Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 12 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 09 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 09 decembre
Ordre du Jour - 02 ordre du jour du conseil municipal du 17 fevrie
Ordre du Jour - 02 ordre du jour du conseil municipal du 17 fevrie
Ordre du Jour - 2 ordre du jour cm 03 avril 2024
Ordre du Jour - 2 ordre du jour cm 03 avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 14 12 2023
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 avril 2023
Ordre du Jour - 02 ordre du jour du conseil municipal du 06 juille
Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 14 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Famille,
OHNOMEUWN
=
DO
HESN=
ND
—
ND
—
CONSEIL MUNICIPAL D’EPÔNE
SEANCE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT))
À 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Emile-Sergent - 78680 Epône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant:
Désignation de secrétaire de séance,
Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2023, Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétence.
FINANCES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater % des dépenses d'investissement avant le BP 2024 Acompte de subvention 2024 du CCAS
Attribution de compensation : Fixation définitive au titre de 2024 -Ventilation entre les sections de fonctionnement et d'investissement
Prime Pouvoir d'achat
TRAVAUX, URBANISME, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉ, VIE ECONOMIQUE ET ESPACES VERTS
Délibération portant sur l'approbation de la commune d'Epône à candidater au dispositif PRIOR'Yvelines 2023-2027, volet rénovation urbaine.
Convention ORT
Réglement intérieur de l'espace co-working
Tarifs location espace co-working et salle de réunion entreprise Convention de mandat de régie confié à la Poste
Dérogation au repos dominical des commerçants pour 2024 (NOZ et PICARD) Convention installations des illuminations de Noël sur les équipements publics GPSEO Cession de la parcelle section J numéro 29 sise Chemin Vert à M. et Mme DESCHAMPS Cession de la parcelle section D numéro 721 sise lieudit « La Bourde » à la société EVOLTIS
AFFAIRES GENERALES, RESSOURCES HUMAINES, FETES ET CEREMONIES
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Recensement de la population : Mise en place du dispositif
Création d’un poste permanent de Policier Municipal
Remboursement de frais aux agents
Nomination du référent déontologue des élus
AFFAIRES SOCIALES, VIE FAMILIALE ET PETITE ENFANCE
Passage de la gestion en stock à la gestion en flux pour les logements sociaux installation de la cabine de télémédecine
EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE, SPORT, ANIMATION VILLE ET JUMELAGE
Signature de la convention territoriale globale 2023-2026 avec la CAF
Désignation des membres du Conseil Municipal au comité de jumelage. F, ENFANCE, JEUNESSE ET PREVENTION
Renouvellement Labélisation information Jeunesse
Fait à Epône, le 1°" décembre 2023