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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ordre du jour du conseil municipal du 06 juillet 2026)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU LUNDI 06 JUILLET 2026
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT))
A 20 h 00 - Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Emile-Sergent - 78680 Epône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 08 juin 2026
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétence
Communications du Maire
ENFANCE, EDUCATION ET LIEN SOCIAL
Participation de la commune à la carte Imagin R - Année scolaire 2026/2027
Participation de la commune à la carte Optile —- Année scolaire 2026/2027
Renouvellement de la convention d'accord de réciprocité sur les charges de fonctionnement des écoles
publiques pour la scolarisation des élèves extra-muros Epône Aubergenville
Modification du tarif de restauration scolaire applicable aux enseignants et AESH exerçants sur la commune
- Application du tarif de la tranche A
Renouvellement de l'adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, AFFAIRES GENERALES ET INTERCOMMUNALITE
Fixation des tarifs de location des salles municipales à compter du 06 juillet 2026 et approbation de leur
règlement intérieur
Convention de mise à disposition des terrains de tennis de Magnanville entre les communes de Magnanville et Epône - Année 2026/2027
Soutien financier à une jeune Epônoise pour le financement de sa participation aux championnats du monde
de BMX race à Brisbane en Australie du 20 au 25 juillet 2026
Création d'un poste permanent Coordinateur Petite Enfance
Création d’un poste permanent de responsable du Service Prévention et Insertion
Création de deux postes permanents d'agents de restauration
Suppression du poste permanent de responsable du service bâtiment
Attribution d'un logement par utilité de service
JEUNESSE ET PERISCOLAIRE
Convention pour le label « Réseau Information Jeunesse »
D) CULTURE ET PATRIMOINE, ASSOCIATIONS ET JUMELAGE
Dénomination des salles du Haut et du Bas Castel
Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité de Jumelage
URBANISME, TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Exercice du droit de préemption urbain — Acquisition du bien cadastré AB N° 243-244 sis 8 rue du Pavé à
Epône (78680) appartenant à la SCI de la Ferme du Mesnil
Cession des parcelles cadastrées section Ë n° 429, 431 et 476 au profit de la Communauté Urbaine Grand
Paris Seine & Oise (GPSEO) dans le cadre du projet d'aménagement urbain du quartier de la gare et du pôle d'échanges multimodal (PEM)
Questions Orales
Fait à Epône, le 30 juin 2026
Monsieur Emmanuel BOLLE,
Maire d'Epône
HÔTEL DE VILLE
90, avenue du professeur Émile Sergent, 78680 Enône
Tél. 01 30 95 05 05
fr Evones.Ir