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Déliberation - 2025 03 13 Liste des deliberations.docx
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 13 Liste des deliberations.docx)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal du jeudi 13 mars 2025
Liste des délibérations
Délibération n° D2025_03_01 Débat d’Orientation budgétaire 2025
L’assemblée prend acte de la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire
Délibération n° D2025_03_02 Subvention CAS – Soutien à l’encadrement spécifique des enfants porteurs de handicap en ACM (accueil collectif de mineurs) 2024 Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_03 Tarifs relatifs à la gestion des animaux errants Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_04 Tarifs cimetière
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_05 Tarifs Kit de fournitures scolaires
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_06 Vente Commune / Le Mans Métropole
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_07 Adhésion au service commun de médecine préventive de Le Mans Métropole
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_08 Personnel – Ratios Promus/Promouvables 2025
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_09 Personnel – Suppressions et Créations de postes dans le cadre des avancements de grade 2025
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : / Délibération n° D2025_03_10 Personnel – Création d’un poste d’Adjoint administratif permanent
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_11 Personnel – Création d’un poste d’Adjoint administratif en accroissement temporaire
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2025_03_12 Personnel – Création d’un poste d’Adjoint technique permanent
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /