Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - LD CM 19 12 24
Compte-Rendu - LD CM 12 04 23
Compte-Rendu - LD CM 15 12 22
Compte-Rendu - LD CM 19 06 23
Compte-Rendu - LD CM 11 12 25
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024
Compte-Rendu - LD CM 23 11 23
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2023
Compte-Rendu - LD CM 19 05 25
Compte-Rendu - LD CM 19 12 23
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 19 12 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2023 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2023
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 13 décembre 2023 Date et heure de la séance : Le 19 décembre 2023 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 20 décembre 2023
Membres présents : ACRAMEL Axelle, BERMOND Thierry, CAMPOS Sandrine, CAUSIN Laurent, CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte, DADEN Laetitia, DADEN Orlane, FIGUIÈRES Nicolas, IRIGOYEMBORDE Véronique, IZARRA Karen, LE MÉTAYER France, LUZY Hélène, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, RICHE Grégory, ROY Sandrine, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent.
Membres absents représentés : AUDIN Jean-Noël par LUZY Hélène, BEAULERET Cédric par IRIGOYEMBORDE Véronique, DEVAUX-LEMONNIER Pierre par CAMPOS Sandrine, KEITEL Claude par LE METAYER France, LENGLET Serge par CHAMPAY Stéphane, MAS Yann par CROS Jean- François, PANOS Marie-Christine par BERMOND Thierry.
Membres absents excusés : SECALL Marina
N°
délibération OBJET VOTE
66-2023 État des indemnités des élus PRIS ACTE
67-2023 Budget primitif 2024 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
68-2023 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Nouveau Cœur de Vie – Espace Trinquat APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
69-2023 Subvention de fonctionnement versée au CCAS APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
70-2023 Provisions comptables APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
71-2023 Taux d’imposition des taxes directes locales 2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
72-2023 Subventions aux associations 2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
73-2023 Tarification sociale des cantines scolaires APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2023 Page 2
74-2023 Tarifs municipaux APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
75-2023 Retrait de la délibération n° DM 22-2023 relative à l’acquisition de la parcelle BK91 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
76-2023 Bilan des transactions immobilières 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
77-2023 Vente du bus IRISBUS RECREO APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
78-2023 Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents sur le risque santé APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
79-2023 Indemnisation des frais de déplacement des agents de la collectivité APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
80-2023 Indemnisation des frais de déplacement des élus APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
81-2023 Recrutement d’agents saisonniers APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
82-2023 Dérogation au repos dominical – Liste des dimanches pour 2024 – Avis du Conseil municipal APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
83-2023
Communication sur le rapport annuel des recours administratifs
préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du
stationnement payant durant l’année 2023
PRIS ACTE
84-2023 Rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement 2022 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Sortent de la séance et ne participent pas aux débats et aux votes :
DM N° 72-2023 : BERMOND Thierry, CAUSIN Laurent, DADEN Laetitia, IRIGOYEMBORDE Véronique et PINTARD Céline.
Ne sont pas représentés au moment du vote :
DM N° 72-2023 : BEAULERET Cédric et DEVAUX-LEMONNIER Pierre.
La séance est levée à 20h13.
Fait et publié au Crès, le 20 décembre 2023
Le Maire
Stéphane CHAMPAY