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Déliberation - delib24.27 VOYAGE SENIORS 2024 Modification DES Tarifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - delib24.27 VOYAGE SENIORS 2024 Modification DES Tarifs)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
Vs CF V/AIDAHON Arrondissement de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation :
06
juin
2024
OBJET
VOYAGE
SENIORS
2024
—
MODIFICATION
DES
TARIFS
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 6
votants
: 8 DECISION
Pour:
8
Contre
: 0
Abstention
: 0
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 24.27
Séance
du
19
juin
2024
Président
de
séance
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
présidente
du
CCAS.
Etaient
présents
: Mme
LE
HIR,
Mme
GUILLEUX,
M
ANDREZ,
Mme
FERNIOT,
M
KURT,
M
CASALE,
Mme
BRACHOTTE
Etaient
absents:
M
ARNAL,
Mme
BRECHEMIER,
Mme
CHABRIER,
M
DUMONT,
M
LAPOIRE,
Mme
LIME-VIEILLE,
M
MANZONI,
Mme
POURET
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
FERNIOT
Procurations
de
vote
: Mme
BRECHEMIER/Mme
FERNIOT,
M
DUMONT/MME
GUILLEUX
SOUS-PRÉFECTURE
28
JUIN
2024
PONTARLIER
(Doubs)
Date
d'affichage
: 24/06/2024
Suite
à la séance
du
13 juin
2024
durant
laquelle
le quorum
n'a
pas
été
atteint,
les
membres
du
conseil
d'administration
ont
été
reconvoqués
le jeudi
13 juin
2024
par
mail
pour
une
nouvelle
séance
le
19
juin
2024
à 20H00.
Cette
année,
le séjour
« Séniors
en
vacances
» aura
lieu
en
Corse
à Taglio
«
le
Village
des
Isles
» du
7
au
14
septembre
2024.
Ce
séjour
est
labellisé
par
l'ANCV
et
les
activités
sont
adaptées
aux
séniors.
Le
coût
du
séjour
Hébergement*
(pension
complète
+
TS)
22
679.00
€
Assurance
annulation
1004.50
€
Transport
—
Arbois
Tourisme
6895.00
€
Traversées
A/R
de
jour
+
assurance
5 823.01
€
annulation TOTAL
36
401.51
€
*a
tarification
de
l'hébergement
est basée
sur les
tarifs
les plus
élevés
c'est-à-
dire
« personnes
imposables
».
Grâce
à
la
convention
qui
sera
signée
avec
l'ANCV,
les
personnes
non
imposables
bénéficient
d'une
subvention
réduisant
les
coûts
du
séjour.
Cette
année
l’aide
attribué
sera
de
202£/personnes.
Le
porteur
du
projet,
Mme
Leroy
a
effectué
la demande
de
subvention
auprès
de
L'ANCV
pour
un
montant
total
de
8 686
€.
Chaque
participant
est
invité
à
signer
un
bulletin
d'inscription
où
il s'engage
à
participer
au
voyage
et
à
payer
les
frais
restants
à
leur
charge
(hébergement,
transport
A/R,
taxe
de
séjour).
Il
est
précisé
que
les
conditions
de
remboursement
n'auront
lieu
que
sur
présentation
de
justificatif valable
(certificats
médical,
ordonnances...
Afin
de
pouvoir
émettre
les
titres
liés
à
cette
opération
le
conseil
d'administration
est
amené
à fixer
les
tarifs
: Ainés
de
60
ans
et
plus
Personne
imposable
742.62
€
Personne
non
imposable
540.62
€
Supplément
single
(pour
la
90
€
semaine) Personne
accompagnant
aidant
540.62
€ A
noter
qu'il
sera
demandé
à
chaque
participant
un
acompte
de
200
€
après
inscription
définitive.
Le
solde
devra
être
payé
au
plus
tard
pour
le
31
août
2024.
Annule
et
remplace
la
délibération
n°24.07
sur
la
fixation
des
tarifs
du
séjours
2024.
Au
vu
de
ce
qui
précède,
le
Conseil
d'Administration :
- _
Approuver
les
tarifs
susmentionnés,
- _
Autorise
Mme
la
présidente
ou
son
représentant
à émettre
les
titres
correspondants.
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
présidente
du
CCAS
Sylvie
LE
HIR
//