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Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberan
Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberant 4
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Empurany.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation examinees par lorgane deliberant 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE
Tél. 04.75.06.70.64
Mail : mairie@empurany.fr
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant
Séance du vendredi 19 décembre 2025
A compter du 1er juillet 2022, dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités : - La liste des délibérations examinées au cours de la séance sera affichée à la mairie et mise en ligne sur son site dans le délai d’une semaine.
- Le procès-verbal de la séance est arrêté au commencement de la séance suivante du conseil municipal. Il sera ensuite publié (en mairie et en ligne) dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
N° Délibération Objet Décision 039-2025
040-2025
041-2025
042-2025
043-2025
044-2025
045-2025
Redevance agence de l’eau 2026
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
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pour l’ouverture d’une troisième classe
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