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Procès Verbal - 2024 0910 PV CM
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 0910 PV CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Assurance,
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 10 septembre 2024
1/3
L’an deux mille vingt-quatre, le dix septembre à vingt heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme BAS Christelle, Maire
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle,
CLAVEL-GRABIT Christophe, DENISSE Bruno, GAUDRAY
Catherine, GUERAUD-PINET Pauline (arrivée à 21h),
GUILLOT-JEROME Stéphane, PETIT Elodie, QUILLON Fabrice,
RABATEL Mickaël, SAVOYAT Karine, VALDIVIA Géraldine
(arrivée à 21h15)
Excusés : CAVASIN Margaret, DAVID Jean-Noël
Absents : Néant
Pouvoirs : Néant
Secrétaire de séance : SAVOYAT Karine
Ordre du jour :
• Approbation CR du conseil précédent
• CR Commissions communales
• CR Commissions intercommunales
• Délibérations diverses
• Points divers :
o Poste agent technique
o Points des travaux faits suite à l’orage du 13/08
o Location du logement du Bas
o Prévision des différentes commissions
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du compte rendu de la séance du 16 juillet 2024, valide ce dernier, à l’unanimité des membres présents.
ADMINISTRATION GENERALE
ORAGES DU 12 ET 13 AOÛT 2024
Une demande de Catastrophe naturelle a été déposée. Pas de retour à ce jour.
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 12
Date de la convocation : 06/09/2024
Séance ouverte à 20h30
PV du Conseil Municipal - Séance du 10 septembre 2024 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 10 septembre 2024
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Dégâts causés :
• Le plafond de l’école a été mouillé suite à une infiltration d’eau, la noue n’a pas pu absorber la quantité d’eau tombée en si peu de temps.
Plusieurs entreprises sont intervenues pour que les réparations soient terminées pour la rentrée
scolaire.
Une déclaration a été faite auprès de l’assurance.
• La MAM a aussi été inondée pour les mêmes raisons que le groupe scolaire.
• Il y a eu un affaissement de la voie communale Chemin du Latoud (VC27) au niveau de l’étang du Latoud.
• Trottoirs le long de la route de La Tour du Pin ravinés par l’eau qui descendait de la départementale le long du parking de la Biève.
• Un arbre est tombé vers le lavoir faisant des dégâts matériels dans la propriété d’un particulier. La mairie s’est rapprochée de l’EPAGE pour avoir des conseils et aides éventuelles pour les travaux de réfections de la berge du ruisseau. Il faut prévoir de :
- refaire la berge
- replanter des essences suivant les conseils de l’EPAGE
- faire une demande de travaux auprès de la DDT avec une demande de dérogation pour entreprendre les travaux après le 1er septembre.
• Au carrefour du chemin du Serpent avec la RD17E la grille d’évacuation d’eaux de pluie a été bouchée par le ravinement de gravillons
- Un camion hydrocureur va passer pour curer la bouche d’eaux pluviales.
PERSONNEL COMMUNAL
Dryan PAPIN ne souhaite pas reconduire son contrat.
Un recrutement devra à nouveau être lancé.
CR DES COMMISSIONS COMMUNALES
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Pour cette rentrée, le nombre d’enfants scolarisés s’élève à 108 pour 75 familles. Ils sont répartis en 5 classes : 3 classes de 23, 1 classe de 19 et la dernière à 20.
En ce qui concerne la cantine, l’arrêt de travail de Chrystelle FROT ayant été prolongé jusqu’aux vacances de la Toussaint, son remplacement a été organisé en conséquence.
AFFAIRES SOCIALES / CCAS
Atelier Mémoire proposé par la CARSAT Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 10 septembre 2024
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Lors de la conférence qui s’est déroulée le 09 septembre, il y a eu une quarantaine de personnes,
50% commune, 50% extérieur
Repas des ainés
Il se déroulera le 19 octobre. Le repas sera confectionné par le restaurant Caillat.
La collecte des réponses pour le repas ou le colis est en cours par les membres du CCAS.
Mutuelle communale
Une prochaine permanence aura lieu le vendredi 27 septembre après-midi.
BATIMENTS
Vidéo surveillance
A la suite de la rencontre avec la gendarmerie, une étude des dispositifs existants a été faite. Des entreprises vont être consultées afin d’établir un chiffrage afin de définir ce qui peut être réalisé
et de pouvoir faire des demandes de subventions.
Toiture Église
L’entreprise ANNEQUIN vient vendredi 13 septembre pour faire un devis.
Logements communaux
Romane COMIOTTO a emménagé au 30 août 2024 dans le logement vacant au 44 chemin du bas.
Panneaux d’affichage près des jeux de boules
Il a été sécurisé car il y avait un risque de chute. Un devis pour une rénovation sera demandé
PLANIFICATION DES PROCHAINES RÉUNIONS DE COMMISSIONS
Préparation du calendrier des fêtes : 08/10 à 20h
Bulletin communal : 15/10 à 19h00
Marché de Noël : 22/10 à 20h
Pour le marché de Noël il est proposé de demander une participation de 5 euros à chaque exposant.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 21h57
Prochaine séance prévue : le 15/10/2024 à 20h00
Le maire Le secrétaire de séance Christelle BAS Karine SAVOYAT