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Déliberation - liste deliberations 26 11 2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 26 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
_
{Là
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
NOVEMBRE
2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Nord LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
de
la
Objet
délibération
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
17
2025-06-01
|
septembre
2025
Approuvée
à l'unanimité
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
de
l'organe
2025-06-02
|
délibérant
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
décisions
2025-06-03
Attribution
des
cinq
lots
du
marché
d'assurances
_
_
Approuvée
à l'unanimité
2025-06-04
Subventions
aux
associations
_
Approuvée
à l'unanimité
2025-06-05
Création
de
postes
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
ie
oi
Approuvée
à
l'unanimité
Recrutement
de
deux
agents
contractuels
pour
accroissement
temporaire
2025-06-06
|
d'activité
Approuvée
à l'unanimité
Affiliation
volontaire
du
Syndicat
mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
au
2025-06-07
|
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
du
Nord
(CDG
59)
Approuvée
à l'unanimité
Adhésion
de
communes
au
SIDEN-SIAN
2025-06-08
Approuvée
à l'unanimité
Affiché
le 27
novembre
2025
|
Hôtel
de
Ville
==
Place
Auguste
Lainelle
- 59255
Haveluy
rer “Tel:
03
27
44
20
99