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Déliberation - 20260512 125826
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Michel.
Lien du pdf (Déliberation - 20260512 125826)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
AR Prefecture
016-211603410-20260331-DEL 2026 5 6-DE
Reçu le 03/04/2026 _ D
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE SAINT-MICHEL (CHARENTE)
L'an deux mil vingt-six, le trente et un mars, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-MICHEL
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame GODICHAUD Fabienne,
Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 23
Date de Convocation du Conseil Municipal : 25 mars 2026
ETAIENT PRESENTS : Fabienne GODICHAUD, Stéphane CHAPEAU, Agnès PREVOST, Cyprien VERNEIL, Héléna DUBOIS,
Jean-Luc BONNENFANT, Françoise PINAUD, Nicolas BARON, Mathilde AZZOUZ, Roland COSTE, Marlène BAILLY, Jean-
Luc FAUCHER, Mariam BOUGETTE, Gérard GARNON, Angélique DRILLAUD, Thierry GUILLEBAUD, Sarah GHEYSEN,
Dominique JOUBERT, Maryline LABROUSSE, Jean-Michel MARINO, Françoise LEBLANC, Emmanuel SIAME, Gisèle
LOVIAT.
Secrétaire de séance : Mathilde AZZOUZ
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE
COOPERATION INTERCOMMUNALE ET ORGANISMES
Suite au renouvellement des membres du Conseil Municipal du 15 mars 2026, madame le Maire informe l'Assemblée qu'il
est nécessaire de nommer des délégués ou représentants dans diverses structures au sein des assemblées délibérantes
des Établissements Publics de Coopération Intercommunales ou autres organismes.
Le rôle du délégué est de représenter la collectivité aux seins des assemblées générales.
Sont désignés les délégués et membres suivants :
Suite à plusieurs échanges entre élus, Madame le Maire propose les délégués communaux suivants :
] I & [
| LIBELLÉ | TITULAIRE | SUPPLEANT(E)
| CENTRE DE GESTION (pour représenter lacollectivité Fabienne GODICHAUD Françoise PINAUD
| concernant le personnel communal) |
| CNAS (pour représenter la collectivité concernant les Françoise PINAUD (commune) | Fabienne GODICHAUD
Lai ial i l | « aides sociales possibles pour le personnel communa } | Héléna DUBOIS {ccAS) (commune)
| Centre social KALEIDOSCOPE de Saint-Michel Cyprien VERNEIL Agnès PREVOST
[ Î
| Sécurité Routière Jean-Luc BONNENFANT | Dominique JOUBERT
| Commission de sécurité Jean-Luc BONNENFANT | Jean-Michel MARINO L..
| Correspondant Défense | Angélique DRILLAUD | Marlène BAILLY
Cons T'ECUTES
AR Prefecture
t
—eyyien VERNEIL | Angélique DRILLAUD 1 l
Cons tadministration Glègss31 DEL 2026 5 6-7 Mdfhilde AZZOUZ Cyprien VERNEIL
| Omé Nigdlas BARON | Héléna
DUBOIS
Le
Attributions logements (CAL) | Héléna DUBOIS | Françoise
PINAUD
L 2 _ | | d|
| LIBELLÉ | TITULAIRE SUPPLEANT(E)
| Agnès PREVOST D AMIIIIIIIIE | | Équipement touristique des forêts domaniales de
| Braconne et Bois Blanc Mariam BOUGETTE |
Jean-Michel MARINO | Stéphane CHAPEAU
Î
||
||
SDEG (syndicat d'électricité)
|
ATD16 Jean-Michel MARINO Françoise PINAUD
Mise en fourrière et animaux nuisibles | Jean-Luc BONNENFANT | Gisèle LOVIAT
| Via Adele énccnc de la culture et du Françoise LEBLANC Agnès PREVOST
| tourisme de la Charente)
Madame le Maire demande à l’assemblée l'approbation des noms proposés pour représenter la commune dans les différents organismes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
Donne un avis favorable à la nomination des délégués titulaires et des suppléants aux différents Syndicats et
organismes présentés dans le tableau ci-avant.
— Charge madame le Maire d'en informer les différents organismes
: z
Ville de Saint-Michel
5
Récépissé Prétecture
au ua subie le Bat. ds
ee * Certifié
exécutoire
/
Fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour Copie conforme.
Au registre sont les signatures.
Le 31/03/2026,
. à Le Maire, Î
" Vaa””,
À | bte ET
à