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Arrêté - AR 111 2023 Panier Fleuri Vente fleurs de la toussaint
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Arrêté - AR 111 2023 Panier Fleuri Vente fleurs de la toussaint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Comnane
de
LUN
BEAU\ALLON
——
fn
2023/
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES ARRETES
DU
MAIRE
Arrêté
n°
111/2023
Arrêté
d'autorisation
d'occupation
du
domaine
public
Le
Maire
de
la
Commune
de
Beauvallon,
Vu
le code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Rémi
COQUARD
en
date
du
20
septembre
2023,
sollicitant
l'autorisation
de
s'installer
sur
la
place
du
marché
de
Beauvallon,
dans
le
but
de
vendre
sa
production
de
chrysanthèmes,
Considérant
que
Monsieur
Rémi
COQUARD
est
inscrit
à
la
M.S.A.,
sous
le
numéro
SIRET
81816615900017
ARRETE
Article
1°:
Monsieur
Rémi
COQUARD
est
autorisé
à
stationner
sur
la
place
de
Beauvallon,
du
lundi
23
octobre
au
mardi
1
novembre
2023
tous
les
jours,
sauf
le
.
dimanche
21
octobre
2023,
dans
le
but
de
vendre
sa
production
de
chrysanthèmes
pour
. les fêtes
de
la Toussaint.
Article
2
: Le
présent
arrêté
municipal
sera
notifié
à
:
- Monsieur
le Préfet
de
la Drôme
- Monsieur
le commandant
de
la
Communauté
de
brigades
de
Loriol
- L'intéressé. Fait
à
Beauvallon,
le
20
septembre
2023
Le 2° Adjoint,
Affiché de
41.09, 23
Mod,
540330-04/22
Fabrèque
Entreprise
lobelisée
Qiuenuvenre