,50 3 985,00 1 164,50
731721 Taxe de séjour 393,58 393,58 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 105
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 731 Fiscalité locale 1 880 645,00 1 686 468,73 3 985,00 1 682 483,73 198 161,27
74111 Dotation forfaitaire des communes 728 694,00 1 002,00 727 692,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 176 201,00 99 388,00 76 813,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 117 621,00 117 621,00
742 Dotations aux élus locaux 163,00 163,00
74718 Autres 9 702,80 9 702,80
747888 Autres 52 698,22 52 698,22
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 122 989,97 122 989,97
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 719,00 719,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 9 500,00 9 500,00
74888 Autres 11 546,03 11 546,03
total chapitre 74 Dotations et participations 826 884,00 1 229 835,02 101 109,00 1 128 726,02 -301 842,02
752 Revenus des immeubles 23 865,12 765,00 23 100,12
756 Libéralités reçues 300,00 300,00
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 3 985,00 3 985,00
75888 Autres 17 168,06 17 168,06
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 29 885,00 45 318,18 765,00 44 553,18 -14 668,18
Total des recettes de
gestion des services 3 143 005,45 3 442 521,04 105 892,46 3 336 628,58 -193 623,13
764 Revenus des valeurs mobilières de placement 39,52 39,52
total chapitre 76 Produits financiers 20,00 39,52 39,52 -19,52
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 180,62 180,62
total chapitre 77 Produits spécifiques 500,00 180,62 180,62 319,38
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants. 2 290,99 2 290,99 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 106
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 78 Reprises sur provisions 2 290,99 2 290,99 2 290,99
Total des recettes réelles et
mixtes 3 145 816,44 3 445 032,17 105 892,46 3 339 139,71 -193 323,27
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 18 141,60 18 141,60
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 18 141,60 18 141,60 18 141,60
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 3 163 958,04 3 463 173,77 105 892,46 3 357 281,31 -193 323,27
002 Résultat de
fonctionnement reporté 1 146 245,55
Total des recettes de la
section de fonctionnement 4 310 203,59 3 463 173,77 105 892,46 3 357 281,31 952 922,28 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 107
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées
Autres immobilisations incorporelles 26 722,72 8 663,65 18 059,07 19 782,76
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 873 682,02 18 090,79 855 591,23 856 086,23
Constructions 9 489 057,53 7 076,34 9 481 981,19 9 104 193,30
Réseaux et installations de voirie 8 040 219,80 19 654,80 8 020 565,00 7 952 143,53
Réseaux divers 1 401 302,21 1 401 302,21 1 401 302,21
Installations techniques, agencements et matériel 58 375,11 42 143,60 16 231,51 20 174,32
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 880 882,65 768 973,19 111 909,46 101 380,78
Immobilisations corporelles en cours 272 038,50 272 038,50 230 007,84
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 238 014,11 238 014,11 238 014,11
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 1 496,00 1 496,00 1 496,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 21 281 790,65 864 602,37 20 417 188,28 19 924 581,08
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
Créances sur les redevables et comptes rattachés 60 034,99 14 961,88 45 073,11 57 858,26
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 10 990,48 10 990,48 11 433,65
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 108
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 71 025,47 14 961,88 56 063,59 69 291,91
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 1 859 277,74 1 859 277,74 1 526 047,49
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 1 859 277,74 1 859 277,74 1 526 047,49
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 23 212 093,86 879 564,25 22 332 529,61 21 519 920,48 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 109
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 986 246,85 986 246,85
Fonds globalisés 3 395 771,52 3 259 677,65
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 18 141,60
Rattachées à un actif non amortissable 5 103 430,92 4 971 220,74
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -272 332,47 -272 332,47
RÉSERVES 10 700 096,41 10 219 311,76
REPORT A NOUVEAU 1 146 245,55 1 008 411,29
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 698 409,33 618 618,91
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT
TOTAL FONDS PROPRES (I) 21 757 868,11 20 809 296,33
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 382 728,60 473 052,38
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 22 583,00
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 382 728,60 495 635,38
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 145 978,21 191 023,80
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 110
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 45 954,69 23 964,97
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 191 932,90 214 988,77
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 574 661,50 710 624,15
COMPTES DE RÉGULARISATION (III)
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 22 332 529,61 21 519 920,48 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 111
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 922 289,00
Participations 62 401,02
Compensations, autres attributions et autres participations 144 036,00
Dons et legs 300,00
Impôts et taxes 1 935 259,73
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 177 862,04
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 44 433,80
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 2 290,99
Reprises du financement rattaché à un actif 18 141,60
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 3 307 014,18
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 915 721,94
Charges de personnel 1 340 889,94
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 003 044,41
Dont charges sociales 337 845,53
Indemnités des élus (et membres du CESR) 123 653,31
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 42,63
Impôts et taxes 40 822,93
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 58 884,20
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 112
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 480 014,95
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 114 441,68
Dont ménages 6 260,11
Dont personnes morales de droit privé 72 950,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 35 231,57
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 3 096,60
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 117 538,28
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 709 460,95
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement 39,52
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 39,52
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 11 091,14
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 11 091,14
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -11 051,62
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 698 409,33 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 113
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 114
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 986 246,85 986 246,85 986 246,85
10222 F.C.T.V.A. 2 604 091,71 112 516,30 2 716 608,01 2 716 608,01
10226 Taxe d'aménagement 218 182,00 23 577,57 241 759,57 241 759,57
10227 Versement pour sous densité 996,67 996,67 996,67
10228 Autres fonds d'investissement 436 407,27 436 407,27 436 407,27
Sous Total compte 1022 3 259 677,65 136 093,87 3 395 771,52 3 395 771,52
Sous Total compte 102 4 245 924,50 136 093,87 4 382 018,37 4 382 018,37
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 219 311,76 480 784,65 10 700 096,41 10 700 096,41
Sous Total compte 106 10 219 311,76 480 784,65 10 700 096,41 10 700 096,41
Sous Total compte 10 14 465 236,26 616 878,52 15 082 114,78 15 082 114,78
110 Report à nouveau (solde créditeur) 1 008 411,29 480 784,65 618 618,91 480 784,65 1 627 030,20 1 146 245,55
Sous Total compte 11 1 008 411,29 480 784,65 618 618,91 480 784,65 1 627 030,20 1 146 245,55
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 618 618,91 618 618,91 618 618,91 618 618,91
Sous Total compte 12 618 618,91 618 618,91 618 618,91 618 618,91
1318 Autres 18 141,60 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Sous Total compte 131 18 141,60 18 141,60 18 141,60 18 141,60
1323 Départements 58 326,99 58 326,99 58 326,99
13251 GFP de rattachement 1 462 860,83 43 172,40 1 506 033,23 1 506 033,23
Sous Total compte 1325 1 462 860,83 43 172,40 1 506 033,23 1 506 033,23
1326 Autres établissements publics locaux 84 842,38 839,34 85 681,72 85 681,72
1328 Autres 15 081,54 15 081,54 15 081,54
Sous Total compte 132 1 621 111,74 44 011,74 1 665 123,48 1 665 123,48 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 115
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1345 Amendes de radars automatiques et amende 349 173,70 28 456,26 377 629,96 377 629,96
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 1 174 613,33 22 506,18 1 197 119,51 1 197 119,51
Sous Total compte 1346 1 174 613,33 22 506,18 1 197 119,51 1 197 119,51
Sous Total compte 134 1 523 787,03 50 962,44 1 574 749,47 1 574 749,47
1381 État et établissements nationaux 263 216,58 263 216,58 263 216,58
1383 Départements 1 263 033,49 37 236,00 1 300 269,49 1 300 269,49
1385 Groupements de collectivités et collecti 132 979,90 132 979,90 132 979,90
13878 Autres fonds européens 85 967,98 85 967,98 85 967,98
Sous Total compte 1387 85 967,98 85 967,98 85 967,98
1388 Autres 81 124,02 81 124,02 81 124,02
Sous Total compte 138 1 826 321,97 37 236,00 1 863 557,97 1 863 557,97
13918 Autres 18 141,60 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Sous Total compte 1391 18 141,60 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Sous Total compte 139 18 141,60 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Sous Total compte 13 4 989 362,34 18 141,60 18 141,60 18 141,60 132 210,18 36 283,20 5 139 714,12 5 103 430,92
