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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 051C Convention Tour du Limousin
Document publié le Dimanche 15 février 2026 à 12h29
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 051C Convention Tour du Limousin)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Justice et droit,
)
Tour
ÿ
du
Limousin ORGANISATION
CONVENTION
CR |
Noùvelle- Aquitaine
Entre
: Tour
du
Limousin
Organisation,
Association
régie
par
la
loi
de
1901,
dont
le
siège
social
est
situé
142,
avenue
Emile
Labussière
-
87100
LIMOGES,
dûment
représenté
par
son
Président,
Monsieur
Christian
COURBATERE,
D'une
part,
Et :
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE,
situé
381
Chabanas
87260
Pierre-Buffière,
dûment
représenté
par
son
Président,
Monsieur
Marc
DITLECADET,
D'autre
part.
IL À
ETE
PREALABLEMENT
EXPOSE
CE
QUI
SUIT
Tour
du
Limousin
Organisation
a
rencontré
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE
et
lui
a
présenté
son
club
dénommé :
«
Club
des
Entreprises
du
Tour
du
Limousin
-
Périgord
-
Nouvelle-Aquitaine
»
Club
qui
a
pour
mission
primordiale
de
regrouper
les
entreprises
régionales
et
nationales,
de
quelque
nature
ou
forme
qu'elles
soient,
dans
le
but
de
les
mettre
en
relation
et
de
les
promouvoir
au
niveau
du
grand
public
au
moyen
de
l'image
médiatique
de
son
épreuve. COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE,
après
avoir
pris
connaissance
des
modalités
de
participation
définies
dans
la
plaquette
qui
lui
a
été
remise,
a
souhaité
adhérer
au
«
Club
des
Entreprises
du
Tour
du
Limousin
-
Périgord
-
Nouvelle-Aquitaine
».
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE
apporte
ainsi
son
soutien
à
Tour
du
Limousin
Organisation
dans
le
but
de
contribuer
au
succès
de
la
58ème
édition
du
Tour
du
Limousin
-
Périgord
-Nouvelle-Aquitaine
et
de
l'aider
à
promouvoir
le
cyclisme
d'une
part
et
la
région
d'autre
part.
TOUR
DU
LIMOUSIN
ORGANISATION
GAÏA
- Site
de
Labussière
- 142
Avenue
Emile
Labussière
87100
LIMOGES
Tél
: 05
87
21
31
41
ou
42
- Email
: tourdulimousin@wanadoo.fr
N°
SIRET
: 353
147
440
00047
Plus
d'informations
sur
www.
tourdulimousin.com ET
IL À
ETE
CONVENU
ET
FAIT
CE
QUI
SUIT
Tour
du
Limousin
Organisation
a
accepté
l'adhésion
de
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE
(pour
la
MAISON
DU
PERE
CASTOR
et
le
MUSEE
CECILE
SABOURDY)
au
«
Club
des
Entreprises
du
Tour
du
Limousin
-
Périgord
-
Nouvelle-Aquitaine
»
et
définit
les
prestations
qu'il
s'engage
à
lui
fournir
sur
son
épreuve,
qui
se
déroulera
du
19
au
22
août
2025,
à
savoir
:
-
Insertion
d’un
stand
commun
au
sein
du
Village
Départ
sur
quatre
départs
:
Panazol
(19
août)
- Thiviers
(20
août)
- Saint
Jal
(21
août)
et
Saint
Hilaire
Bonneval
(22
août)
(barnum,
table
et
chaises
fournis
par
nos
soins),
-
Insertion
de
deux
véhicules
au
sein
de
la
Caravane
Publicitaire
(MAISON
DU
PERE
CASTOR
et
le
MUSEE
CECILE
SABOURDY)
sur
l'étape
Saint
Hilaire
Bonneval
-
Limoges
(22
août)
avec
mises
à
disposition
de
4
badges
d'accréditations,
-
Visibilité
dans
la
rubrique
Partenaires
sur
www.tourdulimousin.com.
PARTICIPATION
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE
s'engage
à
verser
à
Tour
du
Limousin
Organisation
la
somme
de
deux
mille
quatre
cents
euros
TTC
(2
000€
HT
plus
application
de
la
TVA
à
20%,
soit
2
400€
TIC),
au
plus
tard
le
31
juillet,
après
réception
de
facture.
LITIGE
Les
deux
parties
s'engagent
à
collaborer
étroitement
dans
un
esprit
d'entraide
mutuelle
pour
assurer
le
plus
grand
succès
à
l'évènement
et
promouvoir
ainsi
le
cyclisme
et
le
Limousin,
conformément
à
l'article
2
des
statuts
de
Tour
du
Limousin
Organisation.
En
cas
de
litige
sur
l'interprétation
ou
l'application
du
présent
contrat,
les
deux
parties
s'engagent
à
soumettre
leur
différend
à
un
arbitre
choisi
d'un
commun
accord,
où
à
défaut
le
litige
sera
soumis
à
un
tribunal
compétent.
Fait
à
Limoges,
Le
11
juin
2025
TOUR
DU
LIMOUSIN
ORGANISATION
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Christian
COURBATERE
BRIANCE
SUD
HAUTE
VIENNE
arc
DITLECADET