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Procès Verbal - PV CM 12 04 23 ADOPTE ET SIGNE
Compte-Rendu - LD CM 12 04 23
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 12 04 23)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 avril 2023 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 6 avril 2023 Date et heure de la séance : Le 12 avril 2023 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 13 avril 2023
Membres présents : ACRAMEL Axelle, BEAULERET Cédric, BERMOND Thierry, CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte, DADEN Laetitia, DEVAUX-LEMONNIER Pierre, IRIGOYEMBORDE Véronique, IZARRA Karen, LE MÉTAYER France, LENGLET Serge, LUZY Hélène, PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean- François, RICHE Grégory, ROY Sandrine, SECALL Marina, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent.
Membres absents représentés : AUDIN Jean-Noël à LUZY Hélène, CAMPOS Sandrine à DEVAUX- LEMONNIER Pierre, CAUSIN Laurent à SOCCORO Laurent, DADEN Orlane à DADEN Laetitia, FIGUIÈRES Nicolas à RICHE Grégory, KEITEL Claude par LE MÉTAYER France, MAS Yann par CROS Jean-François.
N°
délibération OBJET VOTE
09-2023 Compte de Gestion 2022 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
10-2023 Compte Administratif 2022 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
11-2023 Affectation des résultats 2022 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
12-2023 Budget Supplémentaire 2023 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
13-2023 Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
14-2023 Taux d’imposition des taxes directes locales 2023 – Modification APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
15-2023 Attribution d’une subvention foncière au groupe CDC Habitat Social APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
16-2023 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
17-2023
Convention intercommunale de coordination des interventions de
la Police Métropolitaine des Transports et des forces de sécurité
de l’État
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
18-2023 Cession du domaine public Montpellier Méditerranée Métropole / Ville du Crès – Place du Pont Trinquat APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 avril 2023 Page 2
19-2023 Demande de permis de construire pour le Nouveau Cœur de Vie – Espace Trinquat APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
20-2023 Déplacement à Unterschleissheim dans le cadre du Jumelage APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
21-2023 Vente des parcelles CA243, CA248, CA777 et CA779 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
22-2023 Acquisition de la parcelle BK91 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
La séance est levée à 20h04.
Fait et publié au Crès, le 13 avril 2023
Le Maire
Stéphane CHAMPAY