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Compte-Rendu - LD CM 19 12 24
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 19 12 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Fiscalité,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2024 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2024
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 13 décembre 2024 Date et heure de la séance : Le 19 décembre 2024 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 19 décembre 2024
Membres présents : AUDIN Jean-Noël, BERMOND Thierry, CAUSIN Laurent, CHAMPAY Stéphane,
COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte, FIGUIÈRES Nicolas,
IRIGOYEMBORDE Véronique, IZARRA Karen, LE MÉTAYER France, LENGLET Serge, LUZY Hélène,
PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, RICHE Grégory, SECALL Marina,
SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent
Membres absents représentés : ACRAMEL Axelle par CHAMPAY Stéphane, BEAULERET Cédric par BERMOND Thierry, CAMPOS Sandrine par IRIGOYEMBORDE Véronique, DEVAUX- LEMONNIER Pierre par SECALL Marina, KEITEL Claude par LE MÉTAYER France, MAS Yann par LUZY Hélène, ROY Sandrine par CROS Jean-François
Membres absents excusés : DADEN Laetitia, DADEN Orlane
N°
délibération OBJET VOTE
64-2024 État des indemnités des élus PRIS ACTE
65-2024 Budget primitif 2025 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
66-2024 Taux d’imposition des taxes directes locales 2025 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
67-2024 Subvention aux associations 2025 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
68-2024 Attribution du contrat de délégation de service public pour l’exploitation et la gestion des Arènes du Crès APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
69-2024 Tarifs des commerces de l’Espace Trinquat APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
70-2024
Conventions d’occupation temporaire du domaine public au profit
de commerçants en vue de l’exploitation d’un local commercial de
l’Espace Trinquat
APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
71-2024 Location de la licence d’exploitation de débit de boissons et spiritueux de quatrième catégorie (Licence IV) APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
72-2024 Bilan des transactions immobilières 2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
73-2024 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
74-2024 Recrutement d’agents saisonniers APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
75-2024 Renouvellement de la Convention avec l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat (ALEC) de Montpellier Métropole APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
-
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2024 Page 2
76-2024 Renouvellement de la Convention de gestion de services numériques communs avec Montpellier Méditerranée Métropole APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
77-2024
Avenant n°1 à la convention pour l’acquisition et l’utilisation
commune d’une paire de jumelles laser de contrôle de la vitesse
avec la commune de Castries
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
78-2024 Dérogation au repos dominical – Liste des dimanches pour 2025 – Avis du Conseil municipal APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
79-2024
Communication sur le rapport annuel des recours administratifs
préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du
stationnement payant durant l’année 2024
PRIS ACTE
80-2024 Rapports sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
81-2024 Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant attribués aux agents de la collectivité APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Sortent de la séance et ne participent pas aux débats et aux votes :
DM N° 67-2024 : BERMOND Thierry, CAUSIN Laurent, IRIGOYEMBORDE Véronique, PINTARD Céline
SOCCORO Laurent quitte la séance après l’adoption de la délibération DM N° 69-2024 et donne son pouvoir à SOCCORO Karine
La séance est levée à 20h03.
Fait et publié au Crès, le 19 décembre 2024
Le Maire
Stéphane CHAMPAY