Déliberation - 2023 11 30 Liste des deliberations

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Déliberation - liste des deliberations du 30 11 2023

Déliberation - 2023 11 30 Liste des deliberations Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Champagné. Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 30 Liste des deliberations)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Changement climatique, Conseil Municipal du jeudi 30 novembre 2023

Liste des délibérations

Délibération n° D2023_11_001 Validation scénario Continuité écologique de l’Huisne et demande de subvention

À l’issue du vote, ont obtenu :

 Le scénario RCE 1 : 4 voix,

 Le scénario RCE 2 : 23 voix,

 Le scénario RCE 3 : 0 voix.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide donc à l’unanimité de :  Retenir le scénario RCE 2 pour un montant estimatif de 585 684 € TTC.  Solliciter des subventions à hauteur de 80 % de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et de la Région des Pays de la Loire

Délibération n° D2023_11_002 Convention d’occupation temporaire entre la Commune et SARTEL THD Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_003 Convention Achat de gaz pour la période 2025 - 2028 Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_004 Subvention du Département de la Sarthe pour les équipements sportifs du stade Paul MAUGET

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n°2023_11_005 Autorisation d’ouverture de crédits

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_006 Subvention CAS – Soutien à l’encadrement spécifique des enfants porteurs de handicap en ACM (accueil collectif de mineurs) 2023

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_007 Acompte subvention CAS

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_008 Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au 01/01/2024 Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_009 Finances – Amortissements suite au passage à la M57 Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_010 Vente foncier Commune / Sarthe Habitat Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /Délibération n° D2023_11_011 Convention servitude de passage ENEDIS parcelle AC n° 505 Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_012 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables Présents : 24 Votants : 27

Pour : 18 Contre : / Abstentions : 9

Délibération n° D2023_11_013 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_014 Convention relative aux accueils de classes de Fatines à la Médiathèque de Champagné

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n°D2023_11_015 Unis-Cité – Service Civique – Convention de partenariat Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_016 Personnel - Charte de télétravail

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_017 Personnel – Suppression d’un poste d’Adjoint d’animation principal de 1ère classe et Création d’un poste d’Adjoint d’animation

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_018 Personnel – Création d’un poste d’Adjoint Technique Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_019 Personnel – Création d’un poste d’Adjoint d’Animation Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_020 Transferts de compétences à Le Mans Métropole – Modifications statutaires Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2023_11_021 Prévention du Bruit dans l’Environnement - Approbation des cartes de bruit stratégiques – LMM

Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n°D2023_11_022 Rapport d’activités Le Mans Métropole 2022 Présents : 24 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /