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Déliberation - 61 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - 61 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC -— ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 61 - 2025
Séance du 19 décembre 2025
Date Convocation : 12/12/2025 Date Affichage : 12/12/2025
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 9
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 9
Nombre de procurations : 3
Nombre de voix exprimées : 12
L'an deux mille vingt-cing et le dix neuf octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac-Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Robiac-Rochessadoule, Salle des
Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri, Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme LEZE Christine, Adjoints, M. CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme MILLET Cécile, Mme AGRA Régine, M. PERCETTI
Jérôme, Mr PONTET Jean-Luc
Absents ayant donné procuration : Mme ADAM Agnès a donné procuration à Mr CHALVIDAN Henri, Mme PELATAN Nicole a donné procuration à Mme LEZE Christine, et Mme THOMASSET Marie-Christine a donné
procuration à Mr D'ORIVAL Jean-Marc
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme Christine LEZE
Objet de la délibération : Approbation du Procès-Verbal du 21 octobre 2025
Monsieur le Maire interroge les membres du conseil municipal sur des observations éventuelles à faire sur le compte rendu du
procès-verbal du dernier conseil du 21 octobre 2025, qui a été envoyé à tous.
Aucune observation n'ayant été formulée par les membres du conseil municipal, le procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2025 est approuvé à l'unanimité des membres présents et procurations données.
Le Maire, La Secrétaire, M. Henri CHALVHIAN \ Mme Christine LEZE
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TS
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, ww.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le ZŸk. 11. 4e 2S Et publication le 24.12. 2-25.