1641 Emprunts en euros 471 489,26 90 014,17 0,01 90 014,17 471 489,27 381 475,10
Sous Total compte 164 471 489,26 90 014,17 0,01 90 014,17 471 489,27 381 475,10
16871 État et établissements nationaux 22 583,00 22 583,00 22 583,00 22 583,00
Sous Total compte 1687 22 583,00 22 583,00 22 583,00 22 583,00
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 1 563,12 1 563,12 1 253,50 1 563,12 2 816,62 1 253,50
Sous Total compte 1688 1 563,12 1 563,12 1 253,50 1 563,12 2 816,62 1 253,50
Sous Total compte 168 24 146,12 1 563,12 1 253,50 22 583,00 24 146,12 25 399,62 1 253,50 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 116
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 16 495 635,38 1 563,12 1 253,50 112 597,17 0,01 114 160,29 496 888,89 382 728,60
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 94 177,05 94 177,05 94 177,05
193 Autres neutralisations et régularisation 178 155,42 178 155,42 178 155,42
Sous Total compte 19 272 332,47 272 332,47 272 332,47
Total classe 1 272 332,47 21 577 264,18 1 119 108,28 638 014,01 130 738,77 749 088,71 1 522 179,52 22 964 366,90 272 332,47 21 714 519,85
2031 Frais d'études 11 004,00 11 004,00 11 004,00
Sous Total compte 203 11 004,00 11 004,00 11 004,00
2051 Concessions et droits similaires 11 786,20 7 865,04 3 932,52 19 651,24 3 932,52 15 718,72
Sous Total compte 205 11 786,20 7 865,04 3 932,52 19 651,24 3 932,52 15 718,72
Sous Total compte 20 22 790,20 7 865,04 3 932,52 30 655,24 3 932,52 26 722,72
2112 Terrains de voirie 37 041,77 37 041,77 37 041,77
2113 Terrains aménagés autres que voirie 614 269,59 614 269,59 614 269,59
2115 Terrains bâtis 15 374,76 15 374,76 15 374,76
2116 Cimetière 103 580,49 103 580,49 103 580,49
2118 Autres terrains 67 465,36 67 465,36 67 465,36
Sous Total compte 211 837 731,97 837 731,97 837 731,97
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 19 325,63 19 325,63 19 325,63
2128 Autres agencements et aménagements 16 624,42 16 624,42 16 624,42
Sous Total compte 212 35 950,05 35 950,05 35 950,05
21311 Bâtiments administratifs 1 395 659,08 144 279,08 65 803,54 1 539 938,16 65 803,54 1 474 134,62
21312 Bâtiments scolaires 3 572 544,27 401 388,96 159 717,65 3 973 933,23 159 717,65 3 814 215,58
21313 Bâtiments sociaux et médico- sociaux 188 289,71 188 289,71 188 289,71 36900 - MAING - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21314 Bâtiments culturels et sportifs 3 537 950,24 54 927,16 23 282,18 3 592 877,40 23 282,18 3 569 595,22
21318 Autres bâtiments publics 65 804,35 720,00 66 524,35 66 524,35
Sous Total compte 2131 8 760 247,65 601 315,20 248 803,37 9 361 562,85 248 803,37 9 112 759,48
21351 Bâtiments publics 282 017,69 31 724,20 313 741,89 313 741,89
Sous Total compte 2135 282 017,69 31 724,20 313 741,89 313 741,89
2138 Autres constructions 62 556,16 62 556,16 62 556,16
Sous Total compte 213 9 104 821,50 633 039,40 248 803,37 9 737 860,90 248 803,37 9 489 057,53
2151 Réseaux de voirie 7 423 885,75 7 423 885,75 7 423 885,75
2152 Installations de voirie 547 912,58 68 421,47 616 334,05 616 334,05
21534 Réseaux d'électrification 1 064 118,60 1 064 118,60 1 064 118,60
21538 Autres réseaux 337 183,61 337 183,61 337 183,61
Sous Total compte 2153 1 401 302,21 1 401 302,21 1 401 302,21
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 34 952,63 34 952,63 34 952,63
Sous Total compte 2156 34 952,63 34 952,63 34 952,63
2158 Autres installations, matériel et outill 19 893,28 7 058,40 3 529,20 26 951,68 3 529,20 23 422,48
Sous Total compte 215 9 427 946,45 75 479,87 3 529,20 9 503 426,32 3 529,20 9 499 897,12
21611 Biens sous-jacents 1 305,70 1 305,70 1 305,70
Sous Total compte 2161 1 305,70 1 305,70 1 305,70
Sous Total compte 216 1 305,70 1 305,70 1 305,70
2181 Installations générales, agencements et 41 734,62 41 734,62 41 734,62
21828 Autres matériels de transport 134 478,03 134 478,03 134 478,03
Sous Total compte 2182 134 478,03 134 478,03 134 478,03 36900 - MAING - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21838 Autre matériel informatique 31 198,68 4 861,64 2 430,82 36 060,32 2 430,82 33 629,50
Sous Total compte 2183 31 198,68 4 861,64 2 430,82 36 060,32 2 430,82 33 629,50
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 10 105,72 7 476,52 3 738,26 17 582,24 3 738,26 13 843,98
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 65 644,47 65 644,47 65 644,47
Sous Total compte 2184 75 750,19 7 476,52 3 738,26 83 226,71 3 738,26 79 488,45
2188 Autres 562 035,79 56 421,12 28 210,56 618 456,91 28 210,56 590 246,35
Sous Total compte 218 845 197,31 68 759,28 34 379,64 913 956,59 34 379,64 879 576,95
Sous Total compte 21 20 252 952,98 777 278,55 286 712,21 21 030 231,53 286 712,21 20 743 519,32
2312 Agencements et aménagements de terrains 32 510,00 74 259,84 32 769,18 106 769,84 32 769,18 74 000,66
2315 Installations, matériel et outillage tec 197 497,84 540,00 198 037,84 198 037,84
Sous Total compte 231 230 007,84 74 799,84 32 769,18 304 807,68 32 769,18 272 038,50
Sous Total compte 23 230 007,84 74 799,84 32 769,18 304 807,68 32 769,18 272 038,50
248 Autres mises en affectation 238 014,11 238 014,11 238 014,11
Sous Total compte 24 238 014,11 238 014,11 238 014,11
266 Autres formes de participation 1 496,00 1 496,00 1 496,00
Sous Total compte 26 1 496,00 1 496,00 1 496,00
2805 Concessions et droits similaires, brevet 3 007,44 5 656,21 8 663,65 8 663,65
Sous Total compte 280 3 007,44 5 656,21 8 663,65 8 663,65
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 17 595,79 17 595,79 17 595,79
28128 Autres agencements et aménagements 495,00 495,00 495,00
Sous Total compte 2812 17 595,79 495,00 18 090,79 18 090,79 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 119
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
281311 Bâtiments administratifs 4 115,23 4 115,23 4 115,23
281312 Bâtiments scolaires 628,20 339,13 967,33 967,33
281314 Bâtiments culturels et sportifs 53,68 53,68 53,68
281318 Autres bâtiments publics 1 940,10 1 940,10 1 940,10
Sous Total compte 28131 628,20 6 448,14 7 076,34 7 076,34
Sous Total compte 2813 628,20 6 448,14 7 076,34 7 076,34
28152 Installations de voirie 19 654,80 19 654,80 19 654,80
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 31 510,07 1 721,28 33 231,35 33 231,35
Sous Total compte 28156 31 510,07 1 721,28 33 231,35 33 231,35
28158 Autres installations, matériel et outill 3 161,52 5 750,73 8 912,25 8 912,25
Sous Total compte 2815 54 326,39 7 472,01 61 798,40 61 798,40
28181 Installations générales, agencements et 41 734,62 41 734,62 41 734,62
281828 Autres matériels de transport 124 044,21 2 550,00 126 594,21 126 594,21
Sous Total compte 28182 124 044,21 2 550,00 126 594,21 126 594,21
281838 Autre matériel informatique 31 198,68 401,29 31 599,97 31 599,97
Sous Total compte 28183 31 198,68 401,29 31 599,97 31 599,97
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 10 105,72 88,80 182,26 88,80 10 287,98 10 199,18
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 47 094,82 1 810,46 48 905,28 48 905,28
Sous Total compte 28184 57 200,54 88,80 1 992,72 88,80 59 193,26 59 104,46
28188 Autres 490 944,18 18 995,75 509 939,93 509 939,93
Sous Total compte 2818 745 122,23 88,80 23 939,76 88,80 769 061,99 768 973,19
Sous Total compte 281 817 672,61 88,80 38 354,91 88,80 856 027,52 855 938,72 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 120
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28 820 680,05 88,80 44 011,12 88,80 864 691,17 864 602,37
Total classe 2 20 745 261,13 820 680,05 860 032,23 367 425,03 21 605 293,36 1 188 105,08 21 281 790,65 864 602,37
4011 Fournisseurs 75 203,52 853 127,39 894 084,88 853 127,39 969 288,40 116 161,01
Sous Total compte 401 75 203,52 853 127,39 894 084,88 853 127,39 969 288,40 116 161,01
4021 Bénéficiaires de l'aide sociale 225,00 225,00 225,00 225,00
Sous Total compte 402 225,00 225,00 225,00 225,00
4041 Fournisseurs d'immobilisations 97 604,82 935 771,39 859 943,43 935 771,39 957 548,25 21 776,86
Sous Total compte 404 97 604,82 935 771,39 859 943,43 935 771,39 957 548,25 21 776,86
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 18 215,46 18 215,46 8 040,34 18 215,46 26 255,80 8 040,34
Sous Total compte 40 191 023,80 1 807 339,24 1 762 293,65 1 807 339,24 1 953 317,45 145 978,21
411 Redevables 6 978,63 19 791,10 19 052,35 26 769,73 19 052,35 7 717,38
414 Locataires-acquéreurs et locataires 280,00 16 920,00 16 835,50 17 200,00 16 835,50 364,50
4161 Créances douteuses 52 890,62 937,51 52 890,62 937,51 51 953,11
Sous Total compte 416 52 890,62 937,51 52 890,62 937,51 51 953,11
Sous Total compte 41 60 149,25 36 711,10 36 825,36 96 860,35 36 825,36 60 034,99
421 Personnel - Rémunérations dues 676 505,24 676 505,24 676 505,24 676 505,24
Sous Total compte 42 676 505,24 676 505,24 676 505,24 676 505,24
431 Sécurité sociale 364 130,07 364 130,07 364 130,07 364 130,07
437 Autres organismes sociaux 454 060,12 454 060,12 454 060,12 454 060,12
Sous Total compte 43 818 190,19 818 190,19 818 190,19 818 190,19
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 21 700,80 21 700,80 21 700,80 21 700,80
Sous Total compte 442 21 700,80 21 700,80 21 700,80 21 700,80 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 121
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44311 Dépenses 22 583,00 22 583,00 22 583,00 22 583,00 45 166,00 22 583,00
44312 Recettes - Amiable 76 813,00 76 813,00 76 813,00 76 813,00
Sous Total compte 4431 22 583,00 99 396,00 99 396,00 99 396,00 121 979,00 22 583,00
44351 Dépenses 1 109,00 15 665,06 15 665,06 15 665,06 16 774,06 1 109,00
Sous Total compte 4435 1 109,00 15 665,06 15 665,06 15 665,06 16 774,06 1 109,00
44371 Dépenses 20 710,00 20 710,00 20 710,00
Sous Total compte 4437 20 710,00 20 710,00 20 710,00
44381 Dépenses 54,26 54,26 54,26 54,26
Sous Total compte 4438 54,26 54,26 54,26 54,26
Sous Total compte 443 23 692,00 115 115,32 135 825,32 115 115,32 159 517,32 44 402,00
447 Autres impôts, taxes et versements assim 6 854,27 6 854,27 6 854,27 6 854,27
Sous Total compte 44 23 692,00 143 670,39 164 380,39 143 670,39 188 072,39 44 402,00
4643 Vacations encaissées à reverser 20,00 20,00 20,00 20,00
Sous Total compte 464 20,00 20,00 20,00 20,00
466 Excédents de versement 34,58 768,46 768,46 768,46 803,04 34,58
46711 Autres comptes créditeurs 238,39 102 848,76 104 128,48 102 848,76 104 366,87 1 518,11
Sous Total compte 4671 238,39 102 848,76 104 128,48 102 848,76 104 366,87 1 518,11
46721 Débiteurs divers - Amiable 10 822,10 678 551,50 679 057,68 689 373,60 679 057,68 10 315,92
46726 Débiteurs divers - Contentieux 611,55 63,01 674,56 674,56
Sous Total compte 4672 11 433,65 678 614,51 679 057,68 690 048,16 679 057,68 10 990,48
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 5 448,00 5 448,00 5 448,00 5 448,00
Sous Total compte 4675 5 448,00 5 448,00 5 448,00 5 448,00 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 122
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 467 11 433,65 238,39 786 911,27 788 634,16 798 344,92 788 872,55 9 472,37
Sous Total compte 46 11 433,65 272,97 787 699,73 789 422,62 799 133,38 789 695,59 9 437,79
4711 Versements des régisseurs 152 507,29 152 507,29 152 507,29 152 507,29
4712 Virements réimputés 3 063,52 3 063,52 3 063,52 3 063,52
47131 Versements sur contributions directes 1 813 563,00 1 813 563,00 1 813 563,00 1 813 563,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 889 048,00 889 048,00 889 048,00 889 048,00
47138 Autres 827 194,95 827 194,95 827 194,95 827 194,95
Sous Total compte 4713 3 529 805,95 3 529 805,95 3 529 805,95 3 529 805,95
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 735,00 735,00 735,00 735,00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 101 142,46 101 142,46 101 142,46 101 142,46
Sous Total compte 47141 101 877,46 101 877,46 101 877,46 101 877,46
Sous Total compte 4714 101 877,46 101 877,46 101 877,46 101 877,46
47171 Recettes relevé BDF - hors Héra 60,24 60,24 60,24 60,24
Sous Total compte 4717 60,24 60,24 60,24 60,24
4718 Autres recettes à régulariser 240,97 240,97 240,97 240,97
Sous Total compte 471 3 787 555,43 3 787 555,43 3 787 555,43 3 787 555,43
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 101 414,93 101 414,93 101 414,93 101 414,93
47218 Autres dépenses 35 782,34 35 782,34 35 782,34 35 782,34
Sous Total compte 4721 137 197,27 137 197,27 137 197,27 137 197,27
4722 Commissions bancaires en instance de man 1,31 1,31 1,31 1,31
4728 Autres dépenses à régulariser 29 400,74 29 400,74 29 400,74 29 400,74 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 123
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 472 166 599,32 166 599,32 166 599,32 166 599,32
Sous Total compte 47 3 954 154,75 3 954 154,75 3 954 154,75 3 954 154,75
4911 Dépréciations des comptes de redevables 2 290,99 2 290,99 14 961,88 2 290,99 17 252,87 14 961,88
Sous Total compte 491 2 290,99 2 290,99 14 961,88 2 290,99 17 252,87 14 961,88
Sous Total compte 49 2 290,99 2 290,99 14 961,88 2 290,99 17 252,87 14 961,88
Total classe 4 71 582,90 217 279,76 8 226 561,63 8 216 734,08 8 298 144,53 8 434 013,84 71 025,47 206 894,78
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 436,58 436,58 436,58 436,58
5118 Autres valeurs à l'encaissement 420,00 420,00 420,00 420,00
Sous Total compte 511 856,58 856,58 856,58 856,58
515 Compte au Trésor 1 525 404,87 3 630 811,28 3 297 518,84 5 156 216,15 3 297 518,84 1 858 697,31
Sous Total compte 51 1 525 404,87 3 631 667,86 3 298 375,42 5 157 072,73 3 298 375,42 1 858 697,31
5411 Régisseurs d'avances (avances) 492,62 1 079,00 1 141,19 1 571,62 1 141,19 430,43
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 150,00 150,00 150,00
Sous Total compte 541 642,62 1 079,00 1 141,19 1 721,62 1 141,19 580,43
Sous Total compte 54 642,62 1 079,00 1 141,19 1 721,62 1 141,19 580,43
580 Opérations d'ordre budgétaires 62 152,72 62 152,72 62 152,72 62 152,72
584 Encaissement par lecture optique 9 723,21 9 723,21 9 723,21 9 723,21
Sous Total compte 58 71 875,93 71 875,93 71 875,93 71 875,93
Total classe 5 1 526 047,49 3 704 622,79 3 371 392,54 5 230 670,28 3 371 392,54 1 859 277,74
6042 Achats de prestations de services (autre 79 345,20 79 345,20 79 345,20
Sous Total compte 604 79 345,20 79 345,20 79 345,20
60611 Eau et assainissement 16 431,82 16 431,82 16 431,82 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 124
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60612 Énergie - Électricité 114 456,91 134,59 114 456,91 134,59 114 322,32
60613 Chauffage urbain 2 421,90 2 421,90 2 421,90
Sous Total compte 6061 133 310,63 134,59 133 310,63 134,59 133 176,04
60621 Combustibles 831,00 831,00 831,00
60622 Carburants 5 163,77 5 163,77 5 163,77
60623 Alimentation 35 908,22 3 809,67 35 908,22 3 809,67 32 098,55
60628 Autres fournitures non stockées 28 809,39 80,45 28 809,39 80,45 28 728,94
Sous Total compte 6062 70 712,38 3 890,12 70 712,38 3 890,12 66 822,26
60631 Fournitures d'entretien 8 692,57 8 692,57 8 692,57
60632 Fournitures de petit équipement 7 240,54 7 240,54 7 240,54
60633 Fournitures de voirie 9 812,51 356,40 9 812,51 356,40 9 456,11
60636 Habillement et Vêtements de travail 1 034,63 1 034,63 1 034,63
Sous Total compte 6063 26 780,25 356,40 26 780,25 356,40 26 423,85
6064 Fournitures administratives 4 136,03 4 136,03 4 136,03
6067 Fournitures scolaires 12 941,15 12 941,15 12 941,15
6068 Autres matières et fournitures. 1 691,23 1 691,23 1 691,23
Sous Total compte 606 249 571,67 4 381,11 249 571,67 4 381,11 245 190,56
Sous Total compte 60 328 916,87 4 381,11 328 916,87 4 381,11 324 535,76
611 Contrats de prestations de services 253 092,96 9 756,11 253 092,96 9 756,11 243 336,85
61228 Autres 7 406,03 7 406,03 7 406,03
Sous Total compte 6122 7 406,03 7 406,03 7 406,03
Sous Total compte 612 7 406,03 7 406,03 7 406,03 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 125
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
61358 Autres 9 383,27 9 383,27 9 383,27
Sous Total compte 6135 9 383,27 9 383,27 9 383,27
Sous Total compte 613 9 383,27 9 383,27 9 383,27
61521 Terrains 28 904,36 28 904,36 28 904,36
615221 Bâtiments publics 29 313,23 12 128,64 29 313,23 12 128,64 17 184,59
Sous Total compte 61522 29 313,23 12 128,64 29 313,23 12 128,64 17 184,59
615231 Voiries 53 044,21 53 044,21 53 044,21
615232 Réseaux 1 315,47 997,52 1 315,47 997,52 317,95
Sous Total compte 61523 54 359,68 997,52 54 359,68 997,52 53 362,16
Sous Total compte 6152 112 577,27 13 126,16 112 577,27 13 126,16 99 451,11
61551 Matériel roulant 31 934,42 960,05 31 934,42 960,05 30 974,37
61558 Autres biens mobiliers 2 263,10 2 263,10 2 263,10
Sous Total compte 6155 34 197,52 960,05 34 197,52 960,05 33 237,47
6156 Maintenance 58 603,92 2 025,85 58 603,92 2 025,85 56 578,07
Sous Total compte 615 205 378,71 16 112,06 205 378,71 16 112,06 189 266,65
6161 Multirisques 28 929,80 104,00 28 929,80 104,00 28 825,80
6168 Autres 12 201,90 12 201,90 12 201,90
Sous Total compte 616 41 131,70 104,00 41 131,70 104,00 41 027,70
617 Études et recherches 712,80 712,80 712,80
6182 Documentation générale et technique 4 362,32 4 362,32 4 362,32
6184 Versements à des organismes de formation 234,00 234,00 234,00
6188 Autres frais divers 505,58 505,58 505,58 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 126
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 618 5 101,90 5 101,90 5 101,90
Sous Total compte 61 522 207,37 25 972,17 522 207,37 25 972,17 496 235,20
6216 Personnel affecté par le GFP de rattache 1 054,00 1 054,00 1 054,00
Sous Total compte 621 1 054,00 1 054,00 1 054,00
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 144,50 144,50 144,50
62268 Autres honoraires, conseils... 20 640,34 1 407,62 20 640,34 1 407,62 19 232,72
Sous Total compte 6226 20 784,84 1 407,62 20 784,84 1 407,62 19 377,22
Sous Total compte 622 20 784,84 1 407,62 20 784,84 1 407,62 19 377,22
6231 Annonces et insertions 983,88 983,88 983,88
6232 Fêtes et cérémonies 1 401,91 1 401,91 1 401,91
6236 Catalogues et imprimés 65,52 65,52 65,52
6238 Divers 31 340,00 187,94 31 340,00 187,94 31 152,06
Sous Total compte 623 33 791,31 187,94 33 791,31 187,94 33 603,37
6245 Transports de personnes extérieures à la 27 279,00 27 279,00 27 279,00
Sous Total compte 624 27 279,00 27 279,00 27 279,00
6251 Voyages, déplacements et missions 1 556,72 1 556,72 1 556,72
Sous Total compte 625 1 556,72 1 556,72 1 556,72
6261 Frais d'affranchissement 1 884,09 1 884,09 1 884,09
6262 Frais de télécommunications 6 769,67 6 769,67 6 769,67
Sous Total compte 626 8 653,76 8 653,76 8 653,76
627 Services bancaires et assimilés. 505,78 505,78 505,78
6281 Concours divers (cotisations...) 1 730,39 1 730,39 1 730,39 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 127
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6282 Frais de gardiennage 1 135,74 1 135,74 1 135,74
62876 Au GFP de rattachement 55,00 55,00 55,00
Sous Total compte 6287 55,00 55,00 55,00
Sous Total compte 628 2 921,13 2 921,13 2 921,13
Sous Total compte 62 96 546,54 1 595,56 96 546,54 1 595,56 94 950,98
6331 Versement mobilité 15 596,18 15 596,18 15 596,18
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 022,88 4 022,88 4 022,88
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 14 210,45 14 210,45 14 210,45
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 2 413,42 2 413,42 2 413,42
Sous Total compte 633 36 242,93 36 242,93 36 242,93
63512 Taxes foncières 4 580,00 4 580,00 4 580,00
Sous Total compte 6351 4 580,00 4 580,00 4 580,00
Sous Total compte 635 4 580,00 4 580,00 4 580,00
Sous Total compte 63 40 822,93 40 822,93 40 822,93
64111 Rémunération principale 610 802,52 610 802,52 610 802,52
64112 Supplément familial de traitement et ind 19 509,44 19 509,44 19 509,44
64113 NBI 4 538,71 4 538,71 4 538,71
64118 Autres indemnités. 190 930,93 190 930,93 190 930,93
Sous Total compte 6411 825 781,60 825 781,60 825 781,60
64131 Rémunérations 116 480,68 116 480,68 116 480,68
64132 Supplément familial de traitement et ind 360,13 360,13 360,13
64138 Primes et autres indemnités 3 949,86 3 949,86 3 949,86 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 128
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6413 120 790,67 120 790,67 120 790,67
6415 Congés payés 4 031,72 4 031,72 4 031,72
64168 Autres emplois aidés 101 138,34 101 138,34 101 138,34
Sous Total compte 6416 101 138,34 101 138,34 101 138,34
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 48 697,92 48 697,92 48 697,92
Sous Total compte 641 1 051 742,33 48 697,92 1 051 742,33 48 697,92 1 003 044,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 124 726,28 124 726,28 124 726,28
6453 Cotisations aux caisses de retraite 188 905,02 188 905,02 188 905,02
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 9 055,79 9 055,79 9 055,79
6455 Cotisations pour assurance du personnel 8 352,39 137,26 8 352,39 137,26 8 215,13
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 2 136,00 2 136,00 2 136,00
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 37,69 37,69 37,69
Sous Total compte 645 333 175,48 174,95 333 175,48 174,95 333 000,53
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 145,00 3 145,00 3 145,00
6478 Autres charges sociales diverses 1 700,00 1 700,00 1 700,00
Sous Total compte 647 4 845,00 4 845,00 4 845,00
Sous Total compte 64 1 389 762,81 48 872,87 1 389 762,81 48 872,87 1 340 889,94
65131 Bourses 2 637,00 2 637,00 2 637,00
65132 Prix 1 880,00 1 880,00 1 880,00
65138 Autres secours 1 743,11 1 743,11 1 743,11
Sous Total compte 6513 6 260,11 6 260,11 6 260,11
Sous Total compte 651 6 260,11 6 260,11 6 260,11 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 129
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65311 Indemnités de fonction 108 517,44 108 517,44 108 517,44
65313 Cotisations de retraite 7 274,02 7 274,02 7 274,02
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 807,59 7 807,59 7 807,59
653172 Cotisations au fonds de financement de l 54,26 54,26 54,26
Sous Total compte 65317 54,26 54,26 54,26
Sous Total compte 6531 123 653,31 123 653,31 123 653,31
Sous Total compte 653 123 653,31 123 653,31 123 653,31
65573 Indemnité de logement des instituteurs 3 096,60 3 096,60 3 096,60
Sous Total compte 6557 3 096,60 3 096,60 3 096,60
Sous Total compte 655 3 096,60 3 096,60 3 096,60
6561 Organismes de regroupement 14 521,57 14 521,57 14 521,57
Sous Total compte 656 14 521,57 14 521,57 14 521,57
657363 CCAS/CIAS 20 710,00 20 710,00 20 710,00
Sous Total compte 65736 20 710,00 20 710,00 20 710,00
Sous Total compte 6573 20 710,00 20 710,00 20 710,00
65748 Autres personnes de droit privé 72 950,00 72 950,00 72 950,00
Sous Total compte 6574 72 950,00 72 950,00 72 950,00
Sous Total compte 657 93 660,00 93 660,00 93 660,00
65818 Autres 39,99 39,99 39,99
Sous Total compte 6581 39,99 39,99 39,99
65888 Autres 2,64 2,64 2,64
Sous Total compte 6588 2,64 2,64 2,64 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 130
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 658 42,63 42,63 42,63
Sous Total compte 65 241 234,22 241 234,22 241 234,22
66111 Intérêts réglés à l'échéance 11 400,76 11 400,76 11 400,76
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 1 253,50 1 563,12 1 253,50 1 563,12 309,62
Sous Total compte 6611 12 654,26 1 563,12 12 654,26 1 563,12 11 091,14
Sous Total compte 661 12 654,26 1 563,12 12 654,26 1 563,12 11 091,14
6688 Autres 198,00 198,00 198,00 198,00
Sous Total compte 668 198,00 198,00 198,00 198,00
Sous Total compte 66 12 852,26 1 761,12 12 852,26 1 761,12 11 091,14
6811 Dotations aux amortissements des immobil 43 922,32 43 922,32 43 922,32
6817 Dotations aux dépréciations des actifs c 14 961,88 14 961,88 14 961,88
Sous Total compte 681 58 884,20 58 884,20 58 884,20
Sous Total compte 68 58 884,20 58 884,20 58 884,20
Total classe 6 2 691 227,20 82 582,83 2 691 227,20 82 582,83 2 657 689,60 49 045,23
70311 Concession dans les cimetières (produit 2 061,40 2 061,40 2 061,40
Sous Total compte 7031 2 061,40 2 061,40 2 061,40
70323 Redevance d'occupation du domaine public 4 494,52 4 494,52 4 494,52
Sous Total compte 7032 4 494,52 4 494,52 4 494,52
70388 Autres redevances et recettes diverses 36,50 36,50 36,50
Sous Total compte 7038 36,50 36,50 36,50
Sous Total compte 703 6 592,42 6 592,42 6 592,42 36900 - MAING - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7067 Redevances et droits des services périsc 33,46 162 346,81 33,46 162 346,81 162 313,35
706888 Autres 1 880,45 1 880,45 1 880,45
Sous Total compte 70688 1 880,45 1 880,45 1 880,45
Sous Total compte 7068 1 880,45 1 880,45 1 880,45
Sous Total compte 706 33,46 164 227,26 33,46 164 227,26 164 193,80
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 560,88 560,88 560,88
70878 par des tiers 6 514,94 6 514,94 6 514,94
Sous Total compte 7087 6 514,94 6 514,94 6 514,94
Sous Total compte 708 7 075,82 7 075,82 7 075,82
Sous Total compte 70 33,46 177 895,50 33,46 177 895,50 177 862,04
73111 Impôts directs locaux 1 554 402,00 1 554 402,00 1 554 402,00
Sous Total compte 7311 1 554 402,00 1 554 402,00 1 554 402,00
73131 Taxe d'aménagement - part départementale 3 966,00 3 966,00 3 966,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 48 292,00 48 292,00 48 292,00
Sous Total compte 7313 52 258,00 52 258,00 52 258,00
73141 Taxe sur la consommation finale d'électr 74 265,65 74 265,65 74 265,65
Sous Total compte 7314 74 265,65 74 265,65 74 265,65
73154 Droits de place 3 985,00 5 149,50 3 985,00 5 149,50 1 164,50
Sous Total compte 7315 3 985,00 5 149,50 3 985,00 5 149,50 1 164,50
731721 Taxe de séjour 393,58 393,58 393,58
Sous Total compte 73172 393,58 393,58 393,58
Sous Total compte 7317 393,58 393,58 393,58 36900 - MAING - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 731 3 985,00 1 686 468,73 3 985,00 1 686 468,73 1 682 483,73
73211 Attribution de compensation 179 056,00 179 056,00 179 056,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 45 184,00 45 184,00 45 184,00
Sous Total compte 7321 224 240,00 224 240,00 224 240,00
73221 FNGIR 23 951,00 23 951,00 23 951,00
Sous Total compte 7322 23 951,00 23 951,00 23 951,00
Sous Total compte 732 248 191,00 248 191,00 248 191,00
7351 Fraction compensatoire de la TFPB et de 6 077,00 6 077,00 6 077,00
Sous Total compte 735 6 077,00 6 077,00 6 077,00
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les 1 492,00 1 492,00 1 492,00
Sous Total compte 739111 1 492,00 1 492,00 1 492,00
Sous Total compte 73911 1 492,00 1 492,00 1 492,00
Sous Total compte 7391 1 492,00 1 492,00 1 492,00
Sous Total compte 739 1 492,00 1 492,00 1 492,00
Sous Total compte 73 5 477,00 1 940 736,73 5 477,00 1 940 736,73 1 935 259,73
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 002,00 728 694,00 1 002,00 728 694,00 727 692,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 99 388,00 176 201,00 99 388,00 176 201,00 76 813,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 117 621,00 117 621,00 117 621,00
Sous Total compte 74112 99 388,00 293 822,00 99 388,00 293 822,00 194 434,00
Sous Total compte 7411 100 390,00 1 022 516,00 100 390,00 1 022 516,00 922 126,00
Sous Total compte 741 100 390,00 1 022 516,00 100 390,00 1 022 516,00 922 126,00 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 133
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
742 Dotations aux élus locaux 163,00 163,00 163,00
74718 Autres 9 702,80 9 702,80 9 702,80
Sous Total compte 7471 9 702,80 9 702,80 9 702,80
747888 Autres 52 698,22 52 698,22 52 698,22
Sous Total compte 74788 52 698,22 52 698,22 52 698,22
Sous Total compte 7478 52 698,22 52 698,22 52 698,22
Sous Total compte 747 62 401,02 62 401,02 62 401,02
74833 État - Compensation au titre des exonéra 122 989,97 122 989,97 122 989,97
74834 État - compensation au titre des exonéra 719,00 719,00 719,00 719,00
Sous Total compte 7483 719,00 123 708,97 719,00 123 708,97 122 989,97
7485 Dotation pour les titres sécurisés 9 500,00 9 500,00 9 500,00
74888 Autres 11 546,03 11 546,03 11 546,03
Sous Total compte 7488 11 546,03 11 546,03 11 546,03
Sous Total compte 748 719,00 144 755,00 719,00 144 755,00 144 036,00
Sous Total compte 74 101 109,00 1 229 835,02 101 109,00 1 229 835,02 1 128 726,02
752 Revenus des immeubles 765,00 23 865,12 765,00 23 865,12 23 100,12
756 Libéralités reçues 300,00 300,00 300,00
75813 Redevances versées par les fermiers et c 3 985,00 3 985,00 3 985,00
Sous Total compte 7581 3 985,00 3 985,00 3 985,00
75888 Autres 17 168,06 17 168,06 17 168,06
Sous Total compte 7588 17 168,06 17 168,06 17 168,06
Sous Total compte 758 21 153,06 21 153,06 21 153,06 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 134
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 75 765,00 45 318,18 765,00 45 318,18 44 553,18
764 Revenus des valeurs mobilières de placem 39,52 39,52 39,52
Sous Total compte 76 39,52 39,52 39,52
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 180,62 180,62 180,62
777 Recettes et quote-part des subventions d 18 141,60 18 141,60 18 141,60
Sous Total compte 77 18 322,22 18 322,22 18 322,22
7817 Reprises sur dépréciations des actifs ci 2 290,99 2 290,99 2 290,99
Sous Total compte 781 2 290,99 2 290,99 2 290,99
Sous Total compte 78 2 290,99 2 290,99 2 290,99
Total classe 7 107 384,46 3 414 438,16 107 384,46 3 414 438,16 1 492,00 3 308 545,70
Total général 22 615 223,99 22 615 223,99 13 050 292,70 12 226 140,63 3 789 382,66 4 613 534,73 39 454 899,35 39 454 899,35 26 143 607,93 26 143 607,93 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 135
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 36900 - MAING - Exercice 2024
Page 136
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 26/03/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M DOMINIQUE BERNARD du 01/01/2024 au 26/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
AMRAOUI Wassila (1038509219-0), Inspecteur des Finances Publiques A DRFiP DE NORD-PAS-DE-CALAIS ..., le 08/04/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. BERNARD Dominique (1013422940-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A VALENCIENNES, le 09/04/2025
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 11/04/2025 par l’organe délibérant.
BAUDRIN PHILIPPE (pbaudrin-xt), C. COLLET, 1ère adjointe A MAING, le 14/04/2025