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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bidart.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Loi du 5 Avril 1884 (Article 56)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BIDART
(N° 220630-08)
SÉANCE DU 30 JUIN 2022
L’an deux mil vingt deux et le trente du mois de juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Bidart, régulièrement convoqué le vingt-trois juin s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 29
PRÉSENTS ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Emmanuel ALZURI, Maire - Marc BÉRARD,
Maryse SANPONS Christine CAYZAC, Mabel
ETCHEMENDY, Marc CAMPANDEGUI, Claire
MARJAK, Gérard GOYA, Francis
TAMBOURINDEGUY, Adjoints au Maire, Christian
BORDENAVE, Jean-Philippe OUSTALET, Sophie
VALDAYRON, Florence POEYUSAN , Pantxo
ITHURRIA, Pierre ESPILONDO, Stéphanie
MICHEL, Christine CALEN, Amaia ETCHELECOU
Laurent BRIAULT Sophie DUFIET, Éric
IRASTORZA, Manu PORTET, Denis
LUTHEREAU, Isabelle CHARRITTON, Michel
LAMARQUE, Jeanne DUBOIS
Pierre DAGOIS ayant donné pouvoir à Marc
BÉRARD, Fabienne LAUTIER-ROY ayant
donnée pouvoir à Pantxo ITHURRIA, Alexandra
BOUR ayant donné pouvoir à Florence
POEYUSAN
Amaia ETCHELECOU
OBJET :
VENTE DES T-SHIRTS « AUPA BIZIKLETA » PAR L’OFFICE DE TOURISME – FIXATION DU TARIF
Monsieur le Maire rappelle que la Ville de Bidart a fait le choix d’encourager les mobilités douces.
Elle déploie ainsi plusieurs projets visant à :
- créer de nouveaux itinéraires piétons/vélos communaux et intercommunaux : Schéma des mobilités actives, plan trottoirs, stationnements vélos,
- sécuriser les itinéraires : aménagement de passerelles, signalisation,
- sensibiliser le public aux modes de déplacement alternatifs à l’automobile individuelle : projet Moby avec les écoles ; communication : magazine municipal Bidart Infos, bidart.fr, Metrominuto, dépliant « Se déplacer à Bidart ».
Dans la même logique, et avec la volonté d’accompagner l’élan des Bidartars vers « plus de vélo », le service Communication a proposé la création d’une identité visuelle « Aupa Bizikleta / Hop à vélo Bidart-Bidarte » qui se déclinera sur une série de t-shirts imprimés par une entreprise locale certifiée aux normes OEKO-TEX®.
Monsieur le Maire précise que la vente de ces t-shirts n’est pas placée dans une logique commerciale : leur diffusion ayant vocation à fédérer les Bidartars autour de la pratique du vélo. Ils seront donc vendus à prix coûtant par l’Office de tourisme soit au prix de 10 € l’unité.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir débattu, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, valide le tarif de 10 € afin de permettre la vente de ces t-shirts.
1Fait et délibéré à Bidart, les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme et certificat d’affichage.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza,
EMMANUEL ALZURI
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture le
et publication ou notification du
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza,
EMMANUEL ALZURI
« LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PEUT FAIRE L’OBJET D’UN RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DANS UN DÉLAI DE DEUX MOIS A COMPTER DE SA PUBLICATION ET DE SA RÉCEPTION PAR LE REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT ».
